June 8, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: adopter l’ordre du jour
   • · Motion 2 added: approuver et d’adopter le procès-verbal du 11 mai 2026
   • · Motion 3 added: D’APPROUVER la liste des salaires du 3 au 30 mai 2026 totalisant 141 303,73 $; D’APPROUVER la liste des comptes fournisseurs au montant de 271 478,95 $; D’AUTORISER le paiement par la greffière trésorière adjointe, pour et au nom de la Mun…
   • · Motion 4 added: procéder à l’embauche des personnes suivantes : Ariane Morin, Charlie René, Elie-Rose Forest, Thomas Lebeau, Logan Basque, Allyson Beauchamps, Julia Langlois, Lyvia Langlois, Emmeraude Coallier, Julia Morin, Charline Morin, Anais Levesque,…
   • · Motion 5 added: D’EMBAUCHER M. Antoine Durant à titre de journalier au service des travaux publics, à compter du 8 juin 2026, à raison de 40 heures par semaine; D’EMBAUCHER M. Pascal Camirand à titre de journalier au service des travaux publics, à compter…
   • · Motion 6 added: D’AUTORISER la demande d’installation d’un ponceau sur le lot numéro 5 476 069; QUE le ponceau soit installé conformément à la réglementation municipale applicable, incluant le règlement numéro 2025-02; QUE tous les frais relatifs à l’inst…
   • · Motion 7 added: DE CRÉER un comité de participation citoyenne; DE NOMMER les personnes suivantes : Mathieu Gingras, Sylvie Grégoire, Denis Carignan, Martine St-Germain, Isabelle Landry, Janie Vachon-Robillard, François Rousseau; QUE le comité puisse début…
   • · Motion 8 added: D’AUTORISER la vente du lot municipal numéro 5 839 327 à Innov Habitat SLDA pour la somme d’un dollar (1 $); D’AUTORISER le maire, M. Laurent Marcotte, et la directrice générale, Mme Galina Papantcheva, à signer l’acte de vente ainsi que t…
   • · Motion 9 added: QUE le conseil municipal appuie officiellement le projet de réfection des terrains sportifs extérieurs de l’école secondaire La Découverte; QUE le conseil municipal s’engage à conclure une entente de service avec le Centre de services scol…
   • · Motion 10 added: s’engager à collaborer avec la RIGIDBNY dans l’implantation de cette collecte en offrant minimalement : L’envoi d’une lettre d’information; L’envoi d’une lettre d’inscription; De relayer la facture via une taxation complémentaire.
   • · Motion 11 added: D’OCTROYER le contrat pour les travaux de pavage sur une portion de la rue Dubé à Pavage Veilleux, pour un montant de 11 123,60 $, taxes en sus.
   • · Motion 12 added: D’OCTROYER le contrat pour les travaux de lignes de rues pour la saison 2026 à Lignes Maska, pour un montant de 16 797,56 $, taxes incluses.
   • · Motion 13 added: D’AUTORISER le paiement par la Municipalité de la somme de 5 957 $, taxes en sus, représentant la part de 50 % des dépassements de coûts liés aux travaux d’installation de la télémétrie aux trois postes de pompage; QUE cette dépense soit i…
   • · Motion 14 added: désigne, à titre d’inspecteurs en bâtiments : M. Martin Miron, Mme Anne-Marie Désilets, M. Simon Poulin-Levesque, Mme Chantal Julien.
   • · Motion 15 added: QUE le conseil municipal demande officiellement à la MRC de Nicolet-Yamaska de mandater un professionnel du droit afin d’obtenir un avis juridique portant sur les responsabilités, obligations et implications liées aux zones à accès restrei…
   • · Motion 16 added: lever la séance à 20 h 25
   • · Attendance added: Sylvie René (present)
   • · Attendance added: Janie Vachon-Robillard (present)
   • · Attendance added: René Doucet (present)
   • · Attendance added: François Rousseau (present)
   • · Attendance added: Jean Allard (present)
   • · Attendance added: Patrice Boisvert (present)
   • · Attendance added: Galina Papantcheva (present)
   • · Attendance added: Laurent Marcotte (present)