June 8, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 17, 2026
   • · Motion 1 added: D'ADOPTER l'ordre du jour de la séance ordinaire du 8 juin 2026 sans modification.
   • · Motion 2 added: D’ADOPTER le procès-verbal de la séance ordinaire du 11 mai 2026 compte tenu des modifications apportées par le dépôt du procès-verbal de correction déposé en séance extraordinaire du 1er juin 2026; D’ADOPTER le procès-verbal de la séance …
   • · Motion 3 added: D'ADOPTER le Règlement numéro 534-2026 sur la gestion contractuelle, tel que soumis.
   • · Motion 4 added: D'ADOPTER le Règlement de contrôle intérimaire numéro 533-2026 – Secteurs de la rue Saint-Jean-Baptiste et du rang du Bas-de-la-Rivière, tel que soumis.
   • · Motion 5 added: D'ADOPTER le Règlement numéro 535-2026 modifiant le Règlement de zonage numéro 77-2004 concernant la modification des normes pour l’implantation d’unités d’habitation accessoires (UHA), tel que soumis.
   • · Motion 6 added: DE PRENDRE ACTE du rapport de la greffière à l’effet qu’elle a reçu l’attestation de formation de monsieur Dominic Massé... et D'AUTORISER le dépôt d’une liste à cet effet sur le site Internet de la Ville de Nicolet.
   • · Motion 7 added: D’APPROUVER Les comptes à payer, Les chèques, Les prélèvements et Les dépôts directs suivants :
   • · Motion 8 added: D'AUTORISER la publication sur le Système électronique d'appel d'offres du gouvernement du Québec et dans un journal diffusé sur le territoire de la Ville permettant aux entreprises de soumissionner d'une procédure ouverte d’appel d'offres…
   • · Motion 9 added: D'AUTORISER la publication sur le Système électronique d'appel d'offres du gouvernement du Québec et dans un journal diffusé sur le territoire de la Ville permettant aux entreprises de soumissionner d'un appel d'offres public afin d'octroy…
   • · Motion 10 added: D’ADJUGER à Excavation Guévin & Lemire inc. (NEQ : 1147502190), le contrat numéro 401-200-22120 pour des travaux de stabilisation des berges du rang du Bas-de-la-Rivière, pour la somme de 665 044,50 $, taxes incluses;
   • · Motion 11 added: D’AFFECTER temporairement madame Marie-Andrée Jutras à la fonction d’Agent(e) administrative aux Services administratifs et trésorerie à l’échelon 4 de la classe 5, et ce, tant que les besoins seront présents dans le service; DE FIXER rétr…
   • · Motion 12 added: D’AFFECTER temporairement, pour une durée indéterminée, monsieur Jérôme Gagnon la fonction de directeur(trice) du Service des travaux publics... DE FIXER rétroactivement au 11 mai 2026, sa date d’entrée en fonction.
   • · Motion 13 added: D’APPROUVER, rétroactivement au 24 mai 2026, la permanence de madame Geneviève Parr au poste de Directrice du Service de l’approvisionnement.
   • · Motion 14 added: D’APPROUVER, en date de ce jour, la permanence de madame Karine Côté au poste de Conseiller( ère) en ressources humaines.
   • · Motion 15 added: D’ABROGER ET DE REMPLACER la résolution 305-12-2025 par cette dernière résolution; D’ACCEPTER, sous condition la version 4 du Plan projet de morcellement déposé ; D’IMPOSER les conditions suivantes à l’acceptation...
   • · Motion 16 added: D'ADOPTER la Politique pour la gestion contractuelle telle que soumise; D’ADOPTER la Procédure de traitement des plaintes dans le cadre d'un processus d’attribution de contrat, d’homologation ou de qualification telle que soumise.
   • · Motion 17 added: DE S’EN REMETTRE à la Commission municipale du Québec dans le dossier concernant la demande de reconnaissance aux fins d'exemption de taxes foncières présentée par la Maison des jeunes le Déclic inc. (NEQ : 1177611556); DE TRANSMETTRE à la…
   • · Motion 18 added: D’APPUYER officiellement le projet Haltes Biosphère du Comité ZIP du lac Saint-Pierre par la signature de la lettre officielle d’appui par madame la mairesse; D’AUTORISER l’implantation de la halte au parc Marguerite-D’Youville, sous réser…
   • · Motion 19 added: DE S’ENGAGER à collaborer avec la RIGIDBNY dans l'implantation de cette collecte et de relayer la facture via une taxation complémentaire libellée "collecte des plastiques agricoles".
   • · Motion 20 added: D’AUTORISER la signature par le directeur de travaux public, pour et au nom de la ville, de l’entente de partenariat avec Hydro-Québec concernant le déploiement et l’exploitation de bornes de recharge pour véhicules électriques dans le cad…
   • · Motion 21 added: D’AUTORISER le promoteur du Festival Générations, Éco-Évènements (NEQ : 1178094802), à déposer auprès du ministère des Transports et de la Mobilité durable du Québec une demande visant la mise en mode clignotant des feux de circulation à l…
   • · Motion 22 added: D’AUTORISER la demande de financement reçue de la part du Festifeu (NEQ : 1178271111) concernant l’événement intitulé Festifeu pour un montant total de 14 000 $...
   • · Motion 23 added: D’ADOPTER le cadre de référence tel que présenté; D’AUTORISER la tenue de fêtes de quartier organisées par des citoyens résidant sur le territoire de la Ville...
   • · Motion 24 added: D'AUTORISER la levée de la séance à 19 h 53.
   • · Attendance added: Geneviève Dubois (present)
   • · Attendance added: Patrick Beaudet (present)
   • · Attendance added: Lisa Claude Pepin-Laforge (present)
   • · Attendance added: Denis Jutras (present)
   • · Attendance added: France Trudel (present)
   • · Attendance added: Nadine Labonté (present)
   • · Attendance added: Dominic Massé (absent)
   • · Attendance added: Sharon Clavet (present)
   • · Attendance added: Pascale Audray Provencher (present)
   • · Attendance added: Pascal Allaire (present)
   • · Attendance added: Sébastien Turgeon (present)
   • · Attendance added: André Lavoie (present)