January 27, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l’ordre du jour de la présente séance ordinaire du Conseil municipal soit adopté tel que soumis.
   • · Motion 2 added: QUE le procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil Municipal tenue le 16 décembre 2025, soit adopté tel que soumis.
   • · Motion 3 added: D’APPROUVER la liste des comptes payables pour la période du 17 décembre 2025 au 15 janvier 2026 tel que soumis... D’APPROUVER la liste des paiements préautorisés... D’APPROUVER la liste des salaires versés pour la période du 1 décembre au…
   • · Motion 4 added: D’AUTORISER le Village de Senneville à effectuer une demande d’aide financière en vertu du Volet 1 – Soutien financier couvert par le Fonds municipal d’action juridique (FMAJ) auprès de l’Union des municipalités du Québec dans le cadre du …
   • · Motion 5 added: QUE les règlements d'emprunts indiqués au 1er alinéa du préambule soient financés par billets, conformément à ce qui suit...
   • · Motion 6 added: D’AUTORISER le paiement des factures présentées dans le tableau ci-dessus, pour un montant total de 25 693,37 $ (taxes comprises), représentant les honoraires professionnels engagés dans le cadre de la poursuite Crevier, Grégoire et al. (d…
   • · Motion 7 added: QUE la demande de dérogation mineure numéro 2025- 00092 se rapportant au 218, chemin de Senneville en regard à la reconstruction d’un muret et d’une clôture en façades avant, soit approuvée.
   • · Motion 8 added: DE RENOUVELLER le mandat de Monsieur Eric Smith à titre de membre résident du Comité consultatif d’urbanisme pour une période de deux (2) ans, soit jusqu’au 27 janvier 2028.
   • · Motion 9 added: DE NOMMER les personnes ci-après désignées à titre de membres du Comité consultatif d’urbanisme, à compter du 27 janvier 2026...
   • · Motion 10 added: QUE la demande numéro 2025-00043, se rapportant au 218, chemin de Senneville soit approuvée en regard de la reconstruction d’un muret et d’une clôture en façade avant et ce selon les plans et documents soumis en date du 14 juillet 2025 et …
   • · Attendance added: Camille Frenette (present)
   • · Attendance added: Michelle Jackson Trepanier (present)
   • · Attendance added: Julie Brisebois (present)
   • · Attendance added: Shannon O'Halloran (present)
   • · Attendance added: Nina Hodge (present)
   • · Attendance added: Tanya Narang (present)
   • · Attendance added: Stephen Lee (absent)
   • · Attendance added: Robert Malek (present)
   • · Attendance added: Hamlyne Guirand (present)
   • · Attendance added: Anara Trzan (present)