February 2, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: que l’ordre du jour soit adopté tel que proposé.
   • · Motion 2 added: qu’il soit adopté tel que rédigé.
   • · Motion 3 added: qu’il soit adopté tel que rédigé.
   • · Motion 4 added: qu’il soit adopté tel que rédigé.
   • · Motion 5 added: qu’il soit adopté tel que rédigé.
   • · Motion 6 added: que la Municipalité verse 500,00$ à la Fabrique de Saint-Just.
   • · Motion 7 added: D'appuyer la pétition lancée par un groupe d'utilisateurs de la piscine de l'école des Appalaches située à Sainte-Justine; De demander au Centre de service scolaire de la Beauce-Etchemin de faire tout le nécessaire pour réouvrir la piscine…
   • · Motion 8 added: d’accepter la publication de cette chronique ; ÉGALEMENT RÉSOLU QUE le contenu soit présenté de manière claire et compréhensible.
   • · Motion 9 added: d’accepter de participer à ce programme. Il est également résolu que les trousses soient apportées au point de service de St-Fabien pour vérification.
   • · Motion 10 added: que la liste des comptes à payer de janvier 2026 dont les membres du Conseil confirment avoir pris connaissance ;
   • · Motion 11 added: que les pompiers qui se sont rendus aux sorties soient rémunérés.
   • · Motion 12 added: 1. De manifester l’intérêt de la municipalité à être activement impliquée dans les prochaines étapes de l’analyse menée par le sous-comité régional en sécurité incendie, incluant la participation à des ateliers, séances de travail ou renco…
   • · Motion 13 added: d’accepter l’offre la plus basse, soit d’acheter les pneus auprès de Garage Simon Lagrange au coût de 585,56 $ taxes incluses.
   • · Motion 14 added: que la municipalité autorise le paiement d’un montant de 180 $ à l’APSAM pour l’inscription de l’officier municipal à la formation Espace clos; ÉGALEMENT RÉSOLU QUE la formation soit suivie par l’officier municipal et son adjoint.
   • · Motion 15 added: d’autoriser l’achat de divers outils pour un budget total de 580$.
   • · Motion 16 added: de demander que le règlement soit revu en tenant compte des éléments soulevés.
   • · Motion 17 added: QUE le conseil de la municipalité de Saint-Just-de-Bretenières accepte et se déclare favorable à l’intention de déclaration de compétence de la MRC de Montmagny concernant la délivrance de certaines autorisations en vertu du Règlement sur …
   • · Motion 18 added: QUE la Municipalité accepte l’offre de services de Mi-Consultant pour l’intégration de ses outils à compter de septembre, pour un montant total de 23 520,00 $, avant taxes, conformément à l’offre reçue; QUE cette dépense soit répartie sur …
   • · Motion 19 added: QUE la Municipalité de St-Just-de-Bretenières appui le projet de réaménagement des équipements du Marché JR pour le maintien des services et appui le dépôt du projet au volet 5 - Commerces de proximité du Fonds régions et ruralité.
   • · Motion 20 added: que la Municipalité renouvelle son contrat d’assurances collectives avec la Compagnie Manuvie en acceptant l’augmentation mentionnée ci-dessus; ÉGALEMENT RÉSOLU QUE la Municipalité assume 50% du coût total de la prime pour les employés.
   • · Motion 21 added: QUE la municipalité accepte l’offre de service de Studio Coup d’Œil au montant de 226 $ plus les taxes applicables pour la mise à jour de la mosaïque des maires.
   • · Motion 22 added: QUE le conseil municipal procède à l’attribution des responsabilités aux membres du conseil, tel que décidé en rencontre de travail.
   • · Motion 23 added: QUE la municipalité de Saint-Just-de-Bretenières procède à la création d’un comité de suivi sous la présidence de l’élu responsable des questions familiales et aînées (RQFA).
   • · Motion 24 added: QUE le conseil municipal de Saint-Just-de-Bretenières confirme la nomination de Madame Ghislaine Lavallée, à titre de personne responsable des aînés et représentante de la Municipalité au sein du comité MADA; QUE cette personne soit autori…
   • · Motion 25 added: QUE la municipalité de Saint-Just-de-Bretenières adopte la politique à l’égard des personnes aînées et son plan d’action tel que présenté.
   • · Motion 26 added: QUE le conseil municipal autorise la modification de la période de paie, laquelle passera d’une fréquence hebdomadaire à une fréquence aux deux semaines ; QUE cette modification entre en vigueur au mois de mars 2026 ; QUE l’administration …
   • · Motion 27 added: QUE le taux horaire des pompiers soit fixé à 20 $ l’heure pour les formations, les pratiques et les heures effectuées pour les inspections des résidences ; QUE cette modification entre en vigueur immédiatement.
   • · Motion 28 added: QUE le conseil municipal demande aux autorités compétentes de réévaluer l’organisation des services ambulanciers sur le territoire afin de rétablir un service de couverture de nuit adéquat ; QUE le conseil municipal demande l’appui de la M…
   • · Motion 29 added: que l’assemblée soit levée à 21 :03 heures.
   • · Attendance added: Max Laurent Vidal (present)
   • · Attendance added: Benoit Vachon (present)
   • · Attendance added: Ghislaine Lavallée (present)
   • · Attendance added: Yan Bolduc (present)
   • · Attendance added: Jessie Gonthier-Lajoie (present)
   • · Attendance added: Diane Bertrand (present)
   • · Attendance added: Étienne Fortin (present)
   • · Attendance added: Josée Poulin (present)
   • · Attendance added: Mikaël Girouard-Pelletier (present)