January 5, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE le projet d’ordre du jour soit accepté en laissant le point « Autres sujets» ouvert.
   • · Motion 2 added: QUE le procès-verbal de la séance spéciale du 1er décembre 2025 soit approuvé tel que rédigé et présenté.
   • · Motion 3 added: QUE le procès-verbal de la séance régulière du 1er décembre 2025 soit approuvé tel que rédigé et présenté.
   • · Motion 4 added: QUE les comptes suivants soient acceptés, savoir
   • · Motion 5 added: QUE Messieurs Gervais Landry, Michel Bélanger, Gaétan Collin, Michael Labrecque, Francis Gaudreau, Jules Blais, Guy Bolduc, Patrick Chrétien, Samuel Bernard, Alex Lachance, Éric Cloutier et Louivic Bernard et Mesdames Marie-Josée Imbeault …
   • · Motion 6 added: QUE le Conseil de Notre-Dame-du-Rosaire autorise la directrice générale, Mme Isabelle Lachance, à effectuer le paiement des dépenses incompressibles suivantes au cours de l’année financière 2026
   • · Motion 7 added: QUE le projet de règlement numéro 2026-01 est, et soit adopté et que le conseil ordonne et statue par le présent règlement ce qui suit
   • · Motion 8 added: QUE la Municipalité paie un montant de 0.60$/km pour les frais de déplacement pour les employés, membres du conseil et membres des comités devant participer à des réunions à l’extérieur.
   • · Motion 9 added: DE nommer M. Gervais Landry pour émettre les permis de feu.
   • · Motion 10 added: DE nommer Rozali Jalbert-Dionne et Jessica Billiard à titre de premiers répondants pour l’année 2026.
   • · Motion 11 added: QUE la Municipalité de Notre-Dame-du-Rosaire modifie les règlements identifiés à l’annexe de la façon suivante...
   • · Motion 12 added: QUE le conseil municipal de Notre-Dame-du-Rosaire autorise l’achat d’une souffleuse 28’’ Deluxe SHO, 301 cc au coût de 2 700 $ + taxes auprès de Turgeon sport à Buckland.
   • · Motion 13 added: QUE l’assemblée soit levée à 20h18
   • · Attendance added: Maryse Bernard (present)
   • · Attendance added: Michaël Labrecque (present)
   • · Attendance added: Éric Castonguay (present)
   • · Attendance added: Francis Gaudreau (present)
   • · Attendance added: Isabelle Carpentier (present)
   • · Attendance added: Jules Blais (present)
   • · Attendance added: Gervais Landry (present)
   • · Attendance added: Isabelle Lachance (present)