March 16, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: que le conseil municipal de Saint-Roch-de-l’Achigan adopte l’ordre du jour décrit ci-dessus.
   • · Motion 2 added: que le conseil municipal de Saint-Roch-de-l’Achigan adopte les procès-verbaux de la 1714e session du conseil municipal de Saint-Roch-de-l’Achigan dont les séances se sont tenues le 16 février 2026 et le 23 février 2026.
   • · Motion 3 added: que le conseil municipal de Saint-Roch-de-l’Achigan accepte les comptes à payer et entérine les virements bancaires du mois de février 2026 pour un montant total de 866 877.29 $
   • · Motion 4 added: que le conseil municipal de Saint-Roch-de-l’Achigan adopte le règlement numéro 581-2026 relatif à l’occupation et l’entretien des bâtiments sur le territoire de la municipalité de Saint-Roch-de-l'Achigan.
   • · Motion 5 added: que le conseil municipal de Saint-Roch-de-l’Achigan prend acte de ce rapport indiquant qu’à la suite de l'application dudit règlement, aucune problématique ou situation particulière n'est survenue au courant de l'année 2025.
   • · Motion 6 added: que le conseil municipal de Saint-Roch-de-l’Achigan autorise la direction générale à signer le calendrier de conservation et toute modification relative à l’addition de nouveaux documents ou relative aux documents destinés à être conservés…
   • · Motion 7 added: que le conseil municipal de Saint-Roch-de-l’Achigan décrète ce qui suit : la Municipalité s’engage à élaborer et mettre en œuvre un PGA en eau afin d’optimiser la gestion de ses actifs municipaux ; la Municipalité s’engage à transmettre, a…
   • · Motion 8 added: que le conseil municipal de Saint-Roch-de-l’Achigan autorise l’achat, pour monsieur Ammar Lainous, des vêtements et équipements requis pour l’exercice de ses fonctions, conformément à l’article 18.04 de la convention collective du SCFP, se…
   • · Motion 9 added: que le conseil municipal de Saint-Roch-de-l’Achigan mette fin au mandat octroyé à la firme d’ingénierie Parallèle 54 Expert Conseil par la résolution 7144-10-2023 pour la préparation des plans et devis ainsi que la surveillance des travaux…
   • · Motion 10 added: que le conseil municipal de Saint-Roch-de-l’Achigan octroie le contrat à l’entreprise la plus avantageuse, soit Les Productions Unity Inc. pour un montant de 33 700 $, taxes en sus, le tout selon le devis portant le numéro 9468, daté du 20…
   • · Motion 11 added: que le conseil municipal de Saint-Roch-de-l’Achigan octroie le contrat de traçage de bandes de démarcation routière et de pictogrammes divers et d'effacement par abrasion mécanique au plus bas soumissionnaire conforme, soit JBM Marquage ro…
   • · Motion 12 added: que le conseil municipal de Saint-Roch-de-l’Achigan octroie un mandat à la firme d’ingénierie Équipe Laurence Inc. pour la préparation des plans et devis liés à la réfection de deux segments routiers, soit le rang Saint-Régis et une portio…
   • · Motion 13 added: que le conseil municipal de Saint-Roch-de-l’Achigan octroie le contrat pour le pompage dans un bassin-décanteur de l'usine d'épuration du membranaire à l'entreprise EBI Envirotech Inc. pour un montant approximatif de 17 197.67 $, plus taxe…
   • · Motion 14 added: que le conseil municipal de Saint-Roch-de-l’Achigan renouvelle le mandat à l’entreprise NORDIKEAU pour l’opération des ouvrages de production et de distribution d’eau potable et de traitement des eaux usées des usines municipales, les jour…
   • · Motion 15 added: que le conseil municipal de Saint-Roch-de-l’Achigan entérine ce qui suit : De ratifier l’octroi du contrat à la firme Hydro Météo pour la réalisation d’une expertise d’urgence relativement à la situation d’embâcle à l’Île Majeau, conformém…
   • · Motion 16 added: que le conseil municipal de Saint-Roch-de-l’Achigan décrète ce qui suit : DE MANDATER le Carrefour du capital humain de l’Union des municipalités du Québec afin d’accompagner la Municipalité dans la préparation de ses demandes patronales e…
   • · Motion 17 added: que le conseil municipal de Saint-Roch-de-l’Achigan entérine l’achat d’une pompe soufflante 2BH1510 auprès de l’entreprise Premier Tech, conformément à la facture datée du 20 février 2026 au montant de 14 348 $, plus taxes applicables.
   • · Motion 18 added: que le conseil municipal de Saint-Roch-de-l'Achigan informe le Groupe Evex de ce qui suit : 1. Le conseil municipal refuse la demande du Groupe Evex visant la cession à la Municipalité, ou la constitution en sa faveur de toute servitude ou…
   • · Motion 19 added: que le conseil municipal de Saint-Roch-de-l’Achigan autorise l’accueil de l’étudiant, Monsieur Sylvain Perreault, en stage au sein du service technique de l’eau pour un stage débutant le 6 avril et s’échelonnant sur une durée totale de 120…
   • · Motion 20 added: que le conseil municipal de Saint-Roch-de-l’Achigan appuie la présente demande telle que déposée par le demandeur.
   • · Motion 21 added: que le conseil municipal de Saint-Roch-de-l’Achigan accepte le plan d'aménagement paysager tel que présenté soit de cinq (5) jardins de pluie, une borne de recharge pour véhicule électrique, une aire d’agrément et de détente pour les emplo…
   • · Attendance added: Sébastien Marcil (present)
   • · Attendance added: Alexandra Benny (present)
   • · Attendance added: Sylvain Payette (present)
   • · Attendance added: Eric Muloin (present)
   • · Attendance added: Antoine Gagnon (present)
   • · Attendance added: Daniel de Brouwer (present)