June 1, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 8, 2026
   • · Motion 1 added: D’ADOPTER l’ordre du jour de la présente séance comme présenté.
   • · Motion 2 added: D’ADOPTER le procès-verbal de la séance ordinaire du 4 mai 2026 comme présenté.
   • · Motion 3 added: D’ADOPTER les comptes énumérés dans la liste des comptes à payer au 31 mai 2026 totalisant 764 207.53 $ et d’en autoriser les paiements.
   • · Motion 4 added: DE LIBÉRER la retenue de 20 000 $ comme prévu à l’entente. D’AUTORISER le paiement à l’entreprise Gestion Donico inc., au montant de 20 000 $ taxes incluses. DE PROCÉDER à la réception finale des travaux en date du 13 mai 2026. D’AUTORISER…
   • · Motion 5 added: DE NOMMER madame Ariane Babin au poste de coordonnatrice aux loisirs, à la vie communautaire et aux communications.
   • · Motion 6 added: DE NOMMER madame LeBlanc au poste d’inspectrice municipale. D’AUTORISER la signature de l’entente 2026-01 par Simon Franche, directeur général et Germain Majeau, maire. DE NOMMER madame Roxanne LeBlanc à titre de fonctionnaire désignée en …
   • · Motion 7 added: D’ADOPTER le Règlement 758-2026 sur la gestion contractuelle, comme ci au long rédigé.
   • · Motion 8 added: Qu’un droit supplétif au droit de mutation doit être payé à la municipalité dans tous les cas où survient le transfert d’un immeuble situé sur son territoire et où une exonération prévue à la Loi concernant les droits sur les mutations imm…
   • · Motion 9 added: D’OCTROYER un total de 174.97 $ aux deux (2) demandeuses pour les produits d’hygiène féminine, 360.99 $. D’AFFECTER cette dépense aux activités de fonctionnement au poste budgétaire 02-59000-996 et d’en autoriser le paiement.
   • · Motion 10 added: D’AUTORISER le paiement du huitième versement, et ce, une fois qu’une inspection finale aura été effectuée à la satisfaction de la municipalité. D’AFFECTER cette dépense totale de 54 273,99 $ taxes incluses aux activités de fonctionnement,…
   • · Motion 11 added: D’ACCEPTER le projet tel que demandé. D'AUTORISER le service d'urbanisme à délivrer les permis et certificats requis en lien avec cette décision.
   • · Motion 12 added: D’ACCEPTER le projet tel que demandé. D'AUTORISER le service d'urbanisme à délivrer les permis et certificats requis en lien avec cette décision.
   • · Motion 13 added: D’ACCEPTER le projet tel que demandé. D'AUTORISER le service d'urbanisme à délivrer les permis et certificats requis en lien avec cette décision.
   • · Motion 14 added: D'AUTORISER l'extinction de la servitude de non-accès (inscription 220 437) grevant le lot 4 701 915 au bénéfice du lot 2 800 303 (rue Saint-Isidore). D'AUTORISER le maire et le directeur général à signer tous les actes notariés.
   • · Motion 15 added: D’AUTORISER le MTMD à utiliser les routes énumérées comme chemins de détour, durant les travaux de Réaménagement des intersections Route 125 - Autoroute 25 - Route 158 à Saint-Esprit.
   • · Motion 16 added: DE MANDATER Les peintures Charles Godfrind pour effectuer les travaux de peinture, au montant de 4 910 $ plus taxes. D’AFFECTER cette dépense aux activités de fonctionnement, poste budgétaire 02-70230-522.
   • · Motion 17 added: DE RETIRER de la résolution 2025-07-178 l’obligation de l’école Dominique-Savio de contribuer à la hauteur de 50 % des dépenses.
   • · Motion 18 added: DE DEMANDER à la RBQ de modifier les dispositions encadrant la construction dans le domaine municipal afin de permettre la construction selon les normes en vigueur lors de la conception du bâtiment.
   • · Motion 19 added: DE RÉSERVER trois (3) soupers pour les élus, au montant total de 375 $ au tournoi de golf de l’ACFM qui aura lieu le 22 septembre prochain au Club de golf Montcalm.
   • · Motion 20 added: DE CLORE et lever la présente séance.
   • · Attendance added: Germain Majeau (present)
   • · Attendance added: Simon Franche (present)
   • · Attendance added: Rachel Grégoire (present)
   • · Attendance added: Alain Robert (present)
   • · Attendance added: Mme Myriam Derome (present)
   • · Attendance added: Dominique Majeau (present)
   • · Attendance added: Maxime Villemaire (present)
   • · Attendance added: André Renaud (absent)