May 4, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D’ADOPTER l’ordre du jour de la présente séance comme présenté.
   • · Motion 2 added: D’ADOPTER le procès-verbal de la séance ordinaire du 7 avril 2026 comme présenté.
   • · Motion 3 added: D’ADOPTER les comptes énumérés dans la liste des comptes à payer au 30 avril 2026 totalisant 259 183.80 $ et d’en autoriser les paiements.
   • · Motion 4 added: DE NOMMER la conseillère madame Myriam Derome à titre de mairesse suppléante pour le prochain quadrimestre débutant ce 1er juin jusqu’au 30 septembre 2026.
   • · Motion 5 added: DE PRENDRE acte de la démission de monsieur Dominic Lapalme à titre de coordonnateur aux loisirs, à la vie communautaire et aux communications, reçue le 17 avril 2026.
   • · Motion 6 added: DE PROCÉDER à l’embauche de quatre (4) moniteurs de camp de jour. DE PROCÉDER à l’embauche de deux (2) accompagnateurs pour les enfants ayant des besoins spécifiques.
   • · Motion 7 added: DE PROCÉDER à l’embauche d’un préposé d’établissement de loisirs.
   • · Motion 8 added: DE DÉSIGNER à titre de « fonctionnaire désigné » pour l'application, l'administration, l’émission de constat, l’exercice des pouvoirs et le contrôle des règlements d’urbanisme...
   • · Motion 9 added: D’ADOPTER le Règlement 755-2025 concernant la circulation et la signalisation et amendant le règlement 752-2025, comme ci au long rédigé.
   • · Motion 10 added: D’APPROUVER le rapport du maire sur les faits saillants du rapport financier et du rapport du vérificateur externe...
   • · Motion 11 added: QUE pour l’année 2026, le conseil municipal affecte la somme de 5 833 $ au fonds réservé pour les dépenses liées à la tenue d’une élection conformément au budget 2026.
   • · Motion 12 added: DE DÉSIGNER les immeubles ayant plus de 2 ans d’arrérages au 20 juin 2026 et ceux ayant un solde supérieur à 50 000 $ à acheminer à la Municipalité régionale de comté pour qu’ils soient vendus en vertu du processus prévu au Titre XXV du Co…
   • · Motion 13 added: Que la Municipalité renonce à exercer son droit de premier refus relativement au lot numéro 6 609 518.
   • · Motion 14 added: DE RECOMMANDER à la Commission de protection du territoire agricole du Québec d'émettre les autorisations recherchées par monsieur Jean-Pierre Riopel.
   • · Motion 15 added: D’ACCEPTER le projet, à la condition que soit implanté et maintenu un aménagement paysager permettant de structurer l'espace et de réduire le vide visuel entre les deux fenêtres de la façade.
   • · Motion 16 added: D’ACCEPTER la demande de dérogation mineure telle que demandée afin de permettre l’affichage commercial projeté sur un lot contigu à celui sur lequel l’usage est exercé, tel qu’illustré au plan projet déposé en support de la demande.
   • · Motion 17 added: DE DÉCRÉTER l’ouverture de la rue René, connue comme étant le lot numéro 6 719 842.
   • · Motion 18 added: DE MANDATER LCM électrique inc. pour effectuer les travaux, au montant de 6 500 $ plus taxes.
   • · Motion 19 added: DE MANDATER Groupe ADE inc. pour effectuer les travaux, au montant de 20 157.20 $ plus taxes.
   • · Motion 20 added: DE MANDATER Hibon inc. pour effectuer les travaux, au montant de 6 287.89 $ plus taxes.
   • · Motion 21 added: DE MANDATER Parallèle 54 Expert-conseil inc. pour effectuer les plans et devis dans le cadre de la subvention PRIMEAU 2023-2033, au montant de 16 500 $ plus taxes.
   • · Motion 22 added: Que la municipalité de Saint-Esprit demande aux membres de la Commission parlementaire de l’aménagement du territoire de l’Assemblée nationale d’introduire un amendement au projet de loi no 22 abrogeant l’article 245.1 de la Loi sur l’amén…
   • · Motion 23 added: DE REMERCIER tous les gens qui ont collaboré, de près ou de loin, à la réussite de cet événement...
   • · Motion 24 added: QUE le conseil municipal accorde un don de 50 $ à l’école secondaire Thérèse-Martin pour la tenue de la soirée de reconnaissance et retrouvailles des élèves de l’adaptation scolaire et sociale.
   • · Motion 25 added: D’AUTORISER l’achat de deux (2) billets à 150 $ chacun pour la participation de madame Myriam Derome et de monsieur André Renaud, conseillers municipaux, au souper-bénéfice du Festival acadien...
   • · Motion 26 added: DE CLORE et lever la présente séance.
   • · Attendance added: Germain Majeau (present)
   • · Attendance added: Rachel Grégoire (present)
   • · Attendance added: André Renaud (present)
   • · Attendance added: Mme Myriam Derome (present)
   • · Attendance added: Dominique Majeau (present)
   • · Attendance added: Maxime Villemaire (present)
   • · Attendance added: Alain Robert (absent)
   • · Attendance added: Simon Franche (present)