March 2, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D’ADOPTER l’ordre du jour de la présente séance comme présenté.
   • · Motion 2 added: D’ADOPTER le procès-verbal de la séance ordinaire du 2 février 2026 comme présenté.
   • · Motion 3 added: D’ADOPTER les comptes énumérés dans la liste des comptes à payer au 28 février 2026 totalisant 413 134.01 $ et d’en autoriser les paiements.
   • · Motion 4 added: D’AUTORISER le paiement du décompte #1 à l’entreprise Construction Monco inc. au montant de 156 065.06 $ taxes incluses, et ce, sous réserve de la réception de toutes les quittances des sous-traitants dans ce dossier, s’il y a lieu.
   • · Motion 5 added: DE MANDATER Alliance Ressources Humaines pour procéder à l’exercice de maintien de l’équité salariale, au montant de 4 550 $ plus taxes.
   • · Motion 6 added: DE NOMMER monsieur Mario Lamothe au poste de journalier aux opérations (saisonnier).
   • · Motion 7 added: DE PRENDRE acte de la démission de monsieur Jonathan Potvin à titre d’inspecteur municipal, reçue le 25 février 2026.
   • · Motion 8 added: D’AUTORISER le maire, ou en son absence le maire suppléant, ainsi que le trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité de Saint-Esprit, tout document relatif à un emprunt temporaire d'un montant maximal de 660 034 $ dans le cadre d…
   • · Motion 9 added: DE DÉCLARER n'avoir aucune objection à la confirmation de la reconnaissance aux fins d’exemption de taxes foncières de l’organisme La Maison des jeunes de Saint-Esprit de Montcalm inc., pour l’immeuble situé au 102, Place des Loisirs à Sai…
   • · Motion 10 added: QUE le conseil municipal exprime son intention d'établir, conformément aux dispositions des articles 244.64.1 et suivantes, 244.64.8.1 et suivantes et 244.64.10 et suivantes de la Loi sur la fiscalité municipale (RLRQ, c. F-2.1), des sous-…
   • · Motion 11 added: QUE les règlements d'emprunts indiqués au 1er alinéa du préambule soient financés par obligations, conformément à ce qui suit...
   • · Motion 12 added: D’ADOPTER le premier projet du Règlement du plan d’urbanisme # 737-2025, comme ci au long rédigé.
   • · Motion 13 added: D’ADOPTER le premier projet de Règlement de zonage # 738-2025, comme ci au long rédigé.
   • · Motion 14 added: D’ADOPTER le premier projet du Règlement de lotissement # 739-2025, comme ci au long rédigé.
   • · Motion 15 added: D’ADOPTER le premier projet du Règlement sur les dérogations mineures # 740-2025, comme ci au long rédigé.
   • · Motion 16 added: D’ADOPTER le premier projet du Règlement de construction # 741-2025, comme ci au long rédigé.
   • · Motion 17 added: D’ADOPTER le premier projet du Règlement sur les permis et certificats # 742-2025, comme ci au long rédigé.
   • · Motion 18 added: D’ADOPTER le premier projet du Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) # 743-2025, comme ci au long rédigé.
   • · Motion 19 added: D’ADOPTER le premier projet du Règlement sur les plans d’aménagement d’ensemble # 744-2025, comme ci au long rédigé.
   • · Motion 20 added: DE TRANSMETTRE au MLF le rapport sur l’application de la Charte de la langue française au sein de la Municipalité de Saint-Esprit.
   • · Motion 21 added: DE MANDATER MSK hydraulique et soudure pour un montant de 6 200 $ plus taxes pour un une toile d’estrade installée sur un tube.
   • · Motion 22 added: DE MANDATER les entreprises Latendresse Asphalte inc. et Permaroute pour procéder aux travaux correctifs sur le réseau routier, pour une dépense globale nette de 56 000 $.
   • · Motion 23 added: DE MANDATER monsieur Pierre Collin pour un montant de 5 000 $ pour la coupe de mauvaises herbes et fauchage pour un an, payable en deux (2) versements le 15 juin et le 15 septembre 2026.
   • · Motion 24 added: DE MANDATER les Entreprises Louise Boivin pour un montant de 18 500 $ net et la Pépinière Montcalm pour un montant de 15 500 $ net pour fourniture et entretien des coins fleuris du village.
   • · Motion 25 added: DE MANDATER l’entreprise Innovax Construction inc. pour les travaux de réfection du plafond à l’usine d’eau usée, au montant de 14 185 $ plus taxes, selon les modalités de la soumission #162. DE MANDATER l’entreprise Ventilation F. Rivest …
   • · Motion 26 added: DE MANDATER l’entreprise Thermomax pour les travaux de ventilation du garage municipal (fourniture et installation d'un ventilateur, volets motorisés, conduits et mise en marche), au prix forfaitaire de 9 280 $ plus taxes. DE MANDATER l’en…
   • · Motion 27 added: DE MANDATER l’entreprise Ventilation F. Rivest pour la fourniture et l'installation d'une entrée d'air frais, d'un évacuateur, de conduits isolés et d'un ventilateur avec élément électrique de 15KW, pour la somme de 13 940 $ plus taxes. DE…
   • · Motion 28 added: DE MANDATER DCA comptable professionnel agréé inc. pour effectuer l’audit du Programme d’infrastructures municipales d’eau PRIMEAU volet 2 au montant de 5 900 $ plus taxes.
   • · Motion 29 added: D’AUTORISER l’administration à détruire les dossiers selon la liste préparée en date du 26 février 2026.
   • · Motion 30 added: QUE la Municipalité de Saint-Esprit appuie officiellement l'école Dominique-Savio dans le contexte des compressions budgétaires qui lui sont imposées.
   • · Motion 31 added: D'APPROUVER le document intitulé « MÉMOIRE DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINT-ESPRIT », daté de février 2026, tel que présenté. D'AUTORISER le dépôt officiel dudit mémoire auprès de la commission d'enquête du BAPE. DE MANDATER le maire, monsieur …
   • · Motion 32 added: D’ACCORDER une aide financière de 100 $ à l’Association Carrefour Famille Montcalm pour l'organisation de son événement country du 28 mars 2026.
   • · Motion 33 added: D’ACCORDER une contribution financière de 100 $ au 26e Groupe Scout de Sainte-Julienne pour l'organisation de la soirée Saveurs et Délices du 21 mars 2026.
   • · Motion 34 added: D’ACCORDER une aide financière de 100 $ à Cancer-Aide Lanaudière afin de soutenir leurs programmes d'aide et leurs activités de sensibilisation.
   • · Motion 35 added: D’ACCORDER une aide financière de 2 000 $ au Club FADOQ de Saint-Esprit pour l’année 2026.
   • · Motion 36 added: D'APPUYER la Municipalité de Sainte-Hélène-de-Bagot dans ses démarches auprès du gouvernement provincial. DE DEMANDER au ministère des Affaires municipales et de l'Habitation (MAMH) ainsi qu'à la SHQ de rétablir le programme Petits établis…
   • · Motion 37 added: D'APPUYER formellement la Municipalité de Sainte-Christine dans sa demande auprès du gouvernement du Québec afin de modifier le guide TECQ 2024-2028 et de retirer l'exigence d'une épaisseur minimale de 300 mm pour le rechargement granulair…
   • · Motion 38 added: D’ABROGER la résolution 2026-02-040.
   • · Motion 39 added: DE FÉLICITER chaleureusement et de remercier Olymel Saint-Esprit pour leur générosité et de donner un sens véritable à nourrir le monde!
   • · Motion 40 added: DE CLORE et lever la présente séance.
   • · Attendance added: Dominique Majeau (present)
   • · Attendance added: Maxime Villemaire (present)
   • · Attendance added: Simon Franche (present)
   • · Attendance added: Germain Majeau (present)
   • · Attendance added: Rachel Grégoire (present)
   • · Attendance added: Alain Robert (present)
   • · Attendance added: André Renaud (present)
   • · Attendance added: Mme Myriam Derome (present)