March 16, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE le Conseil municipal de Saint-Alexis adopte l’ordre du jour, comme présenté.
   • · Motion 2 added: D’ADOPTER le procès-verbal de la séance ordinaire du 16 février 2026, comme présenté.
   • · Motion 3 added: D’ADOPTER le procès-verbal de la séance extraordinaire du 25 février 2026, comme présenté.
   • · Motion 4 added: D'APPROUVER le contrat de travail modifié de Mme Christine Cloutier, tel que déposé aux archives de la Municipalité.
   • · Motion 5 added: DE PRENDRE ACTE du dépôt, par la directrice générale et greffière-trésorière, du rapport de celle-ci à l'effet que tous les membres du conseil municipal ont suivi la formation "Comprendre le fonctionnement municipal et le rôle d’élu(e)" à …
   • · Motion 6 added: DE MODIFIER la résolution 2026.01.08 en ajoutant la phrase suivante: DE FINANCER cette dépense avec le surplus cumulé affecté aux égouts.
   • · Motion 7 added: QUE le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution. D'ACCEPTER l'offre de services proposée par la firme gbi. DE FINANCER un montant de 9 000 $ avec le surplus cumulé non affecté pour cette dépense.
   • · Motion 8 added: D’INFORMER le ministère des Transports de l’utilisation des compensations visant l’entretien courant et préventif des routes locales 1 et 2 ainsi que les éléments des ponts, situés sur ces routes, dont la responsabilité incombe à la Munici…
   • · Motion 9 added: D'OCTROYER le contrat pour la démolition du hangar, du bâtiment accessoire et de la structure d'enseigne à ARTI Conception selon la soumission reçue datée du 25 janvier 2026. DE FINANCER cette dépense avec le surplus cumulé non affecté, da…
   • · Motion 10 added: QUE le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution. D'ACCEPTER l'offre de services reçue de la firme Aménagement Bio-Forestier Rivest S.E.N.C. DE FINANCER cette dépense avec le surplus cumulé non affecté, dans l’attente de …
   • · Motion 11 added: D'ACCEPTER l'entente de partenariat/contribution avec TVRM pour la production et diffusion de capsules vidéo dans le cadre du 175e anniversaire de la Municipalité. D'AUTORISER la directrice générale et greffière-trésorière à signer l'enten…
   • · Motion 12 added: QUE le préambule fasse partie de la présente résolution. D'ACCEPTER les ordres de changement suivants: ODC no 5, partie AUT-01 seulement (Annulation du contournement des contrôleurs), 0 $ plus taxes. ODC no 6, ME-03 (Ajout d'une artère 120…
   • · Motion 13 added: D'ADOPTER le nouveau contrat de location du Chalet récréatif pour particuliers et personnes morales autres que les organismes alexinois reconnus par le Conseil municipal, comme présenté.
   • · Motion 14 added: D’ADOPTER le règlement 2026-150 À caractère provisoire sur la capacité des systèmes et des ressources en eau comme présenté.
   • · Motion 15 added: D’ADOPTER le règlement 2026-151 Relatif au traitement des élu(e)s de la Municipalité de Saint-Alexis et remplaçant le règlement numéro 2022-083 comme présenté.
   • · Motion 16 added: Donne avis de motion, qu’il sera adopté, à une séance subséquente, le règlement numéro 2026-152 Code d'éthique et de déontologie des élu(e)s.
   • · Motion 17 added: D’APPROUVER la liste déposée en annexe au présent procès-verbal et en autoriser le paiement auprès des fournisseurs, totalisant un montant de 141 031,95 $. QUE la liste des comptes à payer fasse partie intégrante de la présente résolution.
   • · Motion 18 added: D’APPROUVER les déboursés déposés.
   • · Motion 19 added: D’AUTORISER les paiements suivants : Remboursement d'un montant maximal de 250 $ à Alexandre Bélanger... Remboursement du dépôt de 500 $ payé par Mme Mélanie Lacourse... Facture numéro 6FD000024... Facture numéro 6FD000028...
   • · Motion 20 added: QUE la présente séance du Conseil municipal de Saint-Alexis soit levée à 20h10.
   • · Attendance added: Michel Ricard (present)
   • · Attendance added: Guylaine Perreault (present)
   • · Attendance added: Catherine Venne Gagnon (present)
   • · Attendance added: Sébastien Ricard (present)
   • · Attendance added: Myriam Arbour (present)
   • · Attendance added: Chantal Robichaud (present)
   • · Attendance added: Danny Quesnel (present)
   • · Attendance added: Chantal Duval (present)