February 16, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE le Conseil municipal de Saint-Alexis adopte l’ordre du jour, comme présenté.
   • · Motion 2 added: D’ADOPTER le procès-verbal de la séance ordinaire du 26 janvier 2026, comme présenté.
   • · Motion 3 added: D’ADOPTER le procès-verbal de la séance extraordinaire du 9 février 2026, comme présenté.
   • · Motion 4 added: D’ATTRIBUER les dossiers suivants aux membres du Conseil municipal : [List of assignments]
   • · Motion 5 added: D’ADOPTER la liste suivante de comités auxquels s’appliquent les jetons de présence pour l’année 2026 : [List of committees]
   • · Motion 6 added: DE DÉSIGNER les responsabilités suivantes aux élu(e)s: [List of assignments]
   • · Motion 7 added: D’OCTROYER au Comité des loisirs une contribution financière de 12 770 $ pour l’année 2026...
   • · Motion 8 added: D'OCTROYER le mandat pour la réalisation des photos officielles du conseil municipal et de l’équipe à Laurence Rouillard Photographie...
   • · Motion 9 added: D'APPUYER le Réseau BIBLIO du Centre-du-Québec, de Lanaudière et de la Mauricie (CQLM) dans la mobilisation nationale visant le maintien de la tarification réduite de Postes Canada...
   • · Motion 10 added: D'ACCEPTER la soumission numéro 61073454 datée du 28 janvier 2026 de l'entreprise Hibon Inc.
   • · Motion 11 added: D'AUTORISER le paiement du montant indiqué en annexe à la présente résolution afin de rembourser les frais d'installation de compteurs d'eau...
   • · Motion 12 added: D'AVISER L'Eau-Thentique Transport Inc. du non-renouvellement du protocole d'entente.
   • · Motion 13 added: D'ENTÉRINER l'acceptation de la soumission de Marcel Lortie (1999) Inc. pour les travaux de préparation et de revêtement à l’époxy du plancher du Chalet récréatif...
   • · Motion 14 added: D'OCTROYER le contrat pour nettoyer et reteindre le revêtement extérieur de bois de l’Hôtel de ville, nettoyer et repeindre le banc de parc de l’Hôtel de ville à J.C. 2002 Inc. selon la soumission 0047 reçue.
   • · Motion 15 added: D'ACCEPTER les ordres de changement suivants: MP-02 (réservoir pour chlore), MP-03 (vannes murales).
   • · Motion 16 added: Le Conseil municipal approuve le document « Démarche de gestion des actifs municipaux en eau » et autorise le dépôt des documents auprès du Ministère.
   • · Motion 17 added: D'APPUYER la Coalition des organisations acadiennes du Québec en lien avec sa demande d’intégrer l’histoire acadienne au cursus scolaire des jeunes québécois.
   • · Motion 18 added: DE RECONNAÎTRE la réussite éducative comme une priorité et un enjeu important pour le développement de notre Municipalité.
   • · Motion 19 added: DE MANDATER le cabinet d’avocats Bélanger Sauvé aux fins d’accompagnement et de représentation des intérêts de la Municipalité de Saint-Alexis dans le dossier concernant le lot 2 538 854.
   • · Motion 20 added: D’ADOPTER le règlement 2025-126 Plan d'urbanisme de la Municipalité de Saint-Alexis tel que présenté.
   • · Motion 21 added: D’ADOPTER le règlement 2025-127 Zonage de la municipalité de Saint-Alexis tel que présenté.
   • · Motion 22 added: D’ADOPTER le règlement 2025-128 Lotissement de la Municipalité de Saint-Alexis tel que présenté.
   • · Motion 23 added: D’ADOPTER le règlement 2025-129 Construction de la Municipalité de Saint-Alexis.
   • · Motion 24 added: D’ADOPTER le règlement 2025-130 Sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale de la Municipalité de Saint-Alexis.
   • · Motion 25 added: D’ADOPTER le règlement 2025-131 Sur les plans d’aménagement d’ensemble de la Municipalité de Saint-Alexis.
   • · Motion 26 added: D’ADOPTER le règlement 2025-132 Sur la gestion des règlements d’urbanisme de la Municipalité de Saint-Alexis tel que présenté.
   • · Motion 27 added: D’APPROUVER la liste déposée en annexe au présent procès-verbal et en autoriser le paiement auprès des fournisseurs, totalisant un montant de 95 551,03 $.
   • · Motion 28 added: D’APPROUVER les déboursés déposés.
   • · Motion 29 added: D’AUTORISER les paiements suivants : [List of payments]
   • · Motion 30 added: D'ÉMETTRE le billet en date du 18 février 2026. D'AUTORISER M. Michel Ricard, maire, ainsi que Mme Chantal Duval, directrice générale et greffière-trésorière, ou en son absence Mme Melanie Beauchesne, DGA, à signer le contrat du billet mun…
   • · Motion 31 added: QUE la présente séance du Conseil municipal de Saint-Alexis soit levée à 20h40.
   • · Attendance added: Catherine Venne Gagnon (present)
   • · Attendance added: Michel Ricard (present)
   • · Attendance added: Guylaine Perreault (present)
   • · Attendance added: Sébastien Ricard (present)
   • · Attendance added: Chantal Robichaud (present)
   • · Attendance added: Danny Quesnel (present)
   • · Attendance added: Chantal Duval (present)
   • · Attendance added: Myriam Arbour (absent)