March 9, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l’ordre du jour de la séance n° 03 du 9 mars 2026 avec le retrait du point 8.3 soit et est adopté.
   • · Motion 2 added: QUE le greffier soit et est dispensé de lire le procès-verbal de la réunion ordinaire du 9 février 2026. QUE le procès-verbal de la réunion ordinaire du 9 février 2026 soit et est approuvé.
   • · Motion 3 added: QUE les listes des comptes payés au 28 février 2026 et à payer en mars 2026 soient adoptées et qu’elles soient annexées à la présente résolution pour en faire partie intégrante.
   • · Motion 4 added: QUE le conseil municipal octroi le mandat de support en communication, au plus bas soumissionnaire conforme, soit Farah Ouaked, pour 32 heures par mois à 65$/heure pour l’année 2026. QUE le montant soit pris à même le budget de service pro…
   • · Motion 5 added: QUE le conseil municipal mandate le directeur général pour l’acquisition des lots 5 075 487 du cadastre du Québec selon le document « Ligne directrice mandat de négociation du 9 mars 2026»; QUE le conseil municipal autorise et mandate le m…
   • · Motion 6 added: AVIS DE MOTION est donné par PHILIP DUTIL que lors d’une prochaine séance de ce conseil prévue le 13 avril 2026 à 19 h, le Règlement no 2026-02 intitulé « Règlement no 2026-02 amendant le règlement no 99-97-4 et ses amendements augmentant …
   • · Motion 7 added: QUE les membres du conseil municipal de la Ville de Stanstead désignent M. Brandon Alexandre comme officier responsable des égouts et de l’aqueduc.
   • · Motion 8 added: QUE le conseil municipal autorise le maire, M. Jody Stone, à participer au congrès de la FCM 2026; QUE la Ville de Stanstead rembourse les frais d’inscription, de déplacement, d’hébergement et de repas, sur présentation des pièces justific…
   • · Motion 9 added: AVIS DE MOTION est donné par VALÉRIE LAVALLÉE que lors d’une prochaine séance de ce conseil prévue le 13 avril 2026 à 19 h, le Règlement no 2018-206-02 intitulé « Règlement no 2018-206-02 amendant le règlement no 2018-206 et ses amendement…
   • · Motion 10 added: QUE soit adopté le rapport annuel 2025 relatif au schéma de couverture de risques en matière de sécurité incendie de la Ville de Stanstead ; QUE soit autorisée la transmission du rapport annuel 2025 à la Municipalité régionale de comté de …
   • · Motion 11 added: QUE le conseil municipal octroi le contrat pour l’achat d’un tracteur à pelouse à l’entreprise « Équipements Marquis », au montant de 15 017 $, plus taxes applicables ; QUE le conseil municipal autorise et mandate M. le maire, Jody Stone e…
   • · Motion 12 added: QUE le conseil municipal octroi le contrat d’aménagement d’un sentier au Parc des Générations à l’entreprise Groupe Sylva Plus des Sommets Inc. au montant de 8 100 $, taxes en sus. QUE le montant soit prix à même le surplus réservé d’offre…
   • · Motion 13 added: QUE le conseil municipal octroi le contrat pour l'achat et l'installation de serrures intelligentes à l'entreprise Alarme Sherbrooke Inc. pour un montant total de SIX MILLE SIX CENTS TRENTE DOLLARS (6 630,00 $) taxes en sus. QUE le montant…
   • · Motion 14 added: QUE le conseil approuve la demande de Plan d’implantation et d’intégration architecturale pour la rénovation du bâtiment principal situé au 656 rue Dufferin, lot 5 075 700, telle que présentée par les demandeurs.
   • · Motion 15 added: L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h46.
   • · Attendance added: Jody Stone (present)
   • · Attendance added: Deborah Bishop (present)
   • · Attendance added: Valérie Lavallée (present)
   • · Attendance added: Josiane Samson (present)
   • · Attendance added: Sophie Nagle (present)
   • · Attendance added: Hughes Ménard (present)
   • · Attendance added: Philippe Dutil (present)
   • · Attendance added: Nicholas Ouellet (absent)