February 9, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l’ordre du jour de la séance n° 02 du 9 février 2026 soit et est adopté avec la modification proposée.
   • · Motion 2 added: QUE le greffier soit et est dispensé de lire le procès-verbal de la réunion ordinaire du 12 janvier 2026. QUE le procès-verbal de la réunion ordinaire du 12 janvier 2026 soit et est approuvé.
   • · Motion 3 added: QUE les listes des comptes payés au 31 janvier 2026 et à payer en février 2026 soient adoptées et qu’elles soient annexées à la présente résolution pour en faire partie intégrante.
   • · Motion 4 added: QUE les membres du conseil municipal adoptent le Manuel de l’employé 2026-2029 de la Ville de Stanstead; QUE tous les employés de la Ville de Stanstead soient tenus de prendre connaissance du Manuel de l'employé 2026-2029 afin de se famili…
   • · Motion 5 added: QUE la ville de Stanstead appuie les demandes de l’UMQ en immigration...
   • · Motion 6 added: QUE le Conseil adopte le rapport annuel 2025 sur l’application du règlement 2019-07 et ses amendements sur la gestion contractuelle de la Ville de Stanstead.
   • · Motion 7 added: QUE le directeur général soit autorisé à verser les sommes octroyées à titre de dons et de subventions, conformément aux montants prévus lors de l’adoption du budget 2026 ; QUE la trésorière-adjointe soit autorisé à émettre les chèques en …
   • · Motion 8 added: QUE le conseil municipal proclame les 16, 17, 18, 19 et 20 février 2026 comme étant les Journées de la persévérance scolaire dans la municipalité...
   • · Motion 9 added: QUE le conseil municipal autorise la direction générale à procéder à un appel d’offres public sur le système électronique d’appel d’offres du gouvernement du Québec (SEAO) pour le pavage de section des rue Papineau, Park et Pierce.
   • · Motion 10 added: QUE le conseil municipal octroie le contrat pour l’élaboration du plan de protection des sources d’eau potable à Laforest Nova Aqua Inc., pour un montant de 39 858 $, taxes en sus; QUE le conseil municipal autorise et mandate le Maire, et …
   • · Motion 11 added: QUE le conseil municipal accepte la modification relative à la nomination de la présidence du comité de suivi du plan d’action MADA et que la conseillère Deborah Bishop soit nommée président du comité; QUE la composition du comité soit mis…
   • · Motion 12 added: QUE le conseil municipal procède à la nomination de Mélanie Banville à titre de représentante de la Ville au conseil d’administration de l’Association des loisirs de Stanstead...
   • · Motion 13 added: QUE le conseil municipal autorise et mandate le Maire, et le directeur général, à signer pour et au nom de la Ville de Stanstead l’entente avec l’Association des loisirs de Stanstead, ainsi que tout document s’y rattachant.
   • · Motion 14 added: QUE le conseil accepte en partie la recommandation du comité consultatif d’urbanisme selon les conditions suivantes : Maintenir une distance minimale de 50 m de la piste cyclable située à l’est ; QUE la résolution d’usages conditionnels no…
   • · Motion 15 added: QUE le conseil municipal demande à la MRC de Memphrémagog un délai supplémentaire de 6 mois pour procéder à l’adoption des règlements nécessaires à la conformité de sa réglementation d’urbanisme au schéma d’aménagement révisé ; QUE le dire…
   • · Motion 16 added: QUE la ville de Stanstead demande à la MRC de Memphrémagog de modifier le schéma d’aménagement et de développement durable (SADD) révisé de la MRC de Memphrémagog selon les modifications présentées au documents justificatifs en annexe à ce…
   • · Motion 17 added: QUE le conseil municipal accepte la soumission du Réseau d’espaces verts éducatifs et nourriciers (RÊVE NOURRICIER) pour l’aménagement du terrain dans le cadre de la phase 2 du projet de plateforme ; QUE le conseil municipal autorise le ma…
   • · Motion 18 added: QUE le conseil municipal octroi le mandat pour la réalisation d’une analyse structurale du bâtiment situé au 496, rue Dufferin (matricule 1586-79-6981) à BIGIS experts conseils., pour un montant de 10 800 $, plus taxes.
   • · Motion 19 added: L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h45.
   • · Attendance added: Jody Stone (present)
   • · Attendance added: Deborah Bishop (present)
   • · Attendance added: Valérie Lavallée (present)
   • · Attendance added: Josiane Samson (present)
   • · Attendance added: Philippe Dutil (present)
   • · Attendance added: Sophie Nagle (present)
   • · Attendance added: Nicholas Ouellet (absent)