January 12, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l’ordre du jour de la séance n° 01 du 12 janvier 2026 soit et est adopté.
   • · Motion 2 added: QUE le greffier soit et est dispensé de lire le procès-verbal de la réunion extraordinaire #13 du 8 décembre 2025 – Budget 2026. QUE le procès-verbal de la réunion extraordinaire #13 du 8 décembre 2025 – Budget 2026 soit et est approuvé.
   • · Motion 3 added: QUE le greffier soit et est dispensé de lire le procès-verbal de la réunion extraordinaire #14 du 8 décembre 2025 – Plan triennal d’immobilisation 2026-2028. QUE le procès-verbal de la réunion extraordinaire #14 du 8 décembre 2025 – Plan t…
   • · Motion 4 added: QUE le greffier soit et est dispensé de lire le procès-verbal de la réunion ordinaire du 8 décembre 2025. QUE le procès-verbal de la réunion ordinaire du 8 décembre 2025 soit et est approuvé.
   • · Motion 5 added: QUE les listes des comptes payés au 31 décembre 2025 et à payer en janvier 2026 soient adoptées et qu’elles soient annexées à la présente résolution pour en faire partie intégrante.
   • · Motion 6 added: QUE les membres du conseil municipal autorisent le directeur général à renouveler l'entente de services annuels avec l'entreprise Infotech pour l'année 2026 au montant de 14 366,13 $, avant taxes.
   • · Motion 7 added: QUE soit autorisé le renouvellement à titre de membre de la Corporation des officiers municipaux en bâtiment et en environnement du Québec (COMBEQ) pour la Coordonnatrice des services techniques pour l’année 2026, au montant de 436,91 $, t…
   • · Motion 8 added: QUE la présente résolution soit adoptée et qu’elle statue et décrète ce qui suit : Le conseil de la Ville de Stanstead s’engage à participer au projet de projet de mise en place d’un service informatique; Le conseil accepte d’assumer une p…
   • · Motion 9 added: QUE le conseil municipal autorise le paiement de SEIZE MILLE HUIT CENT SOIXANTE-DIX DOLLARS ET QUATRE-VINGTS CENTIMES (16 870.80$) incluant les taxes qui sera remboursable par la suite auprès du Fonds d’assurance des municipalités du Québe…
   • · Motion 10 added: QUE le Règlement n° 2026-01 concernant l’imposition des taxes, la tarification de certains services, la fixation d’un taux d’intérêt sur les arrérages pour l’exercice financier 2026 soit adopté, enregistré et copié au long au livre des règ…
   • · Motion 11 added: QUE le conseil municipal accepte de reconduire l’offre de services de la firme Aquatech, pour l’année 2026 pour l’opération des ouvrages d’interception et de traitement des eaux usées; QUE le montant total inclut l’ensemble des services d’…
   • · Motion 12 added: QUE le conseil municipal autorise la Ville de Stanstead de déposer une demande de financement pour contribuer au programme circonflexe phase 2.
   • · Motion 13 added: QUE le conseil municipal approuve la nomination des membres proposée, ainsi que leurs responsabilités;
   • · Motion 14 added: QUE le Règlement no 2022-URB-10-03 amendant le règlement d’usages conditionnels no 2022-URB-10 soit adopté, enregistré et copié au long au livre des règlements municipaux de la Ville de Stanstead, sous le numéro 2022-URB-10-03, qu’il soit …
   • · Motion 15 added: QUE les membres du conseil municipal suivant soient nommés au Comité consultatif d’urbanisme: COMITÉ CONSULTATIF D’URBANISME Josiane Samson – présidente - conseillère Nicholas Ouellet, conseiller Nancy Bilodeau, employée de la Ville Greg D…
   • · Motion 16 added: L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h55.
   • · Attendance added: Jody Stone (present)
   • · Attendance added: Deborah Bishop (present)
   • · Attendance added: Josiane Samson (present)
   • · Attendance added: Philippe Dutil (present)
   • · Attendance added: Sophie Nagle (present)
   • · Attendance added: Nicholas Ouellet (present)
   • · Attendance added: Valérie Lavallée (absent)