March 9, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l’ordre du jour soit adopté tel que présenté.
   • · Motion 2 added: QUE le conseil adopte le procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 2 février 2026 tel que présenté.
   • · Motion 3 added: QUE le conseil municipal accorde les dérogations mineures sur la propriété du 905 Descente 2 suivantes: réduire à 4,74 mètres la marge latérale côté sud du bâtiment accessoire existant... réduire à 23,62 mètres la distance entre le bâtimen…
   • · Motion 4 added: QUE le conseil municipal approuve le projet de reconstruction tel que décrit dans la demande d’urbanisme #2026-01-0001 pour le projet de reconstruction d’une résidence au 2050 chemin Marlington, lequel satisfait au règlement de PIIA #2024-…
   • · Motion 5 added: QUE le conseil municipal approuve le projet de construction tel que décrit dans la demande d’urbanisme #2026-02-0003 pour une nouvelle résidence au 3695 chemin Stanstead, lequel satisfait au règlement de PIIA #2024-06 et ses amendements.
   • · Motion 6 added: QUE le conseil de la municipalité d’Ogden autorise la première collecte de gros rebuts se tenant le 6 juin prochain, pour une dépense maximale de 3,300$, taxes en sus.
   • · Motion 7 added: QUE la Municipalité d’Ogden exprime son opposition formelle et permanente à ce que le lixiviat provenant du site d’enfouissement de Coventry soit traité et rejeté dans tout endroit situé à l’intérieur du bassin versant du lac Memphrémagog.…
   • · Motion 8 added: QUE le conseil demande à la directrice générale d’émettre un appel d’offres par voie d’invitation écrite pour la fourniture et l’épandage d’environ 203,500 litres de chlorure de calcium 35%...
   • · Motion 9 added: QUE le conseil demande à l’inspecteur en voirie d’obtenir au moins deux (2) prix par écrit pour le taux horaire pour niveleuse pour la saison 2026.
   • · Motion 10 added: DE demander à la directrice générale d'émettre un appel d'offres public pour le rechargement des chemins...
   • · Motion 11 added: QUE le conseil approuve l’état des résultats préparé par la directrice générale, tel que présenté.
   • · Motion 12 added: QUE le conseil demande à la directrice générale de préparer et d’acheminer le devis d’appel d’offres pour un nouveau camion à au moins trois compagnies spécialisées.
   • · Motion 13 added: QUE le conseil approuve la liste des comptes payés pendant le mois dont copie est jointe aux présentes pour en faire partie intégrante.
   • · Motion 14 added: QUE la liste des comptes à payer au 9 mars dont copie est jointe aux présentes pour en faire partie intégrante, soit approuvée et que la directrice générale et greffière-trésorière en effectue le paiement.
   • · Motion 15 added: QUE la Municipalité rembourse 70% des montants réclamés sur une base mensuelle jusqu’à ce le montant de la subvention ait été confirmé...
   • · Motion 16 added: D'inclure, dans la liste transmise à la MRC de Memphrémagog, les propriétés suivantes pour fin de vente pour défaut de paiement de taxes pour les années 2023 et suivantes...
   • · Motion 17 added: QUE le Conseil municipal demande respectueusement au gouvernement du Québec de modifier le Guide TECQ 2024-2028, publié en janvier 2026, afin de retirer l’exigence d’une épaisseur minimale de 300 mm pour le rechargement granulaire...
   • · Motion 18 added: D’exprimer officiellement l’opposition de la Municipalité au retrait des tarifs de port réduit pour les livres de bibliothèques prévu dans le projet de loi C-15...
   • · Motion 19 added: QUE les ententes sont approuvées telles que présentées et que le maire et la directrice générale sont autorisés à les signer pour et au nom de la Municipalité d’Ogden.
   • · Motion 20 added: QUE le conseil nomme M. Samuel Tremblay-Bonsens à titre de représentant d’Ogden au conseil de l’Association du Parc Weir.
   • · Motion 21 added: QUE soit adopté le rapport annuel 2025 relatif au schéma de couverture de risques en matière de sécurité incendie de la municipalité d’Ogden...
   • · Motion 22 added: QU’il est résolu d'adopter le règlement no.2026.03 modifiant le Règlement no. 2020.05 relatif au comité consultatif d’urbanisme et ses amendements.
   • · Motion 23 added: QU’il est résolu d'adopter le règlement no.2026.04 modifiant le Règlement no. 2020.06 relatif au comité consultatif en environnement et ses amendements.
   • · Motion 24 added: QUE l'assemblée de consultation publique soit tenue, le 13 avril 2026 à 18h45... D'ADOPTER le projet de Règlement numéro 2026.05...
   • · Motion 25 added: propose la levée de la séance
   • · Attendance added: David Lépine (present)
   • · Attendance added: Michael Sudlow (present)
   • · Attendance added: Michel Lesage (present)
   • · Attendance added: Samuel Tremblay-Bonsens (present)
   • · Attendance added: Robert Dubois (present)
   • · Attendance added: Claudette Dupras (present)
   • · Attendance added: Gilbert Boileau (absent)
   • · Attendance added: Vickie Comeau (present)