January 12, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l’ordre du jour soit adopté tel que présenté.
   • · Motion 2 added: QUE le conseil adopte le procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 1 décembre 2025 tel que présenté.
   • · Motion 3 added: QUE le conseil adopte le procès-verbal de la séance extraordinaire tenue le 8 décembre 2025 tel que présenté.
   • · Motion 4 added: QUE le conseil adopte le procès-verbal de la séance extraordinaire tenue le 15 décembre 2025 à 19h00 tel que présenté.
   • · Motion 5 added: QUE le conseil adopte le procès-verbal de la séance extraordinaire tenue le 15 décembre 2025 à 19h10 tel que présenté.
   • · Motion 6 added: QUE le conseil municipal accepte la demande de dérogation mineure #2025-12-0004 sur la propriété du 135 chemin Cedarville, visant à réduire à 7,5 mètres la marge latérale côté ouest, alors que la norme prévue au règlement de zonage #2000-3…
   • · Motion 7 added: QUE le conseil donne mandat aux trois (3) résidents suivants à siéger sur le comité consultatif d’urbanisme, soit: Mme Marie-Andrée Courval, M. Daniel Dorey, M. Alfonso Lombardi. QUE le mandat des résidents qui sont membres du comité consu…
   • · Motion 8 added: QUE le conseil donne mandat aux trois (3) résidents suivants à siéger sur le comité consultatif en environnement, soit: Mme Anne-Lise Dupuis, M. Serge Mailhot, Mme Julie Mueller. QUE le mandat des résidents qui sont membres du comité consu…
   • · Motion 9 added: QUE le conseil annule la résolution no. 2025-12-232 et la remplace par la résolution no. 2026-01-010 concernant le Programme de transfert pour les infrastructures d’eau et collectives du Québec (TECQ) pour les années 2024-2028.
   • · Motion 10 added: QUE La Municipalité s’engage à respecter les modalités du guide qui s’appliquent à elle; QUE la Municipalité s’engage à être la seule responsable et à dégager le gouvernement du Canada et le gouvernement du Québec de même que leurs ministr…
   • · Motion 11 added: QUE le conseil approuve la liste des comptes payés pendant le mois dont copie est jointe aux présentes pour en faire partie intégrante.
   • · Motion 12 added: QUE la liste des comptes à payer au 12 janvier dont copie est jointe aux présentes pour en faire partie intégrante, soit approuvée et que la directrice générale et greffière-trésorière en effectue le paiement.
   • · Motion 13 added: DE fixer le taux du km remboursable en 2026 à 0.60$ pour les déplacements effectués pour le compte de la Municipalité.
   • · Motion 14 added: QUE le conseil autorise les employés municipaux à contacter ces personnes par téléphone et à transmettre à ces personnes une lettre par la poste (ou s’il n’a pas été possible de rejoindre ces personnes par téléphone, une lettre recommandée…
   • · Motion 15 added: QUE la Municipalité d’Ogden informe le ministère des Transports de l’utilisation des compensations visant l’entretien courant et préventif des routes locales 1 et 2 ainsi que les éléments des ponts, situés sur ces routes, dont la responsab…
   • · Motion 16 added: QUE le conseil autorise l’utilisation du fonds de roulement pour payer pour cette dépense d’investissement ci-haut mentionnée dans cette résolution, et que le remboursement au fonds de roulement sera sur une période de dix (10) ans pour ce…
   • · Motion 17 added: QUE la municipalité d’Ogden affecte le montant de 50,000$ du surplus accumulé non affecté dans le surplus affecté « Fonds de réserve d’urgence ».
   • · Motion 18 added: QUE l'abonnement de la directrice générale à l'ADMQ soit renouvelé pour l'année 2026 au montant de 1,218.22$ incluant les taxes et l'assurance, et que l'émission d'un chèque soit autorisée à l'ordre de l'ADMQ en guise de paiement de cette …
   • · Motion 19 added: QUE le conseil autorise la destruction des sept (7) boîtes d’archives à être détruites, selon la liste fournie par les archivistes.
   • · Motion 20 added: QUE le conseil autorise la directrice générale à autoriser les formations des employés qu’elle juge appropriées pendant l’année 2026, tant que les montants payés pour ces formations respectent les montants prévus au budget 2026.
   • · Motion 21 added: QUE le conseil de la municipalité d’Ogden proclame la Journée nationale de la promotion de la santé mentale positive pour la durée de son mandat électoral.
   • · Motion 22 added: QUE le conseil autorise la directrice générale à placer une page d’information pour la municipalité d’Ogden dans le Bottin de Coaticook et Stanstead 2025, au coût de 245$ taxes en sus.
   • · Motion 23 added: QUE le conseil de la municipalité d’Ogden proclame les 16, 17, 18, 19 et 20 février 2026 comme étant les Journées de la persévérance scolaire dans la municipalité, et s’engage à : Appuyer REUSSIR et l’ensemble des partenaires mobilisés aut…
   • · Motion 24 added: QU’en fonction des informations disponibles, la municipalité d’Ogden signifie son intention d’acquérir les équipements qui ont été indiqués à la MRC ainsi que d’assumer sa part des coûts liés aux composantes communes du projet, sous réserv…
   • · Motion 25 added: DE solliciter la collaboration des acteurs concernés par la résilience des réseaux de télécommunication, afin de les inviter à proposer et mettre en œuvre des solutions concrètes pour renforcer la fiabilité et la continuité des services; D…
   • · Motion 26 added: QUE le règlement no. 2026.01 intitulé «Règlement n° 2026.01 concernant le taux de taxation, les tarifs et les conditions de perception pour l’exercice financier 2026» est adopté.
   • · Motion 27 added: QUE l'assemblée de consultation publique soit tenue, le lundi 2 février 2026 à 18 h 45 à la salle du conseil de la municipalité d’Ogden située au 70 chemin Ogden à Ogden. D'ADOPTER le projet de Règlement numéro 2026.02 joint à la présente …
   • · Motion 28 added: propose la levée de la séance, tous les points à l’ordre du jour ayant été traités.
   • · Attendance added: David Lépine (present)
   • · Attendance added: Michael Sudlow (present)
   • · Attendance added: Michel Lesage (present)
   • · Attendance added: Gilbert Boileau (present)
   • · Attendance added: Samuel Tremblay-Bonsens (present)
   • · Attendance added: Robert Dubois (present)
   • · Attendance added: Claudette Dupras (present)
   • · Attendance added: Vickie Comeau (present)