November 10, 2025

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l’ordre du jour soit adopté tel que déposé.
   • · Motion 2 added: D’ADOPTER la liste des comptes à payer et des déboursés pour la période du mois d’octobre 2025, telle que soumise et sommairement décrite ci-après
   • · Motion 3 added: QUE le procès-verbal de la séance régulière du 1er octobre dernier est accepté tel que déposé.
   • · Motion 4 added: QUE la municipalité d’Ayer’s Cliff approuve les prévisions budgétaires pour l’année 2026 telles que soumises par la Régie incendie de Memphrémagog Est (RIME).
   • · Motion 5 added: QUE monsieur Patrick Proulx soit nommé délégué et que monsieur Jeremy Stairs soit nommé substitut membre du conseil municipal pour la Régie incendie de Memphrémagog Est.
   • · Motion 6 added: QUE la municipalité d’Ayer’s Cliff approuve les prévisions budgétaires ainsi que la tarification pour l’année 2026 telles que soumises par la Régie intermunicipale des déchets solides de la région de Coaticook (RIGDSC).
   • · Motion 7 added: QUE monsieur Pierre Brodeur soit nommé délégué et que madame Stacey Belknap-Keet soit nommé substitut membre du conseil municipal pour la Régie de gestion des déchets solides de la région de Coaticook.
   • · Motion 8 added: Que la municipalité d’Ayer’s Cliff approuve les prévisions budgétaires 2026 telles que soumises par la Régie du Parc régional Massawippi.
   • · Motion 9 added: QUE monsieur Alec van Zuiden soit nommé délégué et que monsieur Patrick Proulx soit nommé substitut membre du conseil municipal pour la Régie du Parc Massawippi.
   • · Motion 10 added: Et résolu de nommer d’ACCEPTER la soumission numéro 23261 de JPL Entrepreneur Électricien inc. pour les travaux d’installation et d’isolation d’un nouveau câble chauffant sur une valve de dérivation à l’usine de traitement des eaux usées.
   • · Motion 11 added: ET RÉSOLU que : le conseil municipal autorise le dépôt de la demande d’aide financière; la Municipalité a pris connaissance du guide du PRACIM et qu’elle s’engage à respecter toutes les conditions qui s’appliquent à elle; la Municipalité s…
   • · Motion 12 added: Et résolu QUE les personnes suivantes soient désignées à titre de signataire pour les effets bancaires de la Municipalité d’Ayer’s Cliff notamment auprès de la Banque CIBC : Abelle L’Écuyer-Legault, Josiane Hudon, Nicole Fauteux, Alec van …
   • · Motion 13 added: Et résolu d’ACCEPTER l’offre de service datée du 22 octobre 2025 de M. Léo Beaudoin au montant de 1 666$ par an, pour une durée de 2 années consécutives, taxes, frais et matériels inclus.
   • · Motion 14 added: QUE l’article 4 du règlement numéro 2025-08 est remplacé par le suivant : « Aux fins d'acquitter les dépenses prévues par le présent règlement, le conseil est autorisé à emprunter une somme de 99 999 $ sur une période de 10 ans, et à affec…
   • · Motion 15 added: Et résolu d’ACCEPTER la demande de modification de statut d’emploi de M. Rosas conformément à son courriel du 22 octobre 2025 ; D’AUTORISER la directrice générale à signer les documents requis pour le changement de statut ;
   • · Motion 16 added: Et résolu de nommer M. Christian Savoie à titre de représentant du conseil municipal d’Ayer’s Cliff au sein du comité consultatif pour la gestion du mini-écocentre ; Que soit nommer Mme Isabelle Côté à titre de substitut du représentant du…
   • · Motion 17 added: Et résolu de nommer Jeremy Stairs et Christian Savoie à titre de membres-élus, dont Jeremy Stairs en sera le président.
   • · Motion 18 added: QUE le mandat de Monsieur M. Daniel Rodrigue et M. Benoit Deslandes soit renouvelé pour une période d’un (1) an en tant que membres du Comité consultatif en urbanisme. QU’un appel de candidature pour combler le poste de membre-citoyen vaca…
   • · Motion 19 added: QUE le conseil nomme M. Christian Savoie à titre de président et l’inspecteur en urbanisme à titre de secrétaire du comité de démolition.
   • · Motion 20 added: QUE la réunion soit levée à 19h55.
   • · Attendance added: Alec Van Zuiden (present)
   • · Attendance added: Patrick Proulx (present)
   • · Attendance added: Jeremy Stairs (present)
   • · Attendance added: Christian Savoie (present)
   • · Attendance added: Stacey Belknap-Keet (present)
   • · Attendance added: Isabelle Côté (present)
   • · Attendance added: Pierre Brodeur (present)
   • · Attendance added: Abelle L’Écuyer-Legault (present)