April 2, 2024

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l’ordre du jour soit adopté tel que déposé.
   • · Motion 2 added: D’ADOPTER la liste des comptes à payer et des déboursés pour la période du mois de mars 2024, telle que soumise et sommairement décrite ci-après
   • · Motion 3 added: QUE le procès-verbal de la séance du 4 mars 2024 soit adopté tel que présenté.
   • · Motion 4 added: QUE les patrouilleurs nautiques, Maxime Champoux, David Côté, Cédrick Dubé, Gabriel Proulx, Jules Côté et Julianne Elias soient nommés inspecteurs municipaux aux fins d’application des règlements énumérés ci-dessus, pour la période du 1er …
   • · Motion 5 added: d’accorder le contrat visant le remplacement des génératrices pour les stations de pompage no 2, 11 et 13, conformément aux propositions soumises par Armatures Coaticook ... D’accorder le mandat à JPL Entrepreneurs Électricien inc. pour le…
   • · Motion 6 added: de procéder au remplacement de la porte de garage à la station d’épuration, conformément à la proposition soumise par Portes Drakkar Sherbrooke inc. en date du 14 mars dernier, au montant de 2 400,24$ taxes en sus
   • · Motion 7 added: de renouveler l’entente avec Conseil Sport Loisirs de l’Estrie au montant de 100$ pour l’année 2024.
   • · Motion 8 added: QUE Mesdames Diane Brus, Véronica Chevrier, Nicole Fauteux, Josiane Hudon et Abelle L’Écuyer-Legault soient nommées à titre de préposées désignées à l’émission des certificats d’usagers pour la saison 2024. QUE Mesdames Maryse Lévesque et …
   • · Motion 9 added: QUE le conseil de la Municipalité d’Ayer’s Cliff autorise la présentation du rapport des travaux, y compris la reddition de comptes liés aux travaux admissibles selon les modalités d’application en vigueur
   • · Motion 10 added: QUE le conseil a pris connaissance des plans et devis et ratifie le lancement de l’appel d’offres pour ce projet, et mandate et autorise la directrice générale et/ou son adjointe à poursuivre toutes autres démarches en vue de la finalisati…
   • · Motion 11 added: de renouveler l’entente avec le COGESAF au montant de 75$ pour l’année 2024-2025.
   • · Motion 12 added: de procéder au remplacement de l’échantillonneur entrant, conformément à la proposition soumise par Geneq inc. en date du 14 mars dernier, au montant de 4 360$ taxes en sus
   • · Motion 13 added: QUE le conseil appuie la recommandation du CCU et accepte la demande de validation pour les travaux visant la construction d’un garage détaché au 3035 rue Round Bay.
   • · Motion 14 added: QUE le conseil ne désire pas aller en référendum et procède par conséquent au retrait du règlement 2023-17-2 (registre) amendant le règlement de zonage 2009-04.
   • · Motion 15 added: QUE la réunion soit levée à 20h32.
   • · Attendance added: Patrick Proulx (present)
   • · Attendance added: Michael Crook (present)
   • · Attendance added: Abelle L’Écuyer-Legault (present)
   • · Attendance added: Simon Roy (present)
   • · Attendance added: France Coulombe (present)
   • · Attendance added: Nancy Vanasse (present)
   • · Attendance added: Caroline Paul (present)
   • · Attendance added: Peter McHarg (present)