January 20, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l'ordre du jour soit adopté tel que présenté.
   • · Motion 2 added: QUE le procés-verbal de la séance extraordinaire du 16 décembre 2026 soit adopté tel que présenté.
   • · Motion 3 added: QUE le proces-verbal de la séance ordinaire du 16 décembre 2026 soit adopté tel que présenté.
   • · Motion 4 added: QUE le procés-verbal de la séance extraordinaire du 15 janvier 2026 soit adopté tel que présenté.
   • · Motion 5 added: QUE ce conseil approuve la liste des déboursés effectués en décembre 2025 (chéques et préléevements) pour un montant de 152994,72 $ ainsi que la liste des salaires nets payés, également pour la méme période, pour un montant total de 92751,…
   • · Motion 6 added: QUE ce conseil approuve la liste des comptes a payer au 20 janvier 2026 incluant les factures totalisant 154 634,86 $.
   • · Motion 7 added: QUE le conseil municipal accepte la proposition de remaniement des différents comités comme présentée par monsieur le maire.
   • · Motion 8 added: QUE ce conseil municipal prolonge la probation de l'employé n° 02-0080 jusqu’au 2 mai 2026.
   • · Motion 9 added: QUE ce conseil autorise M. Pierre Charbonneau, maire, ainsi que M. Hugo Allaire, directeur général, a signer une lettre d’entente modifiant l'article 15.5 b) de la convention collective des pompiers et pompiéres du Québec — Section locale …
   • · Motion 10 added: QUE la municipalité de Saint-Damien modifie la « Politique d'utilisation de l'écocentre », et ce, comme présentée.
   • · Motion 11 added: QUE ce conseil autorise la création d'une réserve financiére pour le traitement et la distribution de l'eau potable (service de l'eau).
   • · Motion 12 added: QUE ce conseil approuve, avec condition, le tracé modifié et final présenté par la MRC de D’Autray dans une cartographie et faisant partie intégrante de la présente résolution. QUE ce conseil exige comme condition de la part de la MRC de D…
   • · Motion 13 added: QUE ce conseil autorise M™ Julie Chénevert, directrice des loisirs et de la culture, a signer et a déposer l'entente de partenariat 2026 - 2028 (3 ans) avec la régie intermunicipale du Centre sportif et communautaire de Brandon.
   • · Motion 14 added: QUE ce conseil autorise M™ Julie Chénevert, directrice des loisirs et de la culture, a signer et a déposer auprés du ministére de l'Education une demande d'aide financiére.
   • · Motion 15 added: QUE le réglement numéro 831 soit adopté comme suit avec dispense de lecture.
   • · Attendance added: Hugo Allaire (present)
   • · Attendance added: Pierre Charbonneau (present)
   • · Attendance added: Jacqueline Plourde Croisetière (present)
   • · Attendance added: Karin Ptaszynski (present)
   • · Attendance added: Francois Bessette (present)
   • · Attendance added: Michel St-Amour (present)
   • · Attendance added: Stéphane Baril (present)
   • · Attendance added: Christiane Beaudry (present)