April 7, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D’ADOPTER l’ordre du jour.
   • · Motion 2 added: D’ADOPTER les procès-verbaux du mois de mars 2026.
   • · Motion 3 added: D’AUTORISER les déboursés du fonds général de la Municipalité de Saint-Élie-de-Caxton pour les comptes à payer pour l’année 2025 au montant de 9 069.88 $, pour les comptes à payer pour l’année 2026 au montant de 249 214.81 $ et déjà payés …
   • · Motion 4 added: D’AUTORISER le paiement à chacun des organismes et individus tel que décrit dans le tableau ci-dessous, le tout en conformité avec la politique de reconnaissance et de soutien logistique et financier aux associations de lacs, aux organisme…
   • · Motion 5 added: QUE la municipalité de Saint-Élie-de-Caxton autorise à verser les montants mentionnés dans le tableau ci-dessous, toujours en tenant compte du budget municipal
   • · Motion 6 added: QUE la Municipalité accepte l’offre de service de la Fédération québécoise des municipalités (FQM) pour des services personnalisés; QUE ces services soient utilisés sur demande seulement, selon les besoins ponctuels identifiés par la direc…
   • · Motion 7 added: QUE le conseil municipal de Saint-Élie-de-Caxton appuie le projet de Festival de poésie rural de Saint-Élie-de-Caxton présenté par l’organisme Chapiteau francophone.
   • · Motion 8 added: QUE la Municipalité s’engage à respecter les modalités du Guide qui s’appliquent à elle; QUE la Municipalité s’engage à être la seule responsable et à dégager le gouvernement du Canada et le gouvernement du Québec de même que leurs ministr…
   • · Motion 9 added: D’ADOPTER le règlement 2026-005 modifiant le règlement 2021-006 concernant la vitesse sur le territoire de la Municipalité de Saint-Élie-de-Caxton.
   • · Motion 10 added: D’ADOPTER le règlement 2026-006 relatif au lavage des embarcations afin d’assurer la protection et la conservation du Lac Souris à Saint-Élie-de-Caxton.
   • · Motion 11 added: QUE le conseil autorise une contribution financière au montant de vingt-cinq mille dollars (25 000$) pour l’offre d’un camp de jour organisé par le Camp du Lac Vert à Saint-Mathieu-du-Parc pour la Municipalité de Saint-Élie-de-Caxton.
   • · Motion 12 added: D’APPUYER la campagne du Défi pissenlits édition 2026; D’ADHÉRER au Défi pissenlits lancé à l’échelle du Québec au montant de 200.00 $.
   • · Motion 13 added: QUE la municipalité de Saint-Élie-de-Caxton, accepte le dépôt du rapport financier de la bibliothèque municipale pour l’année 2025.
   • · Motion 14 added: QUE la municipalité de Saint-Élie-de-Caxton demande aux membres de la Commission parlementaire de l’aménagement du territoire de l’Assemblée nationale d’introduire un amendement au projet de loi no 22 abrogeant l’article 245.1 de la Loi su…
   • · Motion 15 added: QUE la Municipalité de Saint-Élie-de-Caxton autorise la conclusion des deux protocoles d’entente avec Groupe CLR Inc.
   • · Motion 16 added: D’AUTORISER la direction générale à signer l’entente afin de modifier l’horaire de travail de l’employé matricule 61-1230 soit 32 heures semaine au lieu de 35 heures semaine, du lundi au jeudi.
   • · Motion 17 added: QUE la municipalité appuie la démarche d’Enfant Nature visant l’acquisition d’une remorque multifonctionnelle; QUE la municipalité reconnaisse la contribution essentielle d’Enfant Nature au succès du projet au Parc de l’Imaginaire et réitè…
   • · Motion 18 added: D’OCTROYER le contrat au plus bas soumissionnaire conforme, soit Services KLK au montant de 28 500.00 $ plus taxes pour un total de 32 767.88 $.
   • · Motion 19 added: D’OCTROYER le contrat au plus bas soumissionnaire conforme, soit Les Entretiens Langlois Inc. au montant de 18 900.00 $ plus taxes pour l’année 2026 et un montant de 19 845.00 $ plus taxes pour l’année 2027.
   • · Motion 20 added: QUE le conseil municipal autorise la direction générale à procéder à l’affichage d’un poste de journalier aux travaux publics à titre de salarié saisonnier.
   • · Attendance added: Manon Shallow (present)
   • · Attendance added: Charline Plante (present)
   • · Attendance added: Estelle Borgia (present)
   • · Attendance added: Émilie Maloney (present)
   • · Attendance added: Gaétan Thériault (present)
   • · Attendance added: Isabelle Héroux (present)
   • · Attendance added: Jacques Blanchard (present)
   • · Attendance added: Lucie Hamelin (absent)