January 12, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D’ADOPTER l’ordre du jour tel que présenté.
   • · Motion 2 added: D’ADOPTER les procès-verbaux du mois de décembre 2025.
   • · Motion 3 added: D’AUTORISER les déboursés du fonds général de la Municipalité de Saint-Élie-de-Caxton pour les comptes à payer pour l’année 2025 au montant de 154 189.03 $ et déjà payés au montant de 47 946.46 $, et les salaires nets du mois de novembre 2…
   • · Motion 4 added: D’ADOPTER la liste des amendements budgétaires de l’année 2025 du journal du budget révisé portant le numéro de journal 48 ainsi que le rapport intitulé « Activité de fonctionnement à des fins fiscales » montrant les revenus et les dépense…
   • · Motion 5 added: D’ADOPTER la politique en cas de fraude telle que présentée.
   • · Motion 6 added: DE NOMMER Madame Lucie Hamelin, conseillère municipale, à titre de mairesse suppléante de la Municipalité de Saint-Élie-de-Caxton, pour l’année 2026.
   • · Motion 7 added: QUE le conseil municipal nomme la directrice générale ou le technicien à la comptabilité pour enchérir au nom de la municipalité de Saint-Élie-de-Caxton lors de la vente des immeubles pour défaut de paiement de taxes du 14 mai 2026 à 10h00…
   • · Motion 8 added: DE PUBLIER dans les différents outils de communication de la Municipalité la liste de tous les contrats conclus pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2025 comportant une dépense de plus de 2 000 $ avec un même contractant lorsque l…
   • · Motion 9 added: DE PUBLIER le rapport annuel 2025 sur l’application du règlement sur la gestion contractuelle dans les différents outils de communication de la Municipalité.
   • · Motion 10 added: D’autoriser le paiement à Lemieux et Nolet, syndics, d’un montant mensuel de 1 274,40 $ à titre de frais d’assurance pour le secteur du Domaine Ouellet
   • · Motion 11 added: QUE le conseil municipal de la Municipalité de Saint-Élie-de-Caxton octroie un mandat professionnel à la firme Mallette S.E.N.C.R.L afin d’accompagner la Municipalité dans l’identification, l’évaluation et la comptabilisation des obligatio…
   • · Motion 12 added: QUE la Municipalité accepte le chemin de détour mis en place lors des travaux de reconstruction de la structure P-04360, tel que présenté et retenu lors de la rencontre du 17 décembre 2025.
   • · Motion 13 added: D’AUTORISER la direction générale à préparer l’appel d’offres pour le déneigement des stationnements municipaux pour une période de 3 ans pour les années 2026-2027, 2027-2028 et 2028-2029.
   • · Motion 14 added: DE MANDATER Guilbert Urbanisme pour des services ponctuels d’accompagnement en urbanisme pour l’année 2026 au taux horaire de 100,00$, plus taxes.
   • · Motion 15 added: D’AUTORISER madame Émilie Maloney à présenter sa candidature afin de siéger à la table de concertation de l’Organisme des bassins versants des rivières du Loup et Yamachiche (OBVRLY);
   • · Attendance added: Charline Plante (present)
   • · Attendance added: Lucie Hamelin (present)
   • · Attendance added: Estelle Borgia (present)
   • · Attendance added: Émilie Maloney (present)
   • · Attendance added: Gaétan Thériault (present)
   • · Attendance added: Jacques Blanchard (present)
   • · Attendance added: Isabelle Héroux (absent)
   • · Attendance added: Sandra Gérôme (present)