June 9, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 11, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l’ordre du jour soit adopté tel que présenté.
   • · Motion 2 added: D'adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du 12 mai 2026, tel que présenté.
   • · Motion 3 added: D'autoriser la dépense liée à la participation des membres du conseil municipal à l'activité suivante : Gala Nomina, présenté par Loisir et Sport Montérégie, 11 juin 2026, Hôtel Impéria, à Boucherville, 135 $, plus les frais de déplacement…
   • · Motion 4 added: DE ratifier les paiements effectués et d'approuver les comptes à payer durant la période du 8 mai 2026 au 4 juin 2026 apparaissant sur les listes F‑2026‑11 et F‑2026-12; D’autoriser le directeur général adjoint et trésorier à émettre les c…
   • · Motion 5 added: DE fixer le taux de remboursement des frais de déplacement à 0,65 $ par kilomètre, et ce, à compter de l'adoption de la présente résolution; D’abroger, à toutes fins que de droit, la résolution 22-290, adoptée le 14 juin 2022.
   • · Motion 6 added: D'attribuer le contrat SA-26-26, relatif à l’acquisition et à la livraison d’une déchiqueteuse de branches, à la société Les Entreprises Douglas Powertech inc., pour un montant total de 68 238,37 $; DE financer cette dépense au montant tot…
   • · Motion 7 added: DE verser une aide financière aux personnes ci-dessous nommées, afin de subvenir, en partie, à leurs frais de participation à des événements d'envergure.
   • · Motion 8 added: D’autoriser la présentation du projet d’implantation d’une patinoire réfrigérée couverte au parc Jules-Choquet, dans le cadre du Volet 1 : Infrastructures sportives et récréatives du Programme d’aide financière aux infrastructures récréati…
   • · Motion 9 added: D’autoriser la conclusion du Protocole d’entente régissant l’utilisation de la piscine au parc Jules-Choquet, pour les années 2026 à 2028, à intervenir entre la Ville de Sainte-Julie et les organismes Club de natation Samak de Brossard inc…
   • · Motion 10 added: D'adopter les Règles de régie interne du comité de suivi de la politique culturelle, datées du 5 juin 2026.
   • · Motion 11 added: DE nommer les personnes suivantes à titre de membres non permanents de ce comité, pour une durée indéterminée, soit pour la période débutant à compter du 10 juin 2026 : messieurs Denis Gélinas et Daniel Jacques, à titre de citoyen; messieu…
   • · Motion 12 added: D'approuver les demandes de plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) des projets suivants, tels que soumis au comité consultatif d’urbanisme (ci-après « CCU ») du 19 mai 2026.
   • · Motion 13 added: D’adopter le second projet de résolution, conformément au Règlement 1324 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI), visant à autoriser la délivrance d'un permis de construction…
   • · Motion 14 added: D'accorder la demande de dérogation mineure pour l'immeuble sis au 1551, chemin du Fer-à-Cheval visant à autoriser l’aménagement d’une entrée charretière existante sur un terrain d’angle, donnant sur la rue Bernadette.
   • · Motion 15 added: D’appuyer la demande d’autorisation déposée par monsieur Gilbert Grondin, arpenteur-géomètre, au nom de madame Francine Joly et de monsieur David Joly, auprès de la Commission de protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ) visant l…
   • · Motion 16 added: D’appuyer la demande d’autorisation déposée par le requérant auprès de la Commission de protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ) visant l’utilisation à une fin autre que l’agriculture du lot 5 550 217 du Cadastre du Québec, corr…
   • · Motion 17 added: D'adopter le Règlement 1149-28 modifiant le Règlement 1149 sur la tarification des différents services municipaux.
   • · Motion 18 added: Levée de la séance.
   • · Attendance added: Mario Lemay (present)
   • · Attendance added: Josée Marc-Aurèle (present)
   • · Attendance added: Édith Lalanne (present)
   • · Attendance added: Lucie Bisson (present)
   • · Attendance added: Sylvain Dubuc (present)
   • · Attendance added: Alain Bourdages (present)
   • · Attendance added: Christian Huard (present)
   • · Attendance added: Eric Faucher (present)
   • · Attendance added: Mélanie Brisson (present)
   • · Attendance added: Crystel Poirier (present)
   • · Attendance added: Sylvie Beaulieu (regrets)