May 11, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jun 27, 2026
   • · Motion 1 added: D'adopter l'ordre du jour de la présente séance.
   • · Motion 2 added: D'approuver le procès-verbal de la séance ordinaire du 20 avril 2026, à 19 h 30, au 19, avenue Marquette.
   • · Motion 3 added: De donner suite au rapport du directeur des technologies de l'information portant le numéro TI2026-05 et d'adopter la Politique d'utilisation des outils d'intelligence artificielle (IA).
   • · Motion 4 added: De donner suite au rapport du directeur de la culture et des loisirs portant le numéro CL2026-20 et de proclamer la semaine du 1er au 7 juin 2026 comme étant la « Semaine québécoise des personnes handicapées ».
   • · Motion 5 added: De donner suite au rapport du directeur de la culture et des loisirs portant le numéro CL2026-21 et de l'autoriser, ou son remplaçant, à signer le protocole d'entente d'une durée d'un an, soit du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026, avec …
   • · Motion 6 added: De donner suite au rapport du directeur général portant le numéro DG2026-07 et de remplacer madame Marie-Josée Paradis, à titre de membre privilégiée, par Me Alex Marin pour une durée de deux ans, au sein du conseil d'administration de la …
   • · Motion 7 added: De donner suite au rapport du directeur général portant le numéro DG2026-08 et d'appuyer officiellement la démarche « Ensemble pour un Accès aux Ressources Marines ».
   • · Motion 8 added: De donner suite au rapport de la trésorière et directrice des ressources financières et matérielles portant le numéro TR2026-21 et d'accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d'appel d'offres p…
   • · Motion 9 added: De donner suite au rapport du directeur de la sécurité publique et protection incendie portant le numéro DSP2026-17 et d'accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d'appel d'offres public pour l…
   • · Motion 10 added: De donner suite au rapport du directeur des technologies de l'information portant le numéro TI2026-06 et d'accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d'appel d'offres public pour le mois de mars…
   • · Motion 11 added: De donner suite au rapport du directeur des travaux publics portant le numéro TP2026-16 et d'accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d'appel d'offres public pour le mois de mars 2026.
   • · Motion 12 added: De donner suite au rapport du directeur des travaux publics portant le numéro TP2026-15 et d'accorder le contrat de fourniture d'enrobés bitumineux à Pavage Baie-Comeau inc., pour la somme de 782 741,50 $, plus les taxes applicables, le to…
   • · Motion 13 added: De donner suite au rapport du directeur de l'urbanisme et du développement durable portant le numéro URB2026-23 et d'autoriser le maire et la greffière, ou leur remplaçant, à signer la Convention d'aide financière et qu'un exemplaire de ce…
   • · Motion 14 added: De donner suite au rapport du directeur de l'ingénierie portant le numéro ST2026-08 et d'autoriser l'octroi d'une somme supplémentaire de 9 785 $, plus les taxes applicables, pour l'avenant n° 3 au contrat accordé à Parallèle 54 Expert-Con…
   • · Motion 15 added: De donner suite au rapport du directeur de l'ingénierie portant le numéro ST2026-07 et d'accorder le contrat de remplacement du pont au-dessus de la rivière Le Petit Bras sur la piste cyclable à l'entreprise Pointco inc., pour la somme de …
   • · Motion 16 added: De donner suite au rapport de la trésorière et directrice des ressources financières et matérielles portant le numéro TR2026-22 et d'accepter le dépôt de l'évaluation de rendement insatisfaisant du prestataire de service Service sanitaire …
   • · Motion 17 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2026-28 et d'accepter pour dépôt la liste des embauches pour le mois d'avril 2026.
   • · Motion 18 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2026-26, afin de procéder à la nomination de monsieur Mathieu Sirois au poste de menuisier au Service de l'ingénierie, selon les termes de la conventio…
   • · Motion 19 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2026-29, afin de procéder à la nomination de madame Annik Girard au poste de conseillère en dotation et en formation au Service des ressources humaines…
   • · Motion 20 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2026-27, afin de procéder à la nomination de monsieur Dany Julien au poste de préventionniste au Service de la sécurité publique et protection incendie…
   • · Motion 21 added: De donner suite au rapport du directeur de la sécurité publique et protection incendie portant le numéro DSP2026-10 et d'accepter le dépôt du rapport annuel 2025 du Refuge animal Le Chapitou.
   • · Motion 22 added: De donner suite au rapport du directeur de l'urbanisme et du développement durable portant le numéro URB2026-25 et d'accepter, pour dépôt, le compte rendu de la réunion du comité consultatif d'urbanisme qui s'est tenue le jeudi 16 avril 20…
   • · Motion 23 added: De donner suite au rapport du directeur de l'urbanisme et du développement durable portant le numéro URB2026-26 et d'accorder une aide financière de 10 000 $, sous présentations de pièces justificatives, au Conseil des bassins Manicouagan …
   • · Motion 24 added: D'accepter la demande de dérogation mineure permettant la régularisation de l'implantation du bâtiment principal situé au 84, avenue Laurier. Le bâtiment possède une marge latérale de 1,79 mètre, alors que la réglementation d'urbanisme pré…
   • · Motion 25 added: D'accepter la demande de dérogation mineure permettant la construction d'un garage isolé, situé en cour arrière de la résidence du 25, avenue Louis-Philippe-Gagné. Le garage possèderait une superficie de 60 mètres carrés, alors que la régl…
   • · Motion 26 added: De refuser la demande de dérogation mineure permettant la construction d'un garage isolé, situé en cour arrière de la résidence projetée du 23, chemin René-Martin. Le garage possèderait une hauteur de 5,64 mètres, alors que la réglementati…
   • · Motion 27 added: D'accepter la demande de dérogation mineure permettant la construction d'une résidence multifamiliale sur le lot 6 725 806. Le projet prévoit une marge avant de 6,31 mètres, alors que la réglementation d'urbanisme en vigueur exige une marg…
   • · Motion 28 added: De donner suite au rapport de la greffière et directrice des affaires juridiques portant le numéro GC2026-46 et de nommer le conseiller Michel Beaulieu afin d'agir à titre de maire suppléant pour la période commençant ce jour, jusqu'à la s…
   • · Motion 29 added: D'accepter pour dépôt le projet de règlement modifiant le Règlement 2023-1089 établissant un programme de revitalisation des bâtiments désuets.
   • · Motion 30 added: D'adopter le Règlement 2026-1163 concernant l'aménagement d'une intersection - boulevard Pierre-Ouellet - Emprunt de 5 865 050 $.
   • · Motion 31 added: D'adopter le Règlement 2026-1164 modifiant le Règlement 96-486 concernant les stationnements privés.
   • · Motion 32 added: Que l'ordre du jour étant épuisé, la présente séance est levée, il est 20 h 07.
   • · Attendance added: Sylvain Girard (present)
   • · Attendance added: Joannie Lajeunesse (present)
   • · Attendance added: Serge Deschênes (present)
   • · Attendance added: Carole Deschênes (present)
   • · Attendance added: François Corriveau (present)
   • · Attendance added: Clémence Richard (present)
   • · Attendance added: Michel Desbiens (present)
   • · Attendance added: Bernard Levesque (present)
   • · Attendance added: Michel Beaulieu (present)
   • · Attendance added: Lysandre St-Pierre (present)
   • · Attendance added: Marc Rainville (present)