January 19, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jun 27, 2026
   • · Motion 1 added: D'adopter l'ordre du jour de la présente séance.
   • · Motion 2 added: D'approuver le procès-verbal de la séance extraordinaire du 15 décembre 2025, à 18 h 30, au 19, avenue Marquette.
   • · Motion 3 added: D'approuver le procès-verbal de la séance ordinaire du 15 décembre 2025, à 19 h 30, au 19, avenue Marquette.
   • · Motion 4 added: D'approuver le procès-verbal de la séance extraordinaire du 17 décembre 2025, à 17 h, au 19, avenue Marquette.
   • · Motion 5 added: De donner suite au rapport du directeur de la culture et des loisirs portant le numéro CL2026-02 et d'accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d'appel d'offres public pour le mois de novembre …
   • · Motion 6 added: De donner suite au rapport de la directrice du développement économique portant le numéro DE2026-01 et d'entériner les lettres d'appuis aux projets de centrale photovoltaïque, nommés BAIE-COMEAU 1, BAIE-COMEAU 2 et BAIE-COMEAU 3 et dévelop…
   • · Motion 7 added: De donner suite au rapport du directeur de l'électricité portant le numéro EL2026-01 et d'accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d'appel d'offres public pour le mois de novembre 2025.
   • · Motion 8 added: De donner suite au rapport de la greffière et directrice des affaires juridiques portant le numéro GC2026-01 et de confirmer à la Commission municipale que la Ville n'entend pas demander une audience concernant la demande d'exemption de ta…
   • · Motion 9 added: De donner suite au rapport du directeur de l'ingénierie portant le numéro ST2026-01 et d'accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d'appel d'offres public pour le mois de novembre 2025.
   • · Motion 10 added: De donner suite au rapport du directeur de la sécurité publique et protection incendie portant le numéro DSP2026-01 et de présenter une demande d'aide financière dans le cadre du Programme d'aide financière pour la formation des pompiers e…
   • · Motion 11 added: De donner suite au rapport du directeur des travaux publics portant le numéro TP2026-01 et d'accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d'appel d'offres public pour le mois de novembre 2025.
   • · Motion 12 added: De donner suite au rapport du directeur de l'urbanisme et développement durable portant le numéro URB2026-03 et d'accepter provisoirement le dépôt de la demande pour l'installation d'une tour de télécommunication autoportante de 60 mètres …
   • · Motion 13 added: De donner suite au rapport de la greffière et directrice des affaires juridiques portant le numéro GC2026-02 et d'accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d'appel d'offres public pour le mois …
   • · Motion 14 added: De donner suite au rapport de la greffière et directrice des affaires juridiques portant le numéro GC2026-03 et de l'autoriser à signer pour et au nom de la Ville de Baie-Comeau, tous les actes notariés et documents prévus en vertu des art…
   • · Motion 15 added: De donner suite au rapport de la trésorière et directrice des ressources financières et matérielles portant le numéro TR2026-01 et d'accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d'appel d'offres p…
   • · Motion 16 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2026-02 et d'accepter pour dépôt la liste des embauches pour les mois de novembre et décembre 2025.
   • · Motion 17 added: De donner suite au rapport du directeur des travaux publics portant le numéro TP2026-02 et d'accorder le contrat de fourniture d'hypochlorite de sodium 12 % (chlore liquide) en vrac à l'entreprise Javel Bois-Francs inc., pour la somme de 9…
   • · Motion 18 added: De donner suite au rapport du directeur des travaux publics portant le numéro TP2026-03 et d'accorder le contrat d'acquisition de chaux calcique hydratée en vrac à l'entreprise Univar Solutions Canada Ltd., pour la somme de 115 332 $, plus…
   • · Motion 19 added: De donner suite au rapport du directeur des travaux publics portant le numéro TP2026-04 et d'accorder le contrat d'acquisition de PAX-XL8 en vrac à l'entreprise Kemira Water Solutions Canada inc., pour la somme de 210 903,70 $, plus les ta…
   • · Motion 20 added: De donner suite au rapport du directeur des travaux publics portant le numéro TP2026-05 et d'accorder le contrat de financement crédit-bail d'un camion à cabine double à l'entreprise 9204-5335 Québec inc., pour la somme de 297 107,20 $, pl…
   • · Motion 21 added: De donner suite au rapport du directeur des travaux publics portant le numéro TP2026-06 et d'accorder le contrat de fourniture de véhicules à General Motors du Canada, pour le Chevrolet Silverado 1500, à FCA Canada pour les deux camionnett…
   • · Motion 22 added: D'accepter la demande de dérogation mineure permettant de régulariser l'implantation de la résidence du 10, chemin du Faucon-Pèlerin au lac Potvin. La résidence possède une marge de recul arrière de 8,8 m, alors que la réglementation d'urb…
   • · Motion 23 added: D'accepter pour dépôt le procès-verbal de correction 2025-06 modifiant le procès-verbal de la séance ordinaire du 15 décembre 2025 ainsi que la résolution 2025-463.
   • · Motion 24 added: Que considérant le résultat de la procédure d'enregistrement, le règlement est réputé approuvé par les personnes habiles à voter.
   • · Motion 25 added: Que considérant le résultat de la procédure d'enregistrement, le règlement est réputé approuvé par les personnes habiles à voter.
   • · Motion 26 added: D'accepter pour dépôt le projet de règlement sur le droit de préemption visant à identifier le territoire assujetti et les fins municipales pour lesquelles des immeubles peuvent être acquis.
   • · Motion 27 added: De donner suite au rapport de la greffière et directrice des affaires juridiques portant le numéro GC2026-04 et d'adopter, en second projet, le règlement modifiant le Règlement 2006-698 concernant les usages conditionnels, conformément au …
   • · Motion 28 added: De donner suite au rapport de la greffière et directrice des affaires juridiques portant le numéro GC2026-05 et d'adopter, en second projet, le règlement concernant diverses modifications à la réglementation d'urbanisme, conformément au pr…
   • · Motion 29 added: D'adopter le Règlement 2026-1145 sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale concernant le secteur industriel limitrophe au centre-ville Marquette.
   • · Motion 30 added: D'adopter le Règlement 2026-1146 remplaçant le Règlement 2022-1044 - Code d'éthique et de déontologie des élus de la Ville de Baie-Comeau.
   • · Motion 31 added: Que l'ordre du jour étant épuisé, la présente séance est levée, il est 19 h 59.
   • · Attendance added: Bernard Levesque (present)
   • · Attendance added: François Corriveau (present)
   • · Attendance added: Clémence Richard (present)
   • · Attendance added: Michel Desbiens (present)
   • · Attendance added: Joannie Lajeunesse (present)
   • · Attendance added: Serge Deschênes (present)
   • · Attendance added: Carole Deschênes (present)
   • · Attendance added: Michel Beaulieu (present)
   • · Attendance added: Lysandre St-Pierre (present)
   • · Attendance added: Marc Rainville (present)
   • · Attendance added: Sylvain Girard (absent)
   • · Participation added: Serge Deschênes depart
   • · Participation added: Serge Deschênes arrive