November 17, 2025

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D'adopter l'ordre du jour de la présente séance.
   • · Motion 2 added: D'approuver le procès-verbal de la séance ordinaire du 29 septembre 2025, au 19, avenue Marquette.
   • · Motion 3 added: De donner suite au rapport du directeur aux communications et tourisme portant le numéro CO2025-22 et de fournir gratuitement 100 billets d'autobus adultes à la Maison des familles de Baie-Comeau. La valeur de ce soutien s'élève à 380 $.
   • · Motion 4 added: De donner suite au rapport du directeur de la culture et des loisirs portant le numéro CL2025-37 et de proclamer le 3 décembre 2025 « Journée internationale des personnes handicapées ».
   • · Motion 5 added: De donner suite au rapport du directeur des travaux publics portant le numéro TP2025-35 et d'approuver les prévisions budgétaires de la Régie de gestion des matières résiduelles de Manicouagan de 7 707 324 $, établissant la quote-part de l…
   • · Motion 6 added: De donner suite au rapport du directeur de l'ingénierie portant le numéro ST2025-38 et d'autoriser l'octroi d'une somme supplémentaire de 9 025 $, plus les taxes applicables, pour l'avenant n° 2 au contrat accordé à Parallèle 54 Expert-Con…
   • · Motion 7 added: De donner suite au rapport du directeur des travaux publics portant le numéro TP2025-36 et de confirmer au ministère des Transports et de la Mobilité durable que le montant de 26 621 $ présenté lors de la demande de subvention, représente …
   • · Motion 8 added: De donner suite au rapport du directeur de la culture et des loisirs portant le numéro CL2025-38 et de l'autoriser, ou son remplaçant, à signer les protocoles d'entente des 5 patinoires, pour une durée de trois ans, soit du 1er décembre 20…
   • · Motion 9 added: De donner suite au rapport du directeur de la culture et des loisirs portant le numéro CL2025-41 et de l'autoriser, ou son remplaçant, à signer l'addenda au protocole d'entente avec Les amis du Boisé de la Pointe St-Gilles, pour le prolong…
   • · Motion 10 added: De donner suite au rapport du directeur de la culture et des loisirs portant le numéro CL2025-45 afin que la Ville verse annuellement, et ce, pour une période de quatre (4) ans, soit de 2025 à 2028, une contribution financière égale au mon…
   • · Motion 11 added: De donner suite au rapport de la directrice du développement économique portant le numéro DE2025-53 et d'autoriser la présentation d'une demande d'aide financière, de confirmer son engagement à respecter les modalités d'application en vigu…
   • · Motion 12 added: De donner suite au rapport de la greffière et directrice des affaires juridiques portant le numéro GC2025-62 et de nommer la conseillère Carole Deschênes afin d'agir à titre de mairesse suppléante pour la période commençant à ce jour, jusq…
   • · Motion 13 added: De donner suite au rapport de la greffière et directrice des affaires juridiques portant le numéro GC2025-63 et de nommer les membres du conseil municipal afin de siéger sur les différents comités, commissions et organismes paramunicipaux …
   • · Motion 14 added: De donner suite au rapport de la greffière et directrice des affaires juridiques portant le numéro GC2025-65 et de vendre à monsieur Kevin Côté et madame Elsa Simard une partie du lot 3 638 668, cadastre du Québec, circonscription foncière…
   • · Motion 15 added: De donner suite au rapport de la greffière et directrice des affaires juridiques portant le numéro GC2025-66 et d'autoriser le maire et la greffière, ou leur remplaçant, à signer l'offre d'achat de la SQI d'une somme de 1 415 000 $ concern…
   • · Motion 16 added: De donner suite au rapport de la trésorière et directrice des ressources financières et matérielles portant le numéro TR2025-43 et d'approuver le paiement des comptes mentionnés sur les listes 2025-35, 2025-36, 2025-37, 2025-38, 2025-39 et…
   • · Motion 17 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2025-50 afin de procéder à la nomination de madame Tanya Lavoie au poste de commis à la cour municipale au Service du greffe, des affaires juridiques e…
   • · Motion 18 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2025-53 et d'accepter pour dépôt la liste des embauches pour les mois de septembre et octobre 2025.
   • · Motion 19 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2025-54 et de nommer madame Clémence Richard à titre de représentante de l'employeur au sein du comité de retraite du Régime complémentaire des employé…
   • · Motion 20 added: De donner suite au rapport du directeur des technologies de l'information portant le numéro TI2025-07 et d'accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d'appel d'offres public pour le mois d'août …
   • · Motion 21 added: De donner suite au rapport du directeur des travaux publics portant le numéro TP2025-37 et d'accorder le contrat de financement crédit-bail à 9204-5335 Québec inc. (Gesco-Location inc.), pour l'acquisition d'une dameuse à neige, pour une s…
   • · Motion 22 added: De donner suite au rapport du directeur de l'urbanisme et développement durable portant le numéro URB2025-46 et d'autoriser la demande exceptionnelle d'habitation (PL31) concernant la demande de construction de vingt unités de type 3 ½ sur…
   • · Motion 23 added: De donner suite au rapport de la trésorière et directrice des ressources financières et matérielles portant le numéro TR2025-46 et d'accorder à l'organisme à but non lucratif le Groupe de la Côte inc., une aide financière de 30 000 $ sur d…
   • · Motion 24 added: Monsieur Serge Deschênes propose, appuyé par madame Lysandre St-Pierre, de prolonger la période de questions puisque le délai de 30 minutes est dépassé.
   • · Motion 25 added: Que l'ordre du jour étant épuisé, la présente séance est levée, il est 20 h 35.
   • · Attendance added: Michel Beaulieu (present)
   • · Attendance added: Michel Desbiens (present)
   • · Attendance added: Sylvain Girard (present)
   • · Attendance added: Joannie Lajeunesse (present)
   • · Attendance added: Serge Deschênes (present)
   • · Attendance added: Carole Deschênes (present)
   • · Attendance added: Bernard Levesque (present)
   • · Attendance added: Lysandre St-Pierre (present)
   • · Attendance added: Marc Rainville (present)
   • · Attendance added: François Corriveau (present)
   • · Attendance added: Clémence Richard (present)