September 29, 2025

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D'adopter l'ordre du jour de la présente séance.
   • · Motion 2 added: D'approuver le procès-verbal de la séance ordinaire du 8 septembre 2025, à 19 h 30, au 19, avenue Marquette.
   • · Motion 3 added: De donner suite au rapport de la trésorière et directrice des ressources financières et matérielles portant le numéro TR2025-37 et d'accepter le dépôt de l'évaluation de rendement de l'entrepreneur pour le projet de réaménagement de la cas…
   • · Motion 4 added: De donner suite au rapport du directeur de la culture et des loisirs portant le numéro CL2025-32 et d’autoriser la présentation d’une demande d’aide financière au ministère de la Culture et des Communications dans le cadre du programme Aid…
   • · Motion 5 added: De donner suite au rapport de la directrice du développement économique portant le numéro DE2025-19 et d’autoriser le dépôt de la demande d’aide financière pour le projet de réaménagement de l’intersection du boulevard Pierre-Ouellet et de…
   • · Motion 6 added: De donner suite au rapport de la directrice du développement économique portant le numéro DE2025-20 et d’accorder une aide financière non remboursable de 80 000 $ au CPE Les p’tits bécots pour la préouverture de sa nouvelle installation. C…
   • · Motion 7 added: De donner suite au rapport du directeur général portant le numéro DG2025-15 et de procéder à la nomination des administrateurs de la corporation « Club de hockey junior majeur de Baie-Comeau inc. » pour la saison 2025-2026 du Drakkar de Ba…
   • · Motion 8 added: De donner suite au rapport de la greffière et directrice des affaires juridiques portant le numéro GC2025-54 et de procéder à la signature d'un acte de servitude de passage afin que la Ville puisse conserver l'accès pour l'entretien de la …
   • · Motion 9 added: De donner suite au rapport de la greffière et directrice des affaires juridiques portant le numéro GC2025-55 et d'adopter une résolution autorisant le Service du greffe, des affaires juridiques et de la cour municipale de la Ville à faire …
   • · Motion 10 added: De donner suite au rapport de la greffière et directrice des affaires juridiques portant le numéro GC2025-56 et d'adopter une résolution autorisant le Service du greffe, des affaires juridiques et de la cour municipale de la Ville à entrep…
   • · Motion 11 added: De donner suite au rapport de la trésorière et directrice des ressources financières et matérielles portant le numéro TR2025-35 et d'accepter le dépôt du rapport d’activités de la trésorière pour les élections municipales du 10 décembre 20…
   • · Motion 12 added: De donner suite au rapport du directeur de la culture et des loisirs portant le numéro CL2025-33 et d'accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d'appel d'offres public pour le mois d'août 2025.
   • · Motion 13 added: De donner suite au rapport de la directrice du développement économique portant le numéro DE2025-21 et d’autoriser le dépôt de la demande d’aide financière pour le plan directeur d’aménagement du parc éco-industriel Jean-Noël-Tessier au mi…
   • · Motion 14 added: De donner suite au rapport du directeur de la sécurité publique et protection incendie portant le numéro DSP2025-14 et d'accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d'appel d'offres public pour l…
   • · Motion 15 added: De donner suite au rapport du directeur de l’électricité portant le numéro EL2025-11 et d’autoriser une somme supplémentaire de 55 813,88 $, plus les taxes applicables, au contrat accordé à l’entreprise Électrosag, découlant de l’appel d’o…
   • · Motion 16 added: De donner suite au rapport de la greffière et directrice des affaires juridiques portant le numéro GC2025-58 et d'autoriser le maire et la greffière, ou leur remplaçant, à signer le protocole d’entente qui scelle la volonté de la Ville et …
   • · Motion 17 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2025-46 afin de nommer monsieur Stéphane Caron à titre de représentant de l'employeur au sein du comité de retraite du Régime complémentaire des employ…
   • · Motion 18 added: De donner suite au rapport de la trésorière et directrice des ressources financières et matérielles portant le numéro TR2025-39 et d'accepter le dépôt du rapport de l'état des taxes imposées qui n'ont pas été payées, en tout ou en partie, …
   • · Motion 19 added: De donner suite au rapport du directeur de l'urbanisme et développement durable portant le numéro URB2025-33 et d'accepter, pour dépôt, le compte rendu de la réunion du comité consultatif d'urbanisme qui s'est tenue le mercredi 27 août 202…
   • · Motion 20 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2025-47, afin de procéder à la nomination de madame Laurence Mondor au poste de préposée à la bibliothèque au Service de la culture et des loisirs, sel…
   • · Motion 21 added: De donner suite au rapport du directeur des travaux publics portant le numéro TP2025-34 et d’accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d’appel d’offres public pour le mois d'août 2025.
   • · Motion 22 added: De donner suite au rapport du directeur de la culture et des loisirs portant le numéro CL2025-36 et d’adopter la révision du Guide d’intervention de la Ville de Baie-Comeau dans les domaines du loisir, de la culture et de la vie communauta…
   • · Motion 23 added: De donner suite au rapport du directeur de l’électricité portant le numéro EL2025-12 et d’accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d’appel d’offres public pour le mois d'août 2025.
   • · Motion 24 added: De donner suite au rapport de la greffière et directrice des affaires juridiques portant le numéro GC2025-57 et d'accepter l'adoption de la résolution 2025-76 de la Régie de gestion des matières résiduelles de Manicouagan effectuée lors de…
   • · Motion 25 added: De donner suite au rapport de la greffière et directrice des affaires juridiques portant le numéro GC2025-59 et de modifier le calendrier des séances du conseil municipal 2025 adopté le 9 décembre 2024 par la résolution 2024-446 afin de dé…
   • · Motion 26 added: De donner suite au rapport de la greffière et directrice des affaires juridiques portant le numéro GC2025-60 et de déclarer que le chien Berger allemand, portant le numéro de médaille 0624 de couleur noire, nommé Zyko et identifié au dossi…
   • · Motion 27 added: De donner suite au rapport de la greffière et directrice des affaires juridiques portant le numéro GC2025-61 afin de modifier la résolution 2021-403 et de retirer madame Lysandre St-Pierre à titre de représentante de la Ville au comité ZIP…
   • · Motion 28 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2025-42 et d'accepter pour dépôt la liste des embauches pour le mois d'août 2025.
   • · Motion 29 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2025-45 et d'amender les conditions normatives du personnel cadre selon les modifications proposées.
   • · Motion 30 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2025-48, afin de procéder à la nomination de monsieur Frédéric Lebel au poste de pompier au Service de la sécurité publique et protection incendie, sel…
   • · Motion 31 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2025-49, afin de procéder à la nomination de monsieur Jean-François Gagnon au poste d'inspecteur en bâtiments au Service de l'urbanisme et du développe…
   • · Motion 32 added: De donner suite au rapport du directeur de l’ingénierie portant le numéro ST2025-37 et d’accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d’appel d’offres public pour le mois d'août 2025.
   • · Motion 33 added: De donner suite au rapport de la trésorière et directrice des ressources financières et matérielles portant le numéro TR2025-40 et d'approuver le paiement des comptes mentionnés sur les listes 2025-31, 2025-32, 2025-33 et 2025-34 pour les …
   • · Motion 34 added: De donner suite au rapport de la trésorière et directrice des ressources financières et matérielles portant le numéro TR2025-41 et d'octroyer à l'organisme à but non lucratif Groupe de la Côte inc., le mandat pour l'exécution du service de…
   • · Motion 35 added: De donner suite au rapport du directeur de l'urbanisme et du développement durable portant le numéro URB2025-36 afin de louer à la compagnie 3098-3878 Québec inc. une partie du lot 3 212 854, cadastre du Québec, circonscription foncière de…
   • · Motion 36 added: De donner suite au rapport du directeur de l'urbanisme et du développement durable portant le numéro URB2025-37 et d'accepter la demande d'occupation permanente du domaine public d'une superficie de 20 m2 à partir d'une partie de l'emprise…
   • · Motion 37 added: De donner suite au rapport du directeur de l'urbanisme et du développement durable portant le numéro URB2025-40 et d'autoriser la demande exceptionnelle d'habitation (PL31) consistant en la modification de l'usage de l'immeuble situé au 36…
   • · Motion 38 added: De donner suite au rapport du directeur de l'urbanisme et du développement durable portant le numéro URB2025-41 et d'autoriser la demande exceptionnelle d'habitation (PL31) consistant en la demande de construction de vingt unités de type 3…
   • · Motion 39 added: De donner suite au rapport du directeur de l'urbanisme et du développement durable portant le numéro URB2025-42 et d'autoriser l'attribution des terrains de maison mobile selon la liste d'attente.
   • · Motion 40 added: D'accepter la dérogation mineure permettant le remplacement de l'enseigne principale du commerce Walmart, en façade avant du centre commercial situé au 600, boulevard Laflèche. L'enseigne portant l'inscription « Walmart » possèderait une h…
   • · Motion 41 added: De refuser la demande de dérogation mineure permettant le remplacement de l'enseigne secondaire du commerce Walmart, en façade avant du centre commercial situé au 600, boulevard Laflèche. L'enseigne portant l'inscription sur deux lignes « …
   • · Motion 42 added: De refuser la demande de dérogation mineure permettant de régulariser la largeur de l'aire de stationnement pour la résidence située au 1540, boulevard Blanche. Le stationnement possède une largeur de 8,42 m, alors que la réglementation d'…
   • · Motion 43 added: D'accepter la demande de dérogation mineure permettant de régulariser l'implantation du garage isolé situé en cour arrière de la résidence du 145, avenue Le Gardeur. Le garage possède une marge latérale de 0,73 m, alors que la réglementati…
   • · Motion 44 added: De refuser la demande de dérogation mineure permettant la construction d'un garage isolé situé en cour arrière de la résidence de villégiature située au 16, chemin du Grand-Duc. Le garage isolé possèderait une hauteur de 8,66 m, alors que …
   • · Motion 45 added: De refuser la demande de dérogation mineure permettant la construction d'un garage isolé situé en cour arrière de la résidence de villégiature située au 16, chemin du Grand-Duc. Le garage isolé possèderait une superficie de 186 m2, alors q…
   • · Motion 46 added: D'accepter la demande de dérogation mineure permettant l'agrandissement en cour arrière de la résidence située au 339, avenue Arthur-A.-Schmon (jumelé). L'agrandissement possèderait une marge de recul latérale de 0,6 m, alors que la réglem…
   • · Motion 47 added: D'accepter pour dépôt le rapport financier et le rapport de l'auditeur pour l'exercice financier 2024 de la Ville.
   • · Motion 48 added: De donner suite au rapport de la trésorière et directrice des ressources financières et matérielles portant le numéro TR2025-42 et d'accepter le dépôt du rapport du maire sur les faits saillants du rapport financier 2024. Le rapport du mai…
   • · Motion 49 added: Il est proposé d'autoriser monsieur François Corriveau à participer à la délégation se rendant à Rotterdam au mois de novembre 2025 à la suite de l'invitation du port de Rotterdam et de la Corporation de gestion du port de Baie-Comeau et d…
   • · Motion 50 added: Que l'ordre du jour étant épuisé, la présente séance est levée, il est 21 h 16.
   • · Attendance added: Marc Rainville (present)
   • · Attendance added: Michel Desbiens (present)
   • · Attendance added: Sylvain Girard (present)
   • · Attendance added: Joannie Lajeunesse (present)
   • · Attendance added: Alain Charest (present)
   • · Attendance added: Carole Deschênes (present)
   • · Attendance added: Odette Lavigne (present)
   • · Attendance added: Michel Beaulieu (present)
   • · Attendance added: Lysandre St-Pierre (present)
   • · Attendance added: François Corriveau (present)
   • · Attendance added: Clémence Richard (present)