August 25, 2025

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: De nommer monsieur François Corriveau à titre de greffier pour la présente séance, en remplacement de madame Clémence Richard, qui est absente.
   • · Motion 2 added: D'adopter l'ordre du jour de la présente séance.
   • · Motion 3 added: D'approuver le procès-verbal de la séance ordinaire du 7 juillet 2025, à 19 h 30, au 19, avenue Marquette.
   • · Motion 4 added: De donner suite au rapport du directeur de la culture et des loisirs portant le numéro CL2025-26 et d'accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d'appel d'offres public pour le mois de juin 2025.
   • · Motion 5 added: De donner suite au rapport de la directrice du développement économique portant le numéro DE2025-18 et d’accorder une aide financière non remboursable de 5 000 $ à Grimper la Côte pour son projet Bourgot Bloc dès le début des travaux.
   • · Motion 6 added: De donner suite au rapport du directeur de la sécurité publique et protection incendie portant le numéro DSP2025-11 et d'accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d'appel d'offres public pour l…
   • · Motion 7 added: De donner suite au rapport du directeur de l’électricité portant le numéro EL2025-09 et d’accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d’appel d’offres public pour le mois de juin 2025.
   • · Motion 8 added: De donner suite au rapport du directeur de l’ingénierie portant le numéro ST2025-30 et d’accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d’appel d’offres public pour le mois de juin 2025.
   • · Motion 9 added: De donner suite au rapport du directeur des travaux publics portant le numéro TP2025-29 et d’accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d’appel d’offres public pour le mois de juin 2025.
   • · Motion 10 added: De donner suite au rapport du directeur des travaux publics portant le numéro TP2025-30 et d’octroyer le contrat de fourniture de sel de déglaçage pour l’année 2026 à l’entreprise Mines Seleine, pour la somme de 327 492,50 $.
   • · Motion 11 added: De donner suite au rapport du directeur des travaux publics portant le numéro TP2025-32 et d’accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d’appel d’offres public pour le mois de juillet 2025.
   • · Motion 12 added: De donner suite au rapport de la trésorière et directrice des ressources financières et matérielles portant le numéro TR2025-27 et d'approuver les états financiers du transport adapté aux personnes handicapées pour l'année 2024.
   • · Motion 13 added: De donner suite au rapport du directeur de l’urbanisme et développement durable portant le numéro URB2025-30 et d’adresser une demande de cession d’approximativement 15 250 m² de terres du domaine public au ministère des Ressources naturel…
   • · Motion 14 added: De donner suite au rapport du directeur de l’urbanisme et développement durable portant le numéro URB2025-31 afin que la Ville réalise les travaux de construction de rue entre l'avenue des Hémérocalles et la rivière Amédée.
   • · Motion 15 added: De donner suite au rapport du directeur de l’urbanisme et développement durable portant le numéro URB2025-32 et d'autoriser madame Julie Lemonnier, à titre d'inspectrice en bâtiment, à procéder à l'émission des constats d'infraction.
   • · Motion 16 added: De donner suite au rapport du directeur de la sécurité publique et protection incendie portant le numéro DSP2025-13 et de céder les casernes mobiles aux associations des lacs Fer à cheval, Frigon, Potvin et Saint-Pancrace.
   • · Motion 17 added: De donner suite au rapport du directeur de la culture et des loisirs portant le numéro CL2025-27 et d’autoriser le directeur général ou son remplaçant à signer la convention de financement avec le Fonds Aluminerie de Baie-Comeau.
   • · Motion 18 added: De donner suite au rapport du directeur de la culture et des loisirs portant le numéro CL2025-30 et d'accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d'appel d'offres public pour le mois de juillet 2…
   • · Motion 19 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2025-39 et d'accepter pour dépôt la liste des embauches pour les mois de juin et juillet 2025.
   • · Motion 20 added: De donner suite au rapport du directeur de l’ingénierie portant le numéro ST2025-32 et de retenir les services de l’entreprise Ainsworth inc., pour le remplacement du système de pompes à saumure au centre sportif Alcoa.
   • · Motion 21 added: De donner suite au rapport du directeur de l’ingénierie portant le numéro ST2025-33 et d’accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d’appel d’offres public pour le mois de juillet 2025.
   • · Motion 22 added: De donner suite au rapport du directeur de l’ingénierie portant le numéro ST2025-34 et de retenir les services de l’entreprise Centrap inc., pour l'entretien ménager de la maison du patrimoine Napoléon-Alexandre-Comeau.
   • · Motion 23 added: De donner suite au rapport du directeur des technologies de l'information portant le numéro TI2025-06 et d'accepter pour dépôt ses rapports de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d'appel d'offres public pour les mois de ju…
   • · Motion 24 added: De donner suite au rapport de la trésorière et directrice des ressources financières et matérielles portant le numéro TR2025-29 et d'accepter le dépôt du rapport annuel 2024 sur l'application du Règlement 2021-1031 sur la gestion contractu…
   • · Motion 25 added: De donner suite au rapport de la trésorière et directrice des ressources financières et matérielles portant le numéro TR2025-30 et de confirmer au ministère des Transports et de la Mobilité durable le nombre de déplacements réalisés par le…
   • · Motion 26 added: De donner suite au rapport de la trésorière et directrice des ressources financières et matérielles portant le numéro TR2025-32 et d'accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d'appel d'offres p…
   • · Motion 27 added: De donner suite au rapport de la trésorière et directrice des ressources financières et matérielles portant le numéro TR2025-33 et d'octroyer à 9395-4451 Québec inc. le mandat pour l'exécution du service de transport urbain.
   • · Motion 28 added: D'accepter la demande de dérogation mineure permettant la construction d'une résidence unifamiliale isolée sur le lot 5 828 807 (100, avenue Fraser).
   • · Motion 29 added: Que considérant le résultat de la procédure d'enregistrement, le Règlement est réputé approuvé par les personnes habiles à voter.
   • · Motion 30 added: D'accepter pour dépôt le procès-verbal de correction 2025-03 modifiant le procès-verbal de la séance ordinaire du 7 juillet 2025 ainsi que la résolution 2025-282.
   • · Motion 31 added: D'accepter pour dépôt le procès-verbal de correction 2025-04 modifiant le procès-verbal de la séance ordinaire du 7 juillet 2025 ainsi que la résolution 2025-288.
   • · Motion 32 added: D'adopter le Règlement 2025-1140 modifiant le Règlement 2013-832 sur la régie interne et les règles administratives.
   • · Motion 33 added: D'adopter le Règlement 2025-1141 modifiant le Règlement 2011-798 concernant la tarification des services dispensés par la Ville de Baie-Comeau.
   • · Motion 34 added: Que l'ordre du jour étant épuisé, la présente séance est levée, il est 20 h 47.
   • · Attendance added: Michel Desbiens (present)
   • · Attendance added: Sylvain Girard (present)
   • · Attendance added: Joannie Lajeunesse (present)
   • · Attendance added: Alain Charest (present)
   • · Attendance added: Carole Deschênes (present)
   • · Attendance added: Odette Lavigne (present)
   • · Attendance added: Lysandre St-Pierre (present)
   • · Attendance added: Marc Rainville (present)
   • · Attendance added: Michel Beaulieu (absent)
   • · Attendance added: Clémence Richard (absent)
   • · Attendance added: François Corriveau (present)