July 7, 2025

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D'adopter l'ordre du jour de la présente séance.
   • · Motion 2 added: D'approuver le procès-verbal de la séance extraordinaire du 23 juin 2025, à 16 h 30, au 19, avenue Marquette.
   • · Motion 3 added: De donner suite au rapport du directeur de la culture et des loisirs portant le numéro CL2025-25 et de l'autoriser à signer l'addenda au protocole d'entente avec le « Club de curling de Baie-Comeau ltée » pour une durée supplémentaire d'un…
   • · Motion 4 added: De donner suite au rapport de la directrice du développement économique portant le numéro DE2025-16 et d’accorder un soutien financier non remboursable de 11 186 $ à Abbatiello Immobilier inc. pour la rénovation de la façade de son bâtimen…
   • · Motion 5 added: De donner suite au rapport de la directrice du développement économique portant le numéro DE2025-17 et d’autoriser le dépôt de la demande d’aide financière pour les plans et devis pour l’aménagement d’une conduite d’effluents et le traitem…
   • · Motion 6 added: De donner suite au rapport de la greffière et directrice des affaires juridiques portant le numéro GC2025-45 et de vendre à monsieur Nelson D'Astous une partie du lot 6 633 183, cadastre du Québec, circonscription foncière de Saguenay, con…
   • · Motion 7 added: De donner suite au rapport de la greffière et directrice des affaires juridiques portant le numéro GC2025-49 et d’autoriser la greffière et directrice des affaires juridiques à signer tout calendrier de conservation et chacune de ses modif…
   • · Motion 8 added: De donner suite au rapport de la greffière et directrice des affaires juridiques portant le numéro GC2025-50 afin que la Ville de Baie-Comeau se porte garante, prenne fait et cause et réponde financièrement des conséquences de toute erreur…
   • · Motion 9 added: De donner suite au rapport de la greffière et directrice des affaires juridiques portant le numéro GC2025-51 et de vendre à l'organisme sans but lucratif, Les Habitations Manicouagan inc., le lot 6 635 765, cadastre du Québec, circonscript…
   • · Motion 10 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2025-34 afin de procéder à l'adoption de la mise à jour de la Politique santé et sécurité du travail.
   • · Motion 11 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2025-35, afin de procéder à la nomination de madame Elly Simoneau au poste d'agente en environnement et mobilité, au Service de l'urbanisme et développ…
   • · Motion 12 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2025-37, afin de procéder à la nomination de monsieur François Dumont au poste de menuisier au Service de l'ingénierie.
   • · Motion 13 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2025-38 et d'accepter pour dépôt la liste des embauches pour les mois d'avril et de mai 2025.
   • · Motion 14 added: De donner suite au rapport du directeur de l’ingénierie portant le numéro ST2025-26 et de retenir les services de la firme CIMA+ S.E.N.C., pour les services professionnels en ingénierie pour le rejet des eaux usées du nouveau parc Jean-Noë…
   • · Motion 15 added: De donner suite au rapport du directeur de l’ingénierie portant le numéro ST2025-28 et de retenir les services de l’entreprise Scadalliance Corporation, concernant l'installation d'enregistreurs pour les ouvrages de surverse, pour la somme…
   • · Motion 16 added: De donner suite au rapport du directeur de l’ingénierie portant le numéro ST2025-29 et de retenir les services de l’entreprise Toiture Québec (9201-0800 Québec inc.), pour le remplacement du revêtement de la toiture du pavillon Saint-Sacre…
   • · Motion 17 added: De donner suite au rapport du directeur des travaux publics portant le numéro TP2025-28 et d’autoriser, par résolution, le dépôt de la demande d’aide financière pour la conception et l’aménagement d’une passerelle remplaçant celle existant…
   • · Motion 18 added: De donner suite au rapport de la trésorière et directrice des ressources financières et matérielles portant le numéro TR2025-26 et de renouveler l'entente auprès de l'Union des municipalités du Québec (UMQ) pour le regroupement d'achats de…
   • · Motion 19 added: De donner suite au rapport du directeur de l'urbanisme et développement durable portant le numéro URB2025-27 et d'accepter, pour dépôt, le compte rendu de la réunion du comité consultatif d'urbanisme qui s'est tenue le mercredi 11 juin 202…
   • · Motion 20 added: D'accepter la demande de dérogation mineure permettant la construction d'un garage isolé en cour arrière de la résidence située au 1216, rue Boisjoli.
   • · Motion 21 added: D'accepter pour dépôt le projet de règlement modifiant le Règlement 2013-832 sur la régie interne et les règles administratives.
   • · Motion 22 added: D'accepter pour dépôt le projet de règlement modifiant le Règlement 2011-798 concernant la tarification des services dispensés par la Ville de Baie-Comeau.
   • · Motion 23 added: D'adopter le Règlement 2025-1137 remplaçant le Règlement 2007-738 sur l'occupation du domaine public.
   • · Motion 24 added: D'adopter le Règlement 2025-1138 modifiant le Règlement 97-497 concernant la circulation et le stationnement.
   • · Motion 25 added: D'adopter le Règlement 2025-1139 pour la création d'un programme municipal d'aide financière complémentaire à celui de la Société d'habitation du Québec.
   • · Motion 26 added: Que l'ordre du jour étant épuisé, la présente séance est levée, il est 20 h 40.
   • · Attendance added: Michel Beaulieu (present)
   • · Attendance added: Lysandre St-Pierre (present)
   • · Attendance added: Marc Rainville (present)
   • · Attendance added: Michel Desbiens (present)
   • · Attendance added: Sylvain Girard (present)
   • · Attendance added: Joannie Lajeunesse (present)
   • · Attendance added: Alain Charest (present)
   • · Attendance added: Carole Deschênes (absent)
   • · Attendance added: Odette Lavigne (absent)
   • · Attendance added: François Corriveau (present)
   • · Attendance added: Clémence Richard (present)
   • · Participation added: Joannie Lajeunesse arrive