June 16, 2025

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D'adopter l'ordre du jour de la présente séance.
   • · Motion 2 added: D'approuver le procès-verbal de la séance ordinaire du 12 mai 2025, à 19 h 30, au 19, avenue Marquette.
   • · Motion 3 added: De donner suite au rapport du directeur de l’électricité portant le numéro EL2025-07 et d’accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d’appel d’offres public pour le mois d'avril 2025.
   • · Motion 4 added: De donner suite au rapport du directeur de l’ingénierie portant le numéro ST2025-20 et d’accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d’appel d’offres public pour le mois d'avril 2025.
   • · Motion 5 added: De donner suite au rapport du directeur des technologies de l'information portant le numéro TI2025-04 et d'accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d'appel d'offres public pour le mois d'avril…
   • · Motion 6 added: De donner suite au rapport du directeur des travaux publics portant le numéro TP2025-22 et d’accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d’appel d’offres public pour le mois d'avril 2025.
   • · Motion 7 added: De donner suite au rapport du directeur de la sécurité publique et protection incendie portant le numéro DSP2025-06 et d'accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d'appel d'offres public pour l…
   • · Motion 8 added: De donner suite au rapport du directeur des travaux publics portant le numéro TP2025-26 et d’approuver l’abaissement de la limite de vitesse à 30 km/h sur place La Salle, entre l'avenue Chapais et la ruelle Jean-Éthier.
   • · Motion 9 added: De donner suite au rapport du directeur des communications et du tourisme portant le numéro CO2025-17 et de fournir gratuitement 1 300 billets d’autobus adulte au Regroupement des femmes de la Côte-Nord. La valeur de ce soutien s’élève à 4…
   • · Motion 10 added: De donner suite au rapport du directeur général portant le numéro DG2025-11 afin de procéder aux nominations de madame Marie-Josée-Paradis ainsi que Me François Corriveau à titre de membres privilégiés de la SEBC pour y représenter la Vill…
   • · Motion 11 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2025-31, afin de procéder à la nomination de Me Clémence Richard au poste de greffière et directrice des affaires juridiques, selon les conditions norm…
   • · Motion 12 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2025-32, afin de procéder à la nomination de Me Alexandra Hébert au poste de greffière adjointe, selon les conditions normatives du personnel cadre en …
   • · Motion 13 added: De donner suite au rapport du directeur des travaux publics portant le numéro TP2025-23 et d’accorder le contrat de fourniture d’une surfaceuse, à Prinoth LTD, pour la somme de 517 791,60 $, plus les taxes applicables, le tout découlant de…
   • · Motion 14 added: De donner suite au rapport du directeur des travaux publics portant le numéro TP2025-24 et d’accorder le contrat de fourniture d’une fourgonnette utilitaire longue à toit surélevé, à Jean Dumas Ford Baie-Comeau inc., pour la somme de 90 58…
   • · Motion 15 added: De donner suite au rapport du directeur des travaux publics portant le numéro TP2025-25 et d’autoriser, par résolution, le dépôt de la demande d’aide financière pour la conception et l’aménagement d’une passerelle remplaçant l’existante, a…
   • · Motion 16 added: De donner suite au rapport du directeur de l'urbanisme et du développement durable portant le numéro URB2025-15 et d'accepter, pour dépôt, le compte rendu de la réunion du comité consultatif d'urbanisme qui s'est tenue le mardi 20 mai 2025…
   • · Motion 17 added: De donner suite au rapport du directeur de l'urbanisme et du développement durable portant le numéro URB2025-25 et d'accepter le projet de P.I.I.A. consistant en l'ajout d'une galerie couverte dans la cour avant, la modification de la luca…
   • · Motion 18 added: De donner suite au rapport du directeur de la culture et des loisirs portant le numéro CL2025-21 et que la Ville de Baie-Comeau confirme le financement du projet pour la réfection du plateau récréatif extérieur du pavillon du Lac à partir …
   • · Motion 19 added: De donner suite au rapport du directeur de la culture et des loisirs portant le numéro CL2025-22 et d'accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d'appel d'offres public pour le mois de mai 2025.
   • · Motion 20 added: De donner suite au rapport du directeur de la culture et des loisirs portant le numéro CL2025-23 afin d’autoriser le promoteur à procéder à l’installation du serpent de roches à Hugo au parc des Pionniers.
   • · Motion 21 added: De donner suite au rapport de la directrice du développement économique portant le numéro DE2025-11 et de vendre à GBH 8 inc. une partie du lot 3 210 319, cadastre du Québec, circonscription foncière de Saguenay, d’une superficie approxima…
   • · Motion 22 added: De donner suite au rapport de la directrice du développement économique portant le numéro DE2025-14 et d’approuver par résolution le plan de dynamisation du centre-ville du secteur Mingan 2025-2035.
   • · Motion 23 added: De donner suite au rapport du directeur général portant le numéro DG2025-12 et d'accepter l'adoption de la résolution 2025-50 de la Régie de gestion des matières résiduelles de Manicouagan effectuée lors de la séance publique ordinaire du …
   • · Motion 24 added: De donner suite au rapport du directeur de la sécurité publique et protection incendie portant le numéro DSP2025-08 et d'autoriser le maire et la greffière ou leur remplaçant, à signer les protocoles d'entente liant la Ville et les municip…
   • · Motion 25 added: De donner suite au rapport du directeur de l’électricité portant le numéro EL2025-08 et d’accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d’appel d’offres public pour le mois de mai 2025.
   • · Motion 26 added: De donner suite au rapport de la greffière et directrice des affaires juridiques portant le numéro GC2025-43 et d'octroyer à Innovision+ inc. le contrat pour les services professionnels concernant l'élection municipale du 2 novembre 2025 a…
   • · Motion 27 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2025-33, afin de procéder à la nomination de monsieur Guillaume Caron au poste de journalier (J-2B) permanent au Service des travaux publics.
   • · Motion 28 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2025-36, afin de créer un poste cadre à l’essai en génie électrique pour une durée de 3 ans et de nommer monsieur Arezki Chibah sur ce poste pour la du…
   • · Motion 29 added: De donner suite au rapport du directeur de l’ingénierie portant le numéro ST2025-23 et de retenir les services de EJD Construction inc., pour la réfection de la chaussée du boulevard Vanier pour la somme de 1 451 575,81 $, plus les taxes a…
   • · Motion 30 added: De donner suite au rapport du directeur de l’ingénierie portant le numéro ST2025-24 et de retenir les services de Jean Fournier inc., pour la réfection du pavage du boulevard La Salle (de boulevard Comeau à avenue Donald-Smith), pour la so…
   • · Motion 31 added: De donner suite au rapport du directeur de l’ingénierie portant le numéro ST2025-25 et d’accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d’appel d’offres public pour le mois de mai 2025.
   • · Motion 32 added: De donner suite au rapport du directeur de l’ingénierie portant le numéro ST2025-27 et de retenir les services de l’entreprise Fernand Gilbert ltée, pour les travaux de réhabilitation sans tranchée des conduites d’égout 2025, pour la somme…
   • · Motion 33 added: De donner suite au rapport du directeur des technologies de l'information portant le numéro TI2025-05 et d'accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d'appel d'offres public pour le mois de mai …
   • · Motion 34 added: De donner suite au rapport du directeur des travaux publics portant le numéro TP2025-27 et d’accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d’appel d’offres public pour le mois de mai 2025.
   • · Motion 35 added: De donner suite au rapport de la trésorière et directrice des ressources financières et matérielles portant le numéro TR2025-21 et d'autoriser l'utilisation d'un budget discrétionnaire maximal de 24 000 $, soit 3 000 $ par conseiller, pour…
   • · Motion 36 added: De donner suite au rapport de la trésorière et directrice des ressources financières et matérielles portant le numéro TR2025-22 et d'approuver le paiement des comptes mentionnés sur les listes 2025-03 à 2025-18.
   • · Motion 37 added: De donner suite au rapport du directeur de l'urbanisme et du développement durable portant le numéro URB2025-26 et d'autoriser la demande exceptionnelle d'habitation (PL31) consistant en la modification de l'usage de l'immeuble situé au 36…
   • · Motion 38 added: D'accepter la dérogation mineure permettant de régulariser l'implantation de la galerie située en cour latérale de la résidence située au 37, avenue de Berneval.
   • · Motion 39 added: D'accepter la dérogation mineure permettant la construction d'un garage isolé en cour arrière de la résidence située au 63, avenue Damase-Potvin.
   • · Motion 40 added: D'accepter la dérogation mineure permettant de régulariser l'implantation de la résidence du 783, place Drapeau.
   • · Motion 41 added: D'accepter la dérogation mineure permettant la construction d'une nouvelle résidence multifamiliale de 56 logements sur le terrain du 841, rue Maurice-Parent.
   • · Motion 42 added: D'accepter la dérogation mineure permettant l'agrandissement du garage attenant situé en cour latérale et arrière de la résidence du 1601, boulevard Jolliet.
   • · Motion 43 added: D'accepter la dérogation mineure permettant l'agrandissement du bâtiment principal situé au 1680 à 1694, boulevard Laflèche.
   • · Motion 44 added: D'accepter la dérogation mineure permettant la transformation du bâtiment industriel existant, situé au 365, rue Bossé, en résidence multifamiliale de quatre logements.
   • · Motion 45 added: Que considérant le résultat de la procédure d'enregistrement, le Règlement est réputé approuvé par les personnes habiles à voter.
   • · Motion 46 added: D'accepter pour dépôt le projet de règlement remplaçant le Règlement 2007-738 sur l'occupation du domaine public.
   • · Motion 47 added: D'accepter pour dépôt le projet de règlement modifiant le Règlement 97-497 concernant la circulation et le stationnement.
   • · Motion 48 added: D'adopter le Règlement 2025-1133 modifiant le Règlement 2003-644 concernant le zonage.
   • · Motion 49 added: D'adopter le Règlement 2025-1136 concernant le remplacement du système électrique de la remontée mécanique - Mont Ti-Basse - Emprunt de 1 893 500 $.
   • · Motion 50 added: Que l'ordre du jour étant épuisé, la présente séance est levée, il est 20 h 33.
   • · Attendance added: Michel Desbiens (present)
   • · Attendance added: Sylvain Girard (present)
   • · Attendance added: Joannie Lajeunesse (present)
   • · Attendance added: Alain Charest (present)
   • · Attendance added: Carole Deschênes (present)
   • · Attendance added: Odette Lavigne (present)
   • · Attendance added: Michel Beaulieu (present)
   • · Attendance added: Lysandre St-Pierre (present)
   • · Attendance added: Marc Rainville (present)
   • · Attendance added: François Corriveau (present)
   • · Attendance added: Clémence Richard (present)