May 12, 2025

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D'adopter l'ordre du jour de la présente séance.
   • · Motion 2 added: D'approuver le procès-verbal de la séance extraordinaire du 28 avril 2025, à 16 h 30, au 19, avenue Marquette.
   • · Motion 3 added: De donner suite au rapport du directeur général portant le numéro DG2025-08 et d'appuyer la proposition suivante : Que le conseil municipal dénonce l’état du service de la traverse Tadoussac – Baie-Sainte-Catherine; Qu'il demande au gouver…
   • · Motion 4 added: De donner suite au rapport de la greffière et directrice des affaires juridiques portant le numéro GC2025-37 et d'accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d'appel d'offres public pour le mois …
   • · Motion 5 added: De donner suite au rapport du directeur de la culture et des loisirs portant le numéro CL2025-11 et de proclamer la semaine du 1er au 7 juin 2025 comme étant la Semaine québécoise des personnes handicapées.
   • · Motion 6 added: De donner suite au rapport du directeur de la culture et des loisirs portant le numéro CL2025-13 et d'accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d'appel d'offres public pour le mois de mars 2025.
   • · Motion 7 added: De donner suite au rapport du directeur de la sécurité publique et protection incendie portant le numéro DSP2025-05 et d'accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d'appel d'offres public pour l…
   • · Motion 8 added: De donner suite au rapport du directeur de l’électricité portant le numéro EL2025-06 et d’accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d’appel d’offres public pour le mois de mars 2025.
   • · Motion 9 added: De donner suite au rapport du directeur de l’ingénierie portant le numéro ST2025-14 et de retenir les services de Pavage Baie-Comeau inc. pour la fourniture d’enrobé bitumineux, pour la somme de 448 905,30 $, plus les taxes applicables, le…
   • · Motion 10 added: De donner suite au rapport du directeur de l’ingénierie portant le numéro ST2025-18 et d’accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d’appel d’offres public pour le mois de mars 2025.
   • · Motion 11 added: De donner suite au rapport du directeur des travaux publics portant le numéro TP2025-14 et d’accorder le contrat de financement crédit-bail à Gesco location inc., pour l’acquisition d’une paveuse, pour la somme de 230 286 $, plus les taxes…
   • · Motion 12 added: De donner suite au rapport du directeur des travaux publics portant le numéro TP2025-15 et d’accorder le contrat de financement crédit-bail à Gesco location inc., pour l’acquisition d’un tracteur à trottoir multifonctionnel, pour une somme…
   • · Motion 13 added: De donner suite au rapport du directeur des travaux publics portant le numéro TP2025-17 et d’accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d’appel d’offres public pour le mois de mars 2025.
   • · Motion 14 added: De donner suite au rapport du directeur des travaux publics portant le numéro TP2025-18 et d’accorder le contrat de fourniture d’un camion 12 roues (Roll-Off) à Camions Avantage inc., pour la somme de 414 389 $, plus les taxes applicables,…
   • · Motion 15 added: De donner suite au rapport du directeur des travaux publics portant le numéro TP2025-19 et d’accorder le contrat de fourniture d’une camionnette 3/4 de tonne, 4x4, à Jean Dumas Ford Baie-Comeau inc., pour la somme de 85 166,45 $, plus les …
   • · Motion 16 added: De donner suite au rapport du directeur des travaux publics portant le numéro TP2025-20 et d’accorder le contrat d'acquisition d'un camion atelier à Venne Ford, pour la somme de 255 926,00 $, plus les taxes applicables, le tout découlant d…
   • · Motion 17 added: De donner suite au rapport du directeur de l'urbanisme et du développement durable portant le numéro URB2025-20 et d'accepter, pour dépôt, le compte rendu de la réunion du comité consultatif d'urbanisme qui s'est tenue le mardi 15 avril 20…
   • · Motion 18 added: De donner suite au rapport du directeur de la culture et des loisirs portant le numéro CL2025-15 et de l'autoriser à signer le protocole d'entente de trois ans, soit du 1er juin 2025 au 31 mai 2028, avec l'organisme « Collectif les artiste…
   • · Motion 19 added: De donner suite au rapport du directeur de la culture et des loisirs portant le numéro CL2025-17 et de l'autoriser à signer l'addenda au protocole d'entente avec la « Corporation de gestion de la salle de spectacle de Baie-Comeau ».
   • · Motion 20 added: De donner suite au rapport du directeur général portant le numéro DG2025-06 et d'accepter pour dépôt le rapport de la vice-présidence à la vérification de la CMQ et de donner suite aux recommandations de celui-ci.
   • · Motion 21 added: De donner suite au rapport de la greffière et directrice des affaires juridiques portant le numéro GC2025-31 ainsi qu'à la recommandation du comité de toponymie portant le numéro CT25-04 et d'accepter d'officialiser la côte « Bertrand-Côté…
   • · Motion 22 added: De donner suite au rapport de la greffière et directrice des affaires juridiques portant le numéro GC2025-39 et d'autoriser le maire et la greffière, ou leur remplaçant, à signer l'offre d'achat de la SQI au montant de 1,4 M$ concernant un…
   • · Motion 23 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2025-30 et d'imposer à l'employé portant le numéro 1541 une suspension de dix (10) jours.
   • · Motion 24 added: De donner suite au rapport du directeur de l’ingénierie portant le numéro ST2025-19 et d’autoriser une somme supplémentaire de 26 508 $, plus les taxes applicables, pour l’ajout d’échantillonnages et d'analyses des matériaux susceptibles d…
   • · Motion 25 added: De donner suite au rapport du directeur des travaux publics portant le numéro TP2025-21 et de confirmer au ministère des Transports du Québec que le montant de 26 621 $ présenté lors de la demande de subvention, représente au moins 50 % de…
   • · Motion 26 added: De donner suite au rapport de la trésorière et directrice des ressources financières et matérielles portant le numéro TR2025-19 et de résilier le contrat de Centrap inc. pour l'entretien ménager au 16, avenue Roméo-Vézina, et ce, suite à l…
   • · Motion 27 added: De donner suite au rapport de la trésorière et directrice des ressources financières et matérielles portant le numéro TR2025-20 et de résilier le contrat de Québec-Prosnet inc. pour l'entretien ménager du pavillon Saint-Sacrement, et ce, s…
   • · Motion 28 added: De donner suite au rapport du directeur de l'urbanisme et du développement durable portant le numéro URB2025-21 et d'accorder une aide financière de 5 000 $, sous présentation de pièces justificatives, à la Région de biosphère Manicouagan-…
   • · Motion 29 added: De donner suite au rapport de la greffière et directrice des affaires juridiques portant le numéro GC2025-38 et de nommer le conseiller Sylvain Girard afin d'agir à titre de maire suppléant pour la période commençant à ce jour, jusqu'à la …
   • · Motion 30 added: D'accepter pour dépôt le projet de règlement concernant le remplacement du système électrique de la remontée mécanique - Mont Ti-Basse - Emprunt de 1 893 500 $.
   • · Motion 31 added: D'adopter le Règlement 2025-1135 modifiant le Règlement 2025-1131 établissant les tarifs d'électricité et les conditions de leur application sur le territoire de la ville de Baie-Comeau.
   • · Motion 32 added: Que l'ordre du jour étant épuisé, la présente séance est levée, il est 20 h 24.
   • · Attendance added: Michel Desbiens (present)
   • · Attendance added: Sylvain Girard (present)
   • · Attendance added: Joannie Lajeunesse (present)
   • · Attendance added: Alain Charest (present)
   • · Attendance added: Carole Deschênes (present)
   • · Attendance added: Odette Lavigne (present)
   • · Attendance added: Michel Beaulieu (present)
   • · Attendance added: Lysandre St-Pierre (present)
   • · Attendance added: Marc Rainville (present)
   • · Attendance added: François Corriveau (present)
   • · Attendance added: Clémence Richard (present)