March 17, 2025

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D'adopter l'ordre du jour de la présente séance.
   • · Motion 2 added: D'approuver le procès-verbal de la séance ordinaire du 17 février 2025, à 19 h 30, au 19, avenue Marquette.
   • · Motion 3 added: De donner suite au rapport du directeur de la culture et des loisirs portant le numéro CL2025-04 et d'accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d'appel d'offres public pour le mois de janvier 2…
   • · Motion 4 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines et de procéder au congédiement de l'employé portant le numéro 124 à compter de ce jour.
   • · Motion 5 added: De donner suite au rapport du directeur de la culture et des loisirs portant le numéro CL2025-05 afin de l'autoriser à signer un protocole d'entente de trois ans, soit du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2027, avec l'Orchestre symphonique d…
   • · Motion 6 added: De donner suite au rapport du directeur des communications et du tourisme portant le numéro CO2025-06 et d’accorder une aide financière de 4 000 $ à la Corporation de l’église Sainte-Amélie...ouverte à la vie pour l’organisation du spectac…
   • · Motion 7 added: De donner suite au rapport de la directrice du développement économique portant le numéro DE2025-03 et d’accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d’appel d’offres public pour le mois de janvie…
   • · Motion 8 added: De donner suite au rapport du directeur de la sécurité publique et protection incendie portant le numéro DSP2025-04 et d'accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d'appel d'offres public pour l…
   • · Motion 9 added: De donner suite au rapport de la greffière et directrice des affaires juridiques portant le numéro GC2025-20 et d'accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d'appel d'offres public pour le mois …
   • · Motion 10 added: De donner suite au rapport de la greffière et directrice des affaires juridiques portant le numéro GC2025-22 et de mandater Me Maxime Caron, avocat, ainsi que Me Geneviève Dufour, avocate substitut, pour agir à titre de procureurs à la cou…
   • · Motion 11 added: De donner suite au rapport du directeur de l’ingénierie portant le numéro ST2025-06 et d’accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d’appel d’offres public pour le mois de janvier 2025.
   • · Motion 12 added: De donner suite au rapport du directeur des technologies de l'information portant le numéro TI2025-02 et d'accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d'appel d'offres public pour le mois de janv…
   • · Motion 13 added: De donner suite au rapport du directeur des travaux publics portant le numéro TP2025-08 et d’accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d’appel d’offres public pour le mois de janvier 2025.
   • · Motion 14 added: De donner suite au rapport de la trésorière et directrice des ressources financières et matérielles portant le numéro TR2025-10 et d'autoriser le maire et la greffière, ou leur remplaçant, à signer la convention d'aide financière et qu'un …
   • · Motion 15 added: De donner suite au rapport de la trésorière et directrice des ressources financières et matérielles portant le numéro TR2025-12 et d'accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d'appel d'offres p…
   • · Motion 16 added: De donner suite au rapport de la trésorière et directrice des ressources financières et matérielles portant le numéro TR2025-13 et d'accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d'appel d'offres p…
   • · Motion 17 added: De donner suite au rapport de la trésorière et directrice des ressources financières et matérielles portant le numéro TR2025-16 et d'approuver la liste de radiation des mauvaises créances de l'exercice financier qui s'est terminé le 31 déc…
   • · Motion 18 added: De donner suite au rapport de la directrice de l'urbanisme et du développement durable portant le numéro URB2025-09 et d'accepter, pour dépôt, le compte rendu de la réunion du comité consultatif d'urbanisme qui s'est tenue le mardi 18 févr…
   • · Motion 19 added: De donner suite au rapport du directeur de la culture et des loisirs portant le numéro CL2025-06 et d'appuyer la demande déposée par la FQM au ministre des Affaires municipales et d'Habitation le 10 juin 2024 qui propose les actions suivan…
   • · Motion 20 added: De donner suite au rapport du directeur de la culture et des loisirs portant le numéro CL2025-07 et de procéder à la nomination de madame Isabelle Beaudin à siéger à titre de représentante au sein du conseil d’administration de la Corporat…
   • · Motion 21 added: De donner suite au rapport du directeur de l’électricité portant le numéro EL2025-03 et d’accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d’appel d’offres public pour le mois de janvier 2025.
   • · Motion 22 added: De donner suite au rapport du directeur de l’électricité portant le numéro EL2025-04 et d’accorder le contrat de fourniture de transformateurs aériens à double tension à Surplec inc., pour la somme de 608 589 $, plus les taxes applicables,…
   • · Motion 23 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2025-06 et d'adopter le plan d’évaluation des emplois du personnel cadre. Il est également résolu d’autoriser le directeur général ainsi que la directr…
   • · Motion 24 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2025-11, afin de procéder à la nomination de madame Marie-Philippe Maltais au poste de préposée à la bibliothèque au Service de la culture et des loisi…
   • · Motion 25 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2025-12, afin de procéder à la nomination de madame Christine Dubé au poste de technicienne à la bibliothèque au Service de la culture et des loisirs, …
   • · Motion 26 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2025-13, afin de procéder à la nomination de madame Mélanie Moreau au poste de secrétaire volante au Service des ressources humaines, selon les termes …
   • · Motion 27 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2025-18, afin de procéder à la nomination de monsieur René Tremblay au poste de pompier permanent au Service de la sécurité publique et protection ince…
   • · Motion 28 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2025-19, afin de procéder à la nomination de monsieur Samuel Ouellet au poste de pompier permanent au Service de la sécurité publique et protection inc…
   • · Motion 29 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2025-20, afin de procéder à la nomination de monsieur David Bélanger au poste de pompier permanent au Service de la sécurité publique et protection inc…
   • · Motion 30 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2025-21, afin de procéder à la nomination de monsieur Antoine Gagnon au poste de pompier permanent au Service de la sécurité publique et protection inc…
   • · Motion 31 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2025-05, il est recommandé d’adopter les conditions normatives du personnel cadre et d’autoriser le maire et le directeur général, ou leur remplaçant, …
   • · Motion 32 added: De donner suite au rapport du directeur de l’ingénierie portant le numéro ST2025-07 et d’autoriser l'octroi d'une somme supplémentaire de 38 710 $, plus les taxes applicables, pour l'avenant n° 1 au contrat accordé à Parallèle 54 Expert-Co…
   • · Motion 33 added: De donner suite au rapport du directeur de l'ingénierie portant le numéro ST2025-08 afin que : • La Municipalité s’engage à respecter les modalités du guide qui s’appliquent à elle; • La Municipalité s’engage à être seule responsable et à …
   • · Motion 34 added: De donner suite au rapport du directeur de l’ingénierie portant le numéro ST2025-09 et d’octroyer le mandat de services professionnels pour le bilan de santé de divers bâtiments, à GID experts inc., pour la somme de 110 750 $, plus les tax…
   • · Motion 35 added: De donner suite au rapport de la trésorière et directrice des ressources financières et matérielles portant le numéro TR2025-14 et de renouveler l'entente auprès de l'Union des municipalités du Québec (UMQ) pour le regroupement d'achats de…
   • · Motion 36 added: De donner suite au rapport de la trésorière et directrice des ressources financières et matérielles portant le numéro TR2025-17 et de confirmer l’octroi effectué par le comité exécutif de l’Union des municipalités du Québec (UMQ) à Énergie…
   • · Motion 37 added: De donner suite au rapport du directeur de l'urbanisme et développement durable portant le numéro URB2025-13 et d'accorder une aide financière de 3 000 $, sous présentation de pièces justificatives, à Panache Art actuel, pour la réalisatio…
   • · Motion 38 added: D’accepter la demande de dérogation mineure permettant de régulariser l’implantation du garage isolé situé dans la cour arrière de la résidence du 48, avenue De Bienville. Le garage possède une marge de recul latérale de 0,8 m et une marge…
   • · Motion 39 added: D’accepter la demande de dérogation mineure permettant de régulariser l’implantation de la résidence située au 2234, rue Galleran. La résidence possède une marge de recul latérale de 1,84 m, alors que la réglementation d’urbanisme prévoit …
   • · Motion 40 added: D’accepter la demande de dérogation mineure permettant de régulariser l’implantation du garage isolé situé dans la cour arrière de la résidence du 48, avenue Babel. Le garage possède une marge de recul latérale de 0,7 m, alors que la régle…
   • · Motion 41 added: D’accepter la demande de dérogation mineure permettant de régulariser le nombre minimal de cases de stationnement. L’emplacement posséderait un nombre total de quatre cases de stationnement, alors que la réglementation d’urbanisme prévoit …
   • · Motion 42 added: D'adopter pour dépôt le projet de règlement établissant les tarifs d'électricité et les conditions de leur application sur le territoire de la Ville de Baie-Comeau.
   • · Motion 43 added: D'adopter pour dépôt de projet de règlement pour travaux d'immobilisations 2025 - Emprunt de 4 560 000 $.
   • · Motion 44 added: D'adopter pour dépôt le projet de règlement modifiant le Règlement 97-497 concernant la circulation et le stationnement.
   • · Motion 45 added: D'adopter le Règlement 2025-1128 modifiant le Règlement 2017-925 sur les compteurs d'eau.
   • · Motion 46 added: D'adopter le Règlement 2025-1129 concernant diverses modifications à la réglementation d'urbanisme.
   • · Motion 47 added: De donner suite au rapport de la greffière et directrice des affaires juridiques portant le numéro GC2025-25 et d'adopter le second projet de règlement modifiant le Règlement 2003-644 concernant le zonage, conformément au projet déposé à l…
   • · Motion 48 added: Que l'ordre du jour étant épuisé, la présente séance est levée, il est 20 h 51.
   • · Attendance added: Alain Charest (absent)
   • · Attendance added: Michel Beaulieu (absent)
   • · Attendance added: François Corriveau (present)
   • · Attendance added: Michel Desbiens (present)
   • · Attendance added: Sylvain Girard (present)
   • · Attendance added: Joannie Lajeunesse (present)
   • · Attendance added: Carole Deschênes (present)
   • · Attendance added: Odette Lavigne (present)
   • · Attendance added: Lysandre St-Pierre (present)
   • · Attendance added: Marc Rainville (present)
   • · Attendance added: Clémence Richard (present)
   • · Participation added: Sylvain Girard arrive