February 17, 2025

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D'adopter l'ordre du jour de la présente séance.
   • · Motion 2 added: D'approuver le procès-verbal de la séance ordinaire du 20 janvier 2025, à 19 h 30, au 19, avenue Marquette.
   • · Motion 3 added: De donner suite au rapport de la greffière et directrice des affaires juridiques portant le numéro GC2025-13 et de confirmer à la Commission municipale que la Ville n'entend pas demander une audience concernant la demande d'exemption de ta…
   • · Motion 4 added: De donner suite au rapport de la directrice de l'urbanisme et du développement durable portant le numéro URB2025-03 et d'accepter, pour dépôt, le compte rendu de la réunion du comité consultatif d'urbanisme qui s'est tenue le mercredi 15 j…
   • · Motion 5 added: De donner suite au rapport du directeur de la culture et des loisirs portant le numéro CL2025-01 et d'approuver la Politique de développement et de gestion des collections de la Bibliothèque Alice-Lane mise à jour en janvier 2025.
   • · Motion 6 added: De donner suite au rapport du directeur des communications et du tourisme portant le numéro CO2025-02 et d’autoriser le directeur général de la ville de Baie-Comeau, monsieur François Corriveau, à signer la demande de transfert du bail, co…
   • · Motion 7 added: De donner suite au rapport du directeur de la sécurité publique - protection incendie portant le numéro DSP2025-03 et d'accepter le dépôt du rapport annuel d'activités 2024 du schéma de couverture de risques en sécurité incendie.
   • · Motion 8 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2025-02 et de nommer Me Clémence Richard à titre de greffière et directrice des affaires juridiques par intérim.
   • · Motion 9 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2025-03 et de nommer Me Alexandra Hébert à titre de greffière adjointe par intérim.
   • · Motion 10 added: De donner suite au rapport de la trésorière et directrice des ressources financières et matérielles portant le numéro TR2025-06 et d'autoriser le maire et la greffière, ou leur remplaçant, à signer l'avenant numéro 1 de la convention d'aid…
   • · Motion 11 added: De donner suite au rapport de la directrice de l'urbanisme et du développement durable portant le numéro URB2025-04 et de nommer monsieur Raphaël Hovington à titre de membre citoyen du comité consultatif d'urbanisme pour un mandat de deux …
   • · Motion 12 added: De donner suite au rapport de la directrice de l'urbanisme et du développement durable portant le numéro URB2025-05 et de nommer madame Berthe Lebel à titre de membre citoyenne du comité consultatif d'urbanisme pour un mandat de deux ans, …
   • · Motion 13 added: De donner suite au rapport de la directrice de l'urbanisme et du développement durable portant le numéro URB2025-06 et de nommer monsieur Raynald Rondeau à titre de membre citoyen du comité consultatif d'urbanisme pour un mandat de deux an…
   • · Motion 14 added: De donner suite au rapport du directeur des travaux publics portant le numéro TP2025-05 et d’accorder le contrat de fourniture d’une paveuse de marque Leeboy, à J.A. Larue inc., pour la somme de 205 000 $, plus les taxes applicables, le to…
   • · Motion 15 added: De donner suite au rapport du directeur des travaux publics portant le numéro TP2025-06 et d’accorder le contrat de fourniture d’un tracteur à trottoir multifonctionnel de marque Trackless, à FST Canada inc., pour la somme de 259 378 $, pl…
   • · Motion 16 added: De donner suite au rapport du directeur de l’électricité portant le numéro EL2025-02 et d’accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d’appel d’offres public pour le mois de décembre 2024.
   • · Motion 17 added: De donner suite au rapport de la greffière et directrice des affaires juridiques portant le numéro GC2025-15 afin d'adopter la Politique de gestion de documents et des archives et d'abroger la Politique relative à l'utilisation des système…
   • · Motion 18 added: De donner suite au rapport du directeur de l’ingénierie portant le numéro ST2025-05 et d’accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d’appel d’offres public pour le mois de décembre 2024.
   • · Motion 19 added: De donner suite au rapport du directeur des travaux publics portant le numéro TP2025-07 et d’accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d’appel d’offres public pour le mois de décembre 2024.
   • · Motion 20 added: De donner suite au rapport du directeur de la culture et des loisirs portant le numéro CL2025-02 et d’accepter le bilan 2024 et la mise à jour 2025 du Plan d’action 2024-2026 à l’égard des personnes handicapées.
   • · Motion 21 added: De donner suite au rapport du directeur de la culture et des loisirs portant le numéro CL2025-03 et de l'autoriser à signer le protocole d'entente de quatre mois, soit du 1er mars 2025 au 30 juin 2025, avec l'organisme « Eau Grand Air », p…
   • · Motion 22 added: De donner suite au rapport de la greffière et directrice des affaires juridiques portant le numéro GC2025-16 et de confirmer à la Commission municipale que la Ville n'entend pas demander une audience concernant la demande d'exemption de ta…
   • · Motion 23 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2025-07 afin de nommer madame Geneviève Thibeault à titre de représentante de l'employeur au sein du comité de retraite du Régime complémentaire des em…
   • · Motion 24 added: De donner suite au rapport du directeur des travaux publics portant le numéro TP2025-04 et d’accorder le contrat de financement crédit-bail à Gesco-Location inc., pour l’acquisition d’un camion nacelle, pour une somme de 560 750,20 $, plus…
   • · Motion 25 added: De donner suite au rapport de la trésorière et directrice des ressources financières et matérielles portant le numéro TR2025-09 et d'approuver le paiement des comptes mentionnés sur les listes 2024-48, 2024-49, 2024-50, 2025-01 et 2025-02 …
   • · Motion 26 added: D'adopter pour dépôt le projet de règlement modifiant le Règlement 2017-925 sur les compteurs d'eau.
   • · Motion 27 added: D'adopter le Règlement 2025-1126 modifiant le Règlement 2021-1033 concernant le régime complémentaire de retraite des employés de la Ville de Baie-Comeau.
   • · Motion 28 added: D'adopter le Règlement 2025-1127 modifiant le Règlement 97-497 concernant la circulation et le stationnement.
   • · Motion 29 added: De donner suite au rapport de la directrice de l'urbanisme et du développement durable portant le numéro URB2025-08 et d'adopter, en premier projet de règlement, le règlement modifiant le Règlement 2003-644 concernant le zonage, conforméme…
   • · Motion 30 added: De donner suite au rapport de la greffière et directrice des affaires juridiques portant le numéro GC2025-14 et d'adopter le second projet de règlement concernant diverses modifications à la réglementation d'urbanisme, conformément au proj…
   • · Motion 31 added: Que l'ordre du jour étant épuisé, la présente séance est levée, il est 19 h 52.
   • · Attendance added: Carole Deschênes (absent)
   • · Attendance added: Marc Rainville (absent)
   • · Attendance added: François Corriveau (present)
   • · Attendance added: Michel Desbiens (present)
   • · Attendance added: Clémence Richard (absent)
   • · Attendance added: Sylvain Girard (present)
   • · Attendance added: Joannie Lajeunesse (present)
   • · Attendance added: Alain Charest (present)
   • · Attendance added: Odette Lavigne (present)
   • · Attendance added: Michel Beaulieu (present)
   • · Attendance added: Lysandre St-Pierre (present)
   • · Attendance added: Alexandra Hébert (present)