January 20, 2025

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D'adopter l'ordre du jour de la présente séance.
   • · Motion 2 added: D'approuver le procès-verbal de la séance extraordinaire du 9 décembre 2024, à 19 h 30, au 19, avenue Marquette.
   • · Motion 3 added: D'approuver le procès-verbal de la séance ordinaire du 9 décembre 2024, à 19 h 30, au 19, avenue Maquette.
   • · Motion 4 added: D'approuver le procès-verbal de la séance extraordinaire du 11 décembre 2024, à 19 h 30, au 19, avenue Marquette.
   • · Motion 5 added: De donner suite au rapport du directeur de la sécurité publique et protection incendie portant le numéro DSP2024-23 et d'accepter d'intégrer le deuxième préventionniste à temps complet au Service de la sécurité publique et protection incen…
   • · Motion 6 added: De donner suite au rapport du directeur de la culture et des loisirs portant le numéro CL2024-52 afin de l'autoriser à signer le protocole d'entente de trois ans, soit du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2027, avec l’organisme « Symposium d…
   • · Motion 7 added: De donner suite au rapport de la directrice du développement économique portant le numéro DE2024-32 et d'adresser au ministère des Ressources naturelles et des Forêts la demande de réserve foncière du secteur de la Baie-des-Anglais d’appro…
   • · Motion 8 added: De donner suite au rapport du directeur général portant le numéro DG2025-01 et de procéder à la nomination de monsieur Guillaume Ross, directeur adjoint du Service de la culture et des loisirs, en guise de membre privilégié afin de siéger …
   • · Motion 9 added: De donner suite au rapport du directeur général portant le numéro DG2025-02 et de demander au Parti libéral du Canada, au Parti conservateur du Canada, au Nouveau parti démocratique du Canada et au Bloc québécois, d’inclure dans leur plate…
   • · Motion 10 added: De donner suite au rapport du directeur de la sécurité publique et protection incendie portant le numéro DSP2025-01 et d'accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d'appel d'offres public pour l…
   • · Motion 11 added: De donner suite au rapport du directeur de l’électricité portant le numéro EL2025-01 et d’accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d’appel d’offres public pour le mois de novembre 2024.
   • · Motion 12 added: De donner suite au rapport de la greffière et directrice des affaires juridiques portant le numéro GC2025-01 et de vendre à l’organisme sans but lucratif Accueil Marie-de-l’Incarnation une partie du lot 2 903 921, cadastre du Québec, circo…
   • · Motion 13 added: De donner suite au rapport de la greffière et directrice des affaires juridiques portant le numéro GC2025-04 et de confirmer à la Commission municipale que la Ville n'entend pas demander une audience concernant la demande d'exemption de ta…
   • · Motion 14 added: De donner suite au rapport de la greffière et directrice des affaires juridiques portant le numéro GC2025-06 et de renommer le comité sur la politique culturelle « Comité arts et culture » et le comité sur la politique familiale « Comité f…
   • · Motion 15 added: De donner suite au rapport de la greffière et directrice des affaires juridiques portant le numéro GC2025-07 et de fusionner le comité consultatif en mobilité durable et le comité de transport collectif afin qu’il se nomme « Comité de tran…
   • · Motion 16 added: De donner suite au rapport de la greffière et directrice des affaires juridiques portant le numéro GC2025-08 et de dissoudre les comités et organismes suivants : Comité de suivi du programme de subventions et dons municipaux, Comité consul…
   • · Motion 17 added: De donner suite au rapport du directeur de l’ingénierie portant le numéro ST2025-02 et d’accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d’appel d’offres public pour le mois de novembre 2024.
   • · Motion 18 added: De donner suite au rapport du directeur des travaux publics portant le numéro TP2025-01 et d’octroyer le contrat de fourniture de chaux calcique hydratée en vrac à l’entreprise Graymont (Qc) inc., pour la somme de 126 000 $, plus les taxes…
   • · Motion 19 added: De donner suite au rapport du directeur des travaux publics portant le numéro TP2025-02 et d’accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d’appel d’offres public pour le mois de novembre 2024.
   • · Motion 20 added: De donner suite au rapport du directeur des travaux publics portant le numéro TP2025-03 et d’octroyer le contrat de fourniture d'hydroxyde de sodium (soude caustique) en solution liquide à 50 % en vrac à l’entreprise SODROX, pour la somme …
   • · Motion 21 added: De donner suite au rapport de la trésorière et directrice des ressources financières et matérielles portant le numéro TR2025-01 et d'approuver le paiement des comptes mentionnés sur les listes 2024-41, 2024-42, 2024-43, 2024-44, 2024-45, 2…
   • · Motion 22 added: De donner suite au rapport de la directrice de l'urbanisme et du développement durable portant le numéro URB2025-01 et d'accepter, pour dépôt, le compte rendu de la réunion du comité consultatif d'urbanisme qui s'est tenue le jeudi 12 déce…
   • · Motion 23 added: De donner suite au rapport du directeur aux communications et au tourisme portant le numéro CO2025-01 et de remettre 100 billets adulte de transport urbain et 36 billets adulte de transport adapté à Centraide Haute-Côte-Nord Manicouagan po…
   • · Motion 24 added: De donner suite au rapport de la greffière et directrice des affaires juridiques portant le numéro GC2025-05 et d'ordonner à la greffière de la Ville de Baie-Comeau, conformément à l'article 512 de la Loi sur les cités et villes, de procéd…
   • · Motion 25 added: De donner suite au rapport de la greffière et directrice des affaires juridiques portant le numéro GC2025-10 afin que la Ville de Baie-Comeau se porte garante, prenne fait et cause et réponde financièrement des conséquences de toute erreur…
   • · Motion 26 added: De donner suite au rapport de la greffière et directrice des affaires juridiques portant le numéro GC2025-11 et de permettre à la trésorière, madame Jeanie Caron, ou son mandataire, d'acquérir pour et au nom de la Ville de Baie-Comeau, les…
   • · Motion 27 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2025-01, afin de procéder à la nomination de madame Geneviève Thibeault au poste de coordonnatrice aux relations de travail et à la rémunération au Ser…
   • · Motion 28 added: De donner suite au rapport du directeur de l'ingénierie portant le numéro ST2025-01 et d’octroyer le contrat de mise à niveau d'amphithéâtres pour les bandes et baies vitrées flexibles à l’entreprise Distribution sports loisirs (DSL), pour…
   • · Motion 29 added: De donner suite au rapport du directeur de l'ingénierie portant le numéro ST2025-03 et d'octroyer, conditionnellement à l'approbation du règlement d'emprunt 2024-1120 par le MAMH, le contrat pour le remplacement des réservoirs d'eau chaude…
   • · Motion 30 added: De donner suite au rapport du directeur de l'ingénierie portant le numéro ST2025-04 et d'octroyer le contrat pour l'acquisition de compteurs d'eau à l'entreprise Labrecque Langlois inc. (Compteurs d'eau du Québec), pour la somme de 165 490…
   • · Motion 31 added: De donner suite au rapport du directeur des technologies de l'information portant le numéro TI2025-01 et d'accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d'appel d'offres public pour le mois de nove…
   • · Motion 32 added: De donner suite au rapport de la trésorière et directrice des ressources financières et matérielles portant le numéro TR2025-02 et de renouveler la convention d'exploitation des ensembles immobiliers numéros 1158 et 1309 avec la Société d'…
   • · Motion 33 added: De donner suite au rapport de la trésorière et directrice des ressources financières et matérielles portant le numéro TR2025-03 et d'accepter d'offrir des gratuités aux citoyens pour les services de transport collectif urbain de même que p…
   • · Motion 34 added: De donner suite au rapport de la trésorière et directrice des ressources financières et matérielles portant le numéro TR2025-04 et d'approuver les états financiers vérifiés de l'Office d'habitation de Manicouagan pour l'exercice financier …
   • · Motion 35 added: De donner suite au rapport de la trésorière et directrice des ressources financières et matérielles portant le numéro TR2025-05 et d'approuver les prévisions budgétaires 2025 présentées par la Société d'habitation du Québec pour l'Office d…
   • · Motion 36 added: D’accepter la demande de dérogation mineure permettant de régulariser l'agrandissement de la résidence du 988, rue Morain.
   • · Motion 37 added: D'accepter la demande de dérogation mineure permettant de régulariser l’implantation du garage attenant souterrain situé en cour avant de la résidence du 25, avenue Couture.
   • · Motion 38 added: Que considérant le résultat de la procédure d'enregistrement, le Règlement est réputé approuvé par les personnes habiles à voter.
   • · Motion 39 added: D'accepter pour dépôt le procès-verbal de correction 2025-01 modifiant le procès-verbal de la séance extraordinaire du 11 décembre 2024 ainsi que le Règlement 2024-1122 concernant la taxation de l'année 2025.
   • · Motion 40 added: D'accepter pour dépôt le projet de règlement modifiant le Règlement 2021-1033 concernant le régime complémentaire de retraite des employés de la Ville de Baie-Comeau.
   • · Motion 41 added: D'accepter pour dépôt le projet de règlement modifiant le Règlement 97-497 concernant la circulation et le stationnement.
   • · Motion 42 added: D'adopter le Règlement 2024-1117 concernant l'occupation et l'entretien des bâtiments.
   • · Motion 43 added: D'adopter, en premier projet de règlement, le règlement modifiant divers règlements d'urbanisme conformément au projet déposé à la présente séance.
   • · Motion 44 added: Que l'ordre du jour étant épuisé, la présente séance est levée, il est 20 h 57.
   • · Attendance added: Sylvain Girard (absent)
   • · Attendance added: Joannie Lajeunesse (absent)
   • · Attendance added: François Corriveau (present)
   • · Attendance added: Alexandra Hébert (present)
   • · Attendance added: Michel Desbiens (present)
   • · Attendance added: Alain Charest (present)
   • · Attendance added: Carole Deschênes (present)
   • · Attendance added: Odette Lavigne (present)
   • · Attendance added: Michel Beaulieu (present)
   • · Attendance added: Lysandre St-Pierre (present)
   • · Attendance added: Marc Rainville (present)
   • · Attendance added: Clémence Richard (absent)