October 21, 2024

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D'adopter l'ordre du jour de la présente séance.
   • · Motion 2 added: D'approuver le procès-verbal de la séance ordinaire du 16 septembre 2024, à 19 h 30, au 19, avenue Marquette.
   • · Motion 3 added: De donner suite au rapport du directeur de l’ingénierie portant le numéro ST2024-27 et d’autoriser le financement d'une somme de 325 000 $ pour les travaux supplémentaires requis au projet de réfection de l’avenue Laval à même le budget ré…
   • · Motion 4 added: De donner suite au rapport de la directrice du développement économique portant le numéro DE2024-20 et d’accorder un soutien financier non remboursable de 10 000 $ à BoréaTech inc. pour son projet d’investissement.
   • · Motion 5 added: De donner suite au rapport de la directrice du développement économique portant le numéro DE2024-21 et d’accorder un soutien financier non remboursable de 10 000 $ à Vi2vals Alimentation inc. pour son projet d’investissement.
   • · Motion 6 added: De donner suite au rapport de la directrice de l'urbanisme et du développement durable portant le numéro URB2024-47 et d'accepter, pour dépôt, le compte rendu de la réunion du comité consultatif d'urbanisme qui s'est tenue le mercredi 21 a…
   • · Motion 7 added: De donner suite au rapport de la directrice de l'urbanisme et du développement durable portant le numéro URB2024-49 et d'accepter, pour dépôt, le compte rendu de la réunion du comité consultatif d'urbanisme qui s'est tenue le mardi 17 sept…
   • · Motion 8 added: De donner suite au rapport du directeur de la sécurité publique - protection incendie portant le numéro DSP2024-14 et d'accepter que la Ville de Baie-Comeau présente un projet concernant la prévention des risques liés aux feux de forêt, qu…
   • · Motion 9 added: De donner suite au rapport du directeur de la culture et des loisirs portant le numéro CL2024-41 et d'adopter la Charte municipale pour la protection de l’enfant.
   • · Motion 10 added: De donner suite au rapport du directeur des communications et du tourisme portant le numéro CO2024-19 et de verser une aide financière de 900 $, plus taxes applicables, au Répit Daniel Potvin inc. pour l’amélioration d’accessibilité à leur…
   • · Motion 11 added: De donner suite au rapport de la directrice du développement économique portant le numéro DE2024-23 et d’autoriser le dépôt de la demande d’aide financière pour le projet de réaménagement de l’intersection du boulevard Pierre-Ouellet et de…
   • · Motion 12 added: De donner suite au rapport du directeur de la culture et des loisirs portant le numéro CL2024-42 et d'autoriser le maire à proclamer verbalement la semaine du 18 au 24 novembre 2024, comme étant la Grande semaine des tout-petits.
   • · Motion 13 added: De donner suite au rapport de la greffière et directrice des affaires juridiques portant le numéro GC2024-61 et d'abroger la résolution 2020-132 concernant la nomination d’un représentant au sein de l’Organisme de bassins versants Manicoua…
   • · Motion 14 added: De donner suite au rapport de la greffière et directrice des affaires juridiques portant le numéro GC2024-62 et d’autoriser le maire et la greffière, ou leur remplaçant, à signer la convention de service à intervenir entre la Ville de Baie…
   • · Motion 15 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2024-42 afin d'approuver l'entente intervenue entre le Syndicat canadien de la fonction publique, section locale 2915 et la Ville de Baie-Comeau, relat…
   • · Motion 16 added: De donner suite au rapport du directeur de la culture et des loisirs portant le numéro CL2024-40 et d'autoriser madame Emmy Foster, agente de développement, à déposer et à signer tous les documents nécessaires concernant la demande de sout…
   • · Motion 17 added: De donner suite au rapport du directeur de la culture et des loisirs portant le numéro CL2024-44 afin que la Ville de Baie-Comeau reconnaisse officiellement l'importance du rôle primordial des bibliothèques dans le respect de la liberté in…
   • · Motion 18 added: De donner suite au rapport du directeur de la culture et des loisirs portant le numéro CL2024-45 et de l'autoriser à signer le protocole d'entente d’un an, soit du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2025 avec l'organisme « La Troupe Chaud Biz…
   • · Motion 19 added: De donner suite au rapport de la directrice du développement économique portant le numéro DE2024-24 et d’autoriser le dépôt de la demande d’aide financière pour les plans et devis pour la réfection de la station de pompage La Chasse et la …
   • · Motion 20 added: De donner suite au rapport de la directrice du développement économique portant le numéro DE2024-25 afin d’autoriser le maire et la greffière, ou leur remplaçant, à signer l’addenda à venir relativement à l’entente de principe avec l’entre…
   • · Motion 21 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2024-41, afin de procéder à la nomination de monsieur Olivier Gauthier au poste de chef aux opérations au Service de la sécurité publique - protection …
   • · Motion 22 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2024-43 afin de procéder à l'adoption de la mise à jour de la Politique pour prévenir et contrer le harcèlement au travail et promouvoir la civilité.
   • · Motion 23 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2024-46 et d'accepter pour dépôt la liste des embauches pour le mois de septembre 2024.
   • · Motion 24 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2024-49 afin d'adopter la Politique de reconnaissance et de valorisation des employés.
   • · Motion 25 added: De donner suite au rapport du directeur des travaux publics portant le numéro TP2024-25 et d’accorder le contrat de financement crédit-bail à l’entreprise 9204-5335 Québec inc., pour l’acquisition d’un camion autopompe, pour une somme de 9…
   • · Motion 26 added: De donner suite au rapport du directeur des travaux publics portant le numéro TP2024-26 et d’accorder le contrat de financement crédit-bail à l’entreprise 9204-5335 Québec inc., pour l’acquisition d’un camion combiné nettoyeur d’égout, pou…
   • · Motion 27 added: De donner suite au rapport du directeur des travaux publics portant le numéro TP2024-27 et d’approuver les prévisions budgétaires de la Régie de gestion des matières résiduelles de Manicouagan de 7 523 124 $, établissant la quote-part de l…
   • · Motion 28 added: De donner suite au rapport de la trésorière et directrice des ressources financières et matérielles portant le numéro TR2024-49 et d'approuver le paiement des comptes mentionnés sur les listes 2024-30, 2024-31, 2024-32, 2024-33, 2024-34, 2…
   • · Motion 29 added: D’accepter la demande de dérogation mineure permettant l'agrandissement du garage isolé en cour arrière de la résidence multifamiliale située au 71, avenue Babel.
   • · Motion 30 added: D’accepter la demande de dérogation mineure permettant de régulariser l’implantation de la résidence située au 773, rue Guay.
   • · Motion 31 added: Que les règlements d'emprunts indiqués au 1er alinéa du préambule soient financés par obligations.
   • · Motion 32 added: Que considérant le résultat de la procédure d'enregistrement, le Règlement est réputé approuvé par les personnes habiles à voter.
   • · Motion 33 added: D'accepter pour dépôt le projet de règlement modifiant le Règlement 2021-1031 sur la gestion contractuelle.
   • · Motion 34 added: D'accepter pour dépôt le projet de règlement modifiant le Règlement 2023-1089 établissant un programme de revitalisation des bâtiments désuets.
   • · Motion 35 added: D'adopter le Règlement 2024-1115 modifiant le Règlement 87-152 concernant les branchements au système d'égout de la municipalité.
   • · Motion 36 added: D'adopter le Règlement 2024-1118 modifiant le Règlement 2024-1109 concernant diverses modifications à la règlementation d'urbanisme et contenant que les éléments du règlement désapprouvé qui n'ont pas entraîné cette désapprobation.
   • · Motion 37 added: Que l'ordre du jour étant épuisé, la présente séance est levée.
   • · Attendance added: Sylvain Girard (present)
   • · Attendance added: Michel Desbiens (present)
   • · Attendance added: Alain Charest (present)
   • · Attendance added: Carole Deschênes (present)
   • · Attendance added: Odette Lavigne (present)
   • · Attendance added: Michel Beaulieu (present)
   • · Attendance added: Lysandre St-Pierre (present)
   • · Attendance added: Marc Rainville (present)
   • · Attendance added: Joannie Lajeunesse (absent)
   • · Attendance added: François Corriveau (present)
   • · Attendance added: Joanie Perron (present)