September 16, 2024

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D'adopter I'ordre du jour de la présente séance.
   • · Motion 2 added: D'approuver le procés-verbal de la séance ordinaire du 26 aolt 2024, a 19h 30, au 19, avenue Marquette.
   • · Motion 3 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2024-38 afin d'approuver I'entente intervenue entre les représentants des pompiers a temps partiel de la Ville de Baie-Comeau et la Ville de Baie-Comea…
   • · Motion 4 added: De donner suite au rapport du directeur de la culture et des loisirs portant le numéro CL2024-35 afin d'adopter le plan d'action 2025-2027 de la Politique culturelle de la Ville de Baie-Comeau.
   • · Motion 5 added: De donner suite au rapport du directeur de I'électricité portant le numéro EL2024-12 et d'accorder le contrat d'installation de poteaux et pose d'ancrages a Electro Saguenay ltée, pour la somme de 269 905 §, plus les taxes applicables, le …
   • · Motion 6 added: De donner suite au rapport du directeur de l'ingénierie portant le numéro ST2024-26 et d’adopter une résolution relative au projet d'installation de bandes et de baies vitrées flexibles dans le cadre de l'aide financiére provenant du Fonds…
   • · Motion 7 added: De donner suite au rapport de la directrice de I'urbanisme et du développement durable portant le numéro URB2024-40 et d'appuyer Nature-Québec et SNAP Québec dans le cadre de la démarche proposée d'analyse du territoire pour la zone identi…
   • · Motion 8 added: De donner suite au rapport de la directrice de I'urbanisme et du développement durable portant le numéro URB2024-43 et d'accepter, pour dépét, le plan d'action pour I'adaptation aux changements climatiques.
   • · Motion 9 added: De donner suite au rapport du directeur des communications et du tourisme portant le numéro C02024-18 et d'autoriser le directeur général a signer la convention de financement du Fonds aluminerie de Baie-Comeau pour les collectivités durab…
   • · Motion 10 added: De donner suite au rapport de la directrice du développement économique portant le numéro DE2024-17 et d'accorder une aide financiére non remboursable de 45000$ a Lefebvre Industri-AL pour son projet d'agrandissement 2024, et ce, sur prése…
   • · Motion 11 added: De donner suite au rapport de la directrice du développement économique portant le numéro DE2024-19 et d’accorder une subvention d'un montant de 14 900 $ a 3105-1246 Québec inc. pour la rénovation de la fagade de son batiment commercial si…
   • · Motion 12 added: De donner suite au rapport de la greffiére et directrice des affaires juridiques portant le numéro GC2024-58 et de procéder a I'acquisition d'une partie du lot 3209 250 d'une superficie approximative de 67 239 métres carrés et du lot 3403 …
   • · Motion 13 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2024-39 et d'accepter pour dépbét la liste des embauches pour le mois d'aolt 2024.
   • · Motion 14 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2024-40, afin de procéder a la nomination de monsieur Ken Dufour au poste de chef de division — gestion de I'eau au Service des travaux publics, selon …
   • · Motion 15 added: De donner suite au rapport du directeur des technologies et de l'information portant le numéro TI2024-09 et d'autoriser le directeur des technologies de l'information, ou son remplagant, a signer le formulaire d'adhésion au contrat Microso…
   • · Motion 16 added: De donner suite au rapport de la trésoriére et directrice des ressources financiéres et matérielles portant le numéro TR2024-40 et d'approuver le paiement des comptes mentionnés sur les listes 2024-26, 2024-27, 2024-28 et 2024-29 pour les …
   • · Motion 17 added: De donner suite au rapport de la trésoriére et directrice des ressources financiéres et matérielles portant le numéro TR2024-41 et de renouveler I'entente auprés de I'Union des municipalités du Québec (UMQ) pour le regroupement d'achats de…
   • · Motion 18 added: De donner suite au rapport de la trésoriére et directrice du services des ressources financiéres et matérielles portant le numéro TR2024-43 et d'accepter le Plan de transport et de développement des services 2024 pour le transport adapté e…
   • · Motion 19 added: De donner suite au rapport de la trésoriére et directrice des ressources financiéres et matérielles portant le numéro TR2024-44 et d'accepter le dépét du rapport de I'état des taxes imposées qui n'ont pas été payées, en tout ou en partie, …
   • · Motion 20 added: De donner suite au rapport de la directrice de I'urbanisme et du développement durable portant le numéro URB2024-45 et d'appuyer le dépdt du projet de Plan d'adaptation aux changements climatiques dans la catégorie « Municipalité et dévelo…
   • · Motion 21 added: D’accepter la demande de dérogation mineure permettant de régulariser I'implantation de la résidence située au 1078, rue Comtois. La résidence posséde une marge de recul arriére de 5,05 m, alors que la réglementation d'urbanisme prévoit un…
   • · Motion 22 added: D’accepter la demande de dérogation mineure permettant de régulariser implantation de la résidence située au 934, rue de la Falaise. La résidence posséde une marge de recul latérale de 1,89 m, alors que la réglementation d’urbanisme prévoi…
   • · Motion 23 added: D'accepter la demande de dérogation mineure permettant I'opération cadastrale du lot 6 443 046, visant a créer un nouveau lot pour accueilir une nouvelle résidence multifamiliale. Le lot créé serait situé en partie dans une zone publique (…
   • · Motion 24 added: De refuser la demande de dérogation mineure permettant I'installation d'une cléture dans la cour avant secondaire de la résidence située au 1061, rue Henri. La cléture, d'une hauteur de 2m, serait implantée dans la marge avant de la cour a…
   • · Motion 25 added: D’accepter la demande de dérogation mineure permettant I'agrandissement de I'abri d’auto attenant a la résidence située au 2849, rue Piuze et la transformation de ce dernier en garage attenant. Le garage attenant posséderait une superficie…
   • · Motion 26 added: D'accepter pour dépét le projet de réglement modifiant le Réglement 87-152 concernant les branchements au systéme d'égout de la municipalité.
   • · Motion 27 added: D'adopter le Réglement 2024-1113 concernant le programme Rénovation Québec, programmation 2024-2025.
   • · Motion 28 added: D'adopter le Réglement 2024-1114 - Programme Rénovation Québec, programmation 2024-2025 - Emprunt de 158 000 $.
   • · Attendance added: Marc Rainville (present)
   • · Attendance added: François Corriveau (present)
   • · Attendance added: Michel Desbiens (present)
   • · Attendance added: Sylvain Girard (present)
   • · Attendance added: Joannie Lajeunesse (present)
   • · Attendance added: Alain Charest (present)
   • · Attendance added: Carole Deschênes (present)
   • · Attendance added: Odette Lavigne (present)
   • · Attendance added: Michel Beaulieu (present)
   • · Attendance added: Lysandre St-Pierre (present)
   • · Attendance added: Joanie Perron (absent)
   • · Attendance added: Clémence Richard (present)
   • · Participation added: Joannie Lajeunesse arrive