August 26, 2024

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D'adopter l'ordre du jour de la présente séance.
   • · Motion 2 added: D'approuver le procès-verbal de la séance ordinaire du 2 juillet 2024, à 19 h 30, au 19, avenue Marquette.
   • · Motion 3 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2024-26 et d'accepter pour dépôt la liste des embauches pour le mois de mai 2024.
   • · Motion 4 added: De donner suite au rapport de la trésorière et directrice des ressources financières et matérielles portant le numéro TR2024-35 et d'établir un secteur spécifique pour les zones de villégiature aux fins de l'imposition de la taxe foncière …
   • · Motion 5 added: De donner suite au rapport de la trésorière et directrice des ressources financières et matérielles portant le numéro TR2024-36 et d'accorder, pour les années 2023 et 2024, aux associations des lacs Frigon (chemins René-Martin, Jean-Paul P…
   • · Motion 6 added: De donner suite au rapport du directeur de la culture et des loisirs portant le numéro CL2024-33 et d'accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d'appel d'offres public pour le mois de juin 2024.
   • · Motion 7 added: De donner suite au rapport du directeur général portant le numéro DG2024-09 et de procéder à la nomination des administrateurs de la corporation « Club de hockey junior majeur de Baie-Comeau inc. » pour la saison 2024-2025 du Drakkar de Ba…
   • · Motion 8 added: De donner suite au rapport du directeur de l’électricité portant le numéro EL2024-11 et d’accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d’appel d’offres public pour le mois de juin 2024.
   • · Motion 9 added: De donner suite au rapport de la greffière et directrice des affaires juridiques portant le numéro GC2024-56 et d’abolir le comité de concertation des caméras de surveillance.
   • · Motion 10 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2024-27 afin de nommer monsieur Serge Babin à titre de membre indépendant au sein du comité de retraite du Régime complémentaire des employées et emplo…
   • · Motion 11 added: De donner suite au rapport du directeur de l’ingénierie portant le numéro ST2024-23 et d’accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d’appel d’offres public pour le mois de juin 2024.
   • · Motion 12 added: De donner suite au rapport du directeur des technologies de l'information portant le numéro TI2024-07 et d'accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d'appel d'offres public pour le mois de juin…
   • · Motion 13 added: De donner suite au rapport du directeur des travaux publics portant le numéro TP2024-17 et d'accorder le contrat d'acquisition d'un camion classe 5 à benne basculante à PE Boisvert Auto ltée, pour la somme de 139 864 $, plus les taxes appl…
   • · Motion 14 added: De donner suite au rapport du directeur des travaux publics portant le numéro TP2024-20 et d’accorder le contrat de fourniture de deux fourgonnettes électriques à PE Boisvert Auto ltée, pour la somme de 163 000 $, plus les taxes applicable…
   • · Motion 15 added: De donner suite au rapport du directeur des travaux publics portant le numéro TP2024-22 et d’accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d’appel d’offres public pour le mois de juin 2024.
   • · Motion 16 added: De donner suite au rapport du directeur des travaux publics portant le numéro TP2024-24 afin de procéder à l’acquisition d’un bateau zodiac avec remorque de marque Bombard C5 en remplacement du numéro 519, pour une somme de 29 400,04 $, pl…
   • · Motion 17 added: De donner suite au rapport de la trésorière et directrice des ressources financières et matérielles portant le numéro TR2024-33 et de renouveler l'entente auprès de l'Union des municipalités du Québec (UMQ) pour le regroupement d'achats de…
   • · Motion 18 added: De donner suite au rapport de la trésorière et directrice des ressources financières et matérielles portant le numéro TR2024-34 et d'accepter que la Ville de Baie-Comeau soit la porte-parole de toutes les municipalités participantes au ser…
   • · Motion 19 added: De donner suite au rapport de la trésorière et directrice des ressources financières et matérielles portant le numéro TR2024-37 et d'approuver le paiement des comptes mentionnés sur les listes 2024-18, 2024-19, 2024-20, 2024-21, 2024-22, 2…
   • · Motion 20 added: De donner suite au rapport de la directrice de l'urbanisme et du développement durable portant le numéro URB2024-34 et d'autoriser le dépôt du projet ainsi que la réalisation d'une évaluation d'impact sur la santé portant sur le Plan de mo…
   • · Motion 21 added: De donner suite au rapport de la directrice de l'urbanisme et du développement durable portant le numéro URB2024-35 et d'accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d'appel d'offres public pour l…
   • · Motion 22 added: De donner suite au rapport de la directrice de l'urbanisme et du développement durable portant le numéro URB2024-36 et d'accepter la demande permettant l'implantation d'une tour de télécommunication autoportante d'une hauteur de 76 m à l'e…
   • · Motion 23 added: De donner suite au rapport de la directrice de l'urbanisme et du développement durable portant le numéro URB2024-37 et d'accepter la demande permettant l'implantation d'une tour de télécommunication haubanée d'une hauteur de 120 m à l'empl…
   • · Motion 24 added: De donner suite au rapport de la directrice de l'urbanisme et du développement durable portant le numéro URB2024-39 et d'accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d'appel d'offres public pour l…
   • · Motion 25 added: De donner suite au rapport du directeur de la culture et des loisirs portant le numéro CL2024-34 et d'octroyer le contrat d'entretien ménager du centre de ski du Mont Ti-Basse à 9137-6228 Québec inc. pour une période de deux ans, débutant …
   • · Motion 26 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2024-32 et d'accepter pour dépôt la liste des embauches pour les mois de juin et juillet 2024.
   • · Motion 27 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2024-33 et d’autoriser un stage rémunéré d’une période de 32 semaines au Service de la culture et des loisirs.
   • · Motion 28 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2024-34, afin de procéder à la nomination de madame Justine Cliche au poste de professionnelle en natation au Service de la culture et des loisirs.
   • · Motion 29 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2024-35, afin de procéder à la nomination de monsieur Alexis Lebreux au poste de monteur de lignes au Service de l'électricité.
   • · Motion 30 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2024-36, afin de procéder à la nomination de monsieur Leonel Tchidji Ngassi au poste de technicien en instrumentation, contrôle et programmation au Ser…
   • · Motion 31 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2024-37, afin de procéder à la nomination de monsieur Issam Zirari au poste de technicien en instrumentation, contrôle et programmation au Service de l…
   • · Motion 32 added: De donner suite au rapport du directeur de l’ingénierie portant le numéro ST2024-24 et d’octroyer le contrat à Jean Fournier inc., pour le prolongement de l'avenue Fraser - Pavage et bordure, pour la somme de 93 533,64 $, plus les taxes ap…
   • · Motion 33 added: De donner suite au rapport du directeur de l’ingénierie portant le numéro ST2024-25 et d’octroyer le contrat pour la mise à niveau de l'électricité et de la mécanique du bâtiment - Centre Henri-Desjardins, à Stantec Experts-conseils ltée, …
   • · Motion 34 added: De donner suite au rapport du directeur des technologies de l'information portant le numéro TI2024-08 et d'octroyer le contrat de fourniture d'acquisition et implantation d'une solution de gestion documentaire - Logiciel de GID à Constelli…
   • · Motion 35 added: De donner suite au rapport de la directrice de l'urbanisme et du développement durable portant le numéro URB2024-31 et d'accepter, pour dépôt, le compte rendu de la réunion du comité consultatif d'urbanisme qui s'est tenue le mercredi 12 j…
   • · Motion 36 added: De donner suite au rapport de la directrice de l'urbanisme et du développement durable portant le numéro URB2024-41 et de consentir au dépôt de la candidature de la Ville de Baie-Comeau pour l'atteinte du niveau 1 - Le sensibilisé dans le …
   • · Motion 37 added: Que considérant le résultat de la procédure d'enregistrement, le règlement est réputé approuvé par les personnes habiles à voter.
   • · Motion 38 added: D'accepter pour dépôt le projet de règlement concernant le programme de Rénovation Québec, programmation 2024-2025.
   • · Motion 39 added: D'accepter pour dépôt le projet de règlement concernant le programme Rénovation Québec, programmation 2024-2025 décrétant un emprunt de 158 000 $.
   • · Motion 40 added: Que l'ordre du jour étant épuisé, la présente séance est levée, il est 20 h 35.
   • · Attendance added: Michel Beaulieu (present)
   • · Attendance added: Lysandre St-Pierre (present)
   • · Attendance added: Marc Rainville (present)
   • · Attendance added: Joanie Perron (present)
   • · Attendance added: Michel Desbiens (present)
   • · Attendance added: Joannie Lajeunesse (present)
   • · Attendance added: Alain Charest (present)
   • · Attendance added: Carole Deschênes (present)
   • · Attendance added: Odette Lavigne (present)
   • · Attendance added: Sylvain Girard (absent)
   • · Attendance added: François Corriveau (present)