June 17, 2024

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D'adopter l'ordre du jour de la présente séance.
   • · Motion 2 added: D'approuver le procès-verbal de la séance extraordinaire du 27 mai 2024, à 17 h, au 19, avenue Marquette.
   • · Motion 3 added: De donner suite au rapport du directeur de la culture et des loisirs portant le numéro CL2024-22 et d'accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d'appel d'offres public pour le mois d'avril 2024.
   • · Motion 4 added: De donner suite au rapport du directeur de la culture et des loisirs portant le numéro CL2024-23 et de l'autoriser à signer les addendas aux lettres d'entente pour le versement de l’aide financière non taxable avec les organismes ci-dessou…
   • · Motion 5 added: De donner suite au rapport du directeur de la culture et des loisirs portant le numéro CL2024-24 et de l'autoriser à signer l'addenda au protocole d'entente avec le « Club de curling de Baie-Comeau ltée ».
   • · Motion 6 added: De donner suite au rapport du directeur de l’électricité portant le numéro EL2024-08 et d’accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d’appel d’offres public pour le mois d’avril 2024.
   • · Motion 7 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2024-22 et d'accepter pour dépôt la liste des embauches pour le mois d'avril 2024.
   • · Motion 8 added: De donner suite au rapport du directeur de l’ingénierie portant le numéro ST2024-18 et d’accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d’appel d’offres public pour le mois d’avril 2024.
   • · Motion 9 added: De donner suite au rapport du directeur des travaux publics portant le numéro TP2024-14 et d’accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d’appel d’offres public pour le mois d'avril 2024.
   • · Motion 10 added: De donner suite au rapport du directeur aux communications et au tourisme portant le numéro CO2024-15 et d'accorder une subvention de 2 000 $, taxes incluses, à la Société canadienne de la sclérose en plaques, section Côte-Nord, dans le ca…
   • · Motion 11 added: De donner suite au rapport du directeur des travaux publics portant le numéro TP2024-15 et d’approuver le contrat entre le ministère des Transports et de la Mobilité durable et la Ville de Baie-Comeau pour l’entretien hivernal du chemin de…
   • · Motion 12 added: De donner suite au rapport du directeur de la culture et des loisirs portant le numéro CL2024-25 et de l’autoriser à signer le protocole d’entente d’un an, soit du 1er mai 2024 au 1er mai 2025 avec Hockey Côte-Nord inc. et le comité de ges…
   • · Motion 13 added: De donner suite au rapport du directeur général portant le numéro DG2024-08 et d'accepter l'adoption de la résolution 2024-53 de la Régie de gestion des matières résiduelles de Manicouagan effectuée lors de la séance publique ordinaire du …
   • · Motion 14 added: De donner suite au rapport du directeur de l’électricité portant le numéro EL2024-09 et d’appuyer la démarche de l’Association des redistributeurs d’électricité du Québec visant la modernisation du modèle d’affaires des réseaux municipaux …
   • · Motion 15 added: De donner suite au rapport de la greffière et directrice des affaires juridiques portant le numéro GC2024-48 et de confirmer à la Commission municipale que la Ville n'entend pas demander une audience concernant la demande de révision pério…
   • · Motion 16 added: De donner suite au rapport de la greffière et directrice des affaires juridiques portant le numéro GC2024-49 et de vendre à monsieur Nicolas Gagnon Lacombe une partie du lot 6 575 129, contiguë au 16, avenue D'Iberville, d'une superficie d…
   • · Motion 17 added: De donner suite au rapport du directeur du service de l’ingénierie portant le numéro ST2024-19 et d’autoriser le maire, ou son remplaçant, à signer l’addenda n° 2 à la convention relative à l’octroi d’une aide financière dans le cadre du v…
   • · Motion 18 added: De donner suite au rapport du directeur des technologies de l'information portant le numéro TI2024-05 et d'accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d'appel d'offres public pour le mois d'avril…
   • · Motion 19 added: De donner suite au rapport de la trésorière et directrice des ressources financières et matérielles portant le numéro TR2024-24 et d'accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d'appel d'offres p…
   • · Motion 20 added: De donner suite au rapport de la trésorière et directrice des ressources financières et matérielles portant le numéro TR2024-26 et d'accepter les modifications apportées à la Politique d'achat responsable.
   • · Motion 21 added: De donner suite au rapport de la directrice de l'urbanisme et du développement durable portant le numéro URB2024-25 et d'accepter, pour dépôt, le compte rendu de la réunion du comité consultatif d'urbanisme qui s'est tenue le mercredi 15 m…
   • · Motion 22 added: De donner suite au rapport du directeur de la culture et des loisirs portant le numéro CL2024-26 et d'accepter le Plan d’action 2024-2026 à l’égard des personnes handicapées.
   • · Motion 23 added: De donner suite au rapport du directeur de la culture et des loisirs portant le numéro CL2024-28 et que la Ville de Baie-Comeau confirme son engagement dans le cadre du dépôt d’un projet au ministère des Affaires municipales et de l’Habita…
   • · Motion 24 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2024-28, afin de procéder à la nomination de monsieur Frédéric Arpin au poste de mécanicien au Service des travaux publics.
   • · Motion 25 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2024-29, afin de procéder à la nomination de monsieur Alex Tran au poste de technicien à la bibliothèque au Service de la culture et des loisirs.
   • · Motion 26 added: De donner suite au rapport de la trésorière et directrice des ressources financières et matérielles portant le numéro TR2024-27 et d'approuver le paiement des comptes mentionnés sur les listes 2024-12, 2024-13, 2024-14, 2024-15, 2024-16 et…
   • · Motion 27 added: D’accepter la demande de dérogation mineure permettant la transformation du bâtiment commercial existant, situé au 838, rue de Bretagne, en résidence multifamiliale de 5 logements.
   • · Motion 28 added: D'accepter la demande de dérogation mineure permettant l’agrandissement du stationnement pour la résidence située au 176, avenue Champlain.
   • · Motion 29 added: D'accepter la demande de dérogation mineure permettant la reconstruction d’une nouvelle résidence multifamiliale de 18 logements sur le terrain du 223, boulevard La Salle.
   • · Motion 30 added: De donner suite au rapport de la trésorière et directrice des ressources financières et matérielles portant le numéro TR2024-28 et d'accepter le dépôt du rapport du maire sur les faits saillants du rapport financier 2023.
   • · Motion 31 added: D'adopter le Règlement 2024-1109 concernant diverses modifications à la réglementation d'urbanisme.
   • · Motion 32 added: D'adopter le Règlement 2024-1110 modifiant le Règlement 2017-925 sur les compteurs d'eau.
   • · Motion 33 added: D'adopter le Règlement 2024-1111 modifiant le Règlement 2021-1033 concernant le régime complémentaire de retraite des employés de la Ville de Baie-Comeau.
   • · Motion 34 added: D'adopter le Règlement 2024-1112 compteurs d'eau - Emprunt de 521 465 $.
   • · Motion 35 added: Que l'ordre du jour étant épuisé, la présente séance est levée.
   • · Attendance added: Sylvain Girard (present)
   • · Attendance added: Joannie Lajeunesse (present)
   • · Attendance added: Alain Charest (present)
   • · Attendance added: Michel Desbiens (present)
   • · Attendance added: Carole Deschênes (present)
   • · Attendance added: Odette Lavigne (present)
   • · Attendance added: Michel Beaulieu (present)
   • · Attendance added: Lysandre St-Pierre (present)
   • · Attendance added: Marc Rainville (present)
   • · Attendance added: François Corriveau (present)
   • · Attendance added: Joanie Perron (present)
   • · Participation added: Odette Lavigne arrive