May 13, 2024

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D'adopter l'ordre du jour de la présente séance.
   • · Motion 2 added: D'approuver le procès-verbal de la séance extraordinaire du 29 avril 2024, à 17 h, au 19, avenue Marquette.
   • · Motion 3 added: De donner suite au rapport du directeur de la culture et des loisirs portant le numéro CL2024-15 et d'accorder le contrat d'entretien ménager de la bibliothèque Alice-Lane à Centrap inc. pour une période de deux ans, débutant le 1er mai 20…
   • · Motion 4 added: De donner suite au rapport du directeur aux communications et au tourisme portant le numéro CO2024-10 et d'accorder un soutien en biens et services ainsi qu’une subvention de 500 $, taxes incluses, à la Maison des familles de Baie-Comeau, …
   • · Motion 5 added: De donner suite au rapport du directeur de la culture et des loisirs portant le numéro CL2024-20 et de l'autoriser à signer le protocole d'entente de trois ans, soit du 1er mai 2024 au 30 avril 2027, avec l'organisme « Patrouille canadienn…
   • · Motion 6 added: De donner suite au rapport de la greffière et directrice des affaires juridiques portant le numéro GC2024-39 afin que la Ville de Baie-Comeau se porte garante, prenne fait et cause et réponde financièrement des conséquences de toute erreur…
   • · Motion 7 added: De donner suite au rapport du directeur de l'ingénierie portant le numéro ST2024-14 et d'autoriser une somme supplémentaire de 48 000 $, plus les taxes applicables, pour les avis de changement au contrat accordé à Construction Gérard Murra…
   • · Motion 8 added: De donner suite au rapport du directeur de l'ingénierie portant le numéro ST2024-13 et d'autoriser l'aménagement d'une installation de décontamination selon les normes permettant de diminuer au minimum les risques de contracter une maladie…
   • · Motion 9 added: De donner suite au rapport du directeur de la culture et des loisirs portant le numéro CL2024-21 et de proclamer la semaine du 1er au 7 juin 2024 « Semaine québécoise des personnes handicapées ».
   • · Motion 10 added: De donner suite au rapport du directeur des communications et du tourisme portant le numéro CO2024-12 et de nommer monsieur Mathieu Pineault comme représentant municipal sur le conseil d’administration de Croisières Baie-Comeau.
   • · Motion 11 added: De donner suite au rapport du directeur de l’électricité portant le numéro EL2024-07 et d’accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d’appel d’offres public pour le mois de mars 2024.
   • · Motion 12 added: De donner suite au rapport de la greffière et directrice des affaires juridiques portant le numéro GC2024-42 afin que la Ville joigne le regroupement d'achat de l'Union des municipalités du Québec et mandate celle-ci en vue de l'octroi d'u…
   • · Motion 13 added: De donner suite au rapport de la greffière et directrice des affaires juridiques portant le numéro GC2024-43 et de vendre à monsieur Vincent Côté et madame Audrey Hall une partie du lot 4 304 265, cadastre du Québec, circonscription fonciè…
   • · Motion 14 added: De donner suite au rapport du directeur de l’ingénierie portant le numéro ST2024-09 et d’accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d’appel d’offres public pour le mois de mars 2024.
   • · Motion 15 added: De donner suite au rapport du directeur des technologies de l'information portant le numéro TI2024-04 et d'accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d'appel d'offres public pour le mois de mars…
   • · Motion 16 added: De donner suite au rapport du directeur des travaux publics portant le numéro TP2024-13 et d’accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d’appel d’offres public pour le mois de mars 2024.
   • · Motion 17 added: De donner suite au rapport de la trésorière et directrice des ressources financières et matérielles portant le numéro TR2024-22 et d'approuver le paiement des comptes mentionnés sur les listes 2024-06, 2024-07, 2024-08, 2024-09, 2024-10 et…
   • · Motion 18 added: De donner suite au rapport de la directrice de l'urbanisme et du développement durable portant le numéro URB2024-12 et d'accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d'appel d'offres public pour l…
   • · Motion 19 added: De donner suite au rapport de la directrice de l'urbanisme et du développement durable portant le numéro URB2024-24 et d'accepter, pour dépôt, le compte rendu de la réunion du comité consultatif d'urbanisme qui s'est tenue le mercredi 17 a…
   • · Motion 20 added: De donner suite au rapport du directeur général portant le numéro DG2024-05 et de procéder à la nomination de madame Marie-Josée Paradis comme administratrice au conseil d'administration de la Corporation de gestion du port de Baie-Comeau …
   • · Motion 21 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2024-17 afin de nommer madame Julie Lemieux à titre de représentante de l'employeur au sein du comité de retraite du Régime complémentaire des employée…
   • · Motion 22 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2024-21, afin de procéder à la nomination de monsieur Stéphane L. Gauthier au poste de journalier au Service des travaux publics, selon les termes de l…
   • · Motion 23 added: De donner suite au rapport du directeur de l’ingénierie portant le numéro ST2024-15 et d’octroyer le contrat de prolongement de la rue Jalbert à l’entreprise CMI Côte-Nord, pour la somme de 237 667,74 $, plus les taxes applicables, le tout…
   • · Motion 24 added: De donner suite au rapport du directeur de l’ingénierie portant le numéro ST2024-17 et de retenir les services de l’entreprise Michel Miller inc., pour la fourniture d’enrobés bitumineux, pour la somme de 446 983 $, plus les taxes applicab…
   • · Motion 25 added: De donner suite au rapport de la trésorière et directrice des ressources financières et matérielles portant le numéro TR2024-23 et d'approuver le budget révisé de l'Office d'habitation de Manicouagan pour l'année 2024, étant de 3 667 368 $…
   • · Motion 26 added: D’accepter la demande de dérogation mineure permettant l’aménagement du stationnement en façade de la résidence projetée, située au 306, boulevard Jolliet.
   • · Motion 27 added: De donner suite au rapport de la greffière et directrice des affaires juridiques portant le numéro GC2024-38 et de nommer la conseillère madame Odette Lavigne afin d'agir à titre de mairesse suppléante pour la période commençant ce jour, j…
   • · Motion 28 added: D'accepter pour dépôt le rapport financier et le rapport de l'auditeur pour l'exercice financier 2023 de la Ville.
   • · Motion 29 added: D'accepter pour dépôt le projet de règlement compteurs d'eau - Emprunt de 521 465 $.
   • · Motion 30 added: D'accepter pour dépôt le projet de règlement modifiant le Règlement 2017-925 sur les compteurs d'eau.
   • · Motion 31 added: D'accepter pour dépôt le projet de règlement modifiant le Règlement 2021-1033 concernant le régime complémentaire de retraite des employés de la Ville de Baie-Comeau.
   • · Motion 32 added: D'adopter le Règlement 2024-1106 modifiant le Règlement 97-497 concernant la circulation et le stationnement.
   • · Motion 33 added: D'adopter le Règlement 2024-1107 modifiant le Règlement 2011-798 concernant la tarification des services dispensés par la Ville de Baie-Comeau.
   • · Motion 34 added: De donner suite au rapport de la greffière et directrice des affaires juridiques portant le numéro GC2024-37 et d'adopter le second projet de règlement concernant diverses modifications à la réglementation d'urbanisme, conformément au proj…
   • · Motion 35 added: Que l'ordre du jour étant épuisé, la présente séance est levée, il est 20 h 25.
   • · Attendance added: Odette Lavigne (present)
   • · Attendance added: Lysandre St-Pierre (present)
   • · Attendance added: Marc Rainville (present)
   • · Attendance added: François Corriveau (present)
   • · Attendance added: Michel Desbiens (present)
   • · Attendance added: Sylvain Girard (present)
   • · Attendance added: Joannie Lajeunesse (present)
   • · Attendance added: Alain Charest (present)
   • · Attendance added: Carole Deschênes (present)
   • · Attendance added: Michel Beaulieu (present)
   • · Attendance added: Joanie Perron (present)