January 22, 2024

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D'adopter l'ordre du jour de la présente séance.
   • · Motion 2 added: D'approuver le procès-verbal de la séance extraordinaire du 11 décembre 2023, à 19 h, au 19, avenue Marquette.
   • · Motion 3 added: D'approuver le procès-verbal de la séance ordinaire du 11 décembre 2023, à 20 h, au 19, avenue Marquette.
   • · Motion 4 added: D'approuver le procès-verbal de la séance extraordinaire du 13 décembre 2023, à 17 h, au 19, avenue Marquette.
   • · Motion 5 added: De donner suite au rapport du directeur de la culture et des loisirs portant le numéro CL2024-01 et d'accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d'appel d'offres public pour le mois d’octobre 20…
   • · Motion 6 added: De donner suite au rapport du directeur de la culture et des loisirs portant le numéro CL2024-03 et d'accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d'appel d'offres public pour le mois de novembre …
   • · Motion 7 added: De donner suite au rapport du directeur de la culture et des loisirs portant le numéro CL2024-05 et d'accepter le bilan des actions municipales 2023 à l'égard des personnes handicapées.
   • · Motion 8 added: De donner suite au rapport du directeur des communications et du tourisme portant le numéro CO2024-01 et d’accepter un soutien financier de 18 504,68 $, taxes incluses, au nom de la Maison des familles de Baie-Comeau pour le projet de Jard…
   • · Motion 9 added: De donner suite au rapport du directeur des communications et du tourisme portant le numéro CO2024-03 et de signer le protocole d’entente entre la Ville et le Club nautique de Baie-Comeau pour l’année 2024.
   • · Motion 10 added: De donner suite au rapport du directeur de la sécurité publique - protection incendie portant le numéro DSP2024-01 et d'accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d'appel d'offres public pour le…
   • · Motion 11 added: De donner suite au rapport du directeur de l’électricité portant le numéro EL2024-01 et d’accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d’appel d’offres public pour le mois de novembre 2023.
   • · Motion 12 added: De donner suite au rapport du directeur de l’ingénierie portant le numéro ST2024-01 et d’accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d’appel d’offres public pour le mois de novembre 2023.
   • · Motion 13 added: De donner suite au rapport du directeur des travaux publics portant le numéro TP2024-01 et d'accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d'appel d'offres public pour le mois d'octobre 2023.
   • · Motion 14 added: De donner suite au rapport du directeur des travaux publics portant le numéro TP2024-02 et d’accorder le contrat de location de camionnettes à « Location Sauvageau inc. », pour la somme de 128 195,43 $, plus les taxes applicables, le tout …
   • · Motion 15 added: De donner suite au rapport du directeur des travaux publics portant le numéro TP2024-03 et d’accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d’appel d’offres public pour le mois de novembre 2023.
   • · Motion 16 added: De donner suite au rapport du directeur des travaux publics portant le numéro TP2024-05 et d'accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d'appel d'offres public pour le mois de décembre 2023.
   • · Motion 17 added: De donner suite au rapport de la directrice de l'urbanisme et du développement durable portant le numéro URB2024-01 et d'accepter pour dépôt ses rapports de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d'appel d'offres public pour …
   • · Motion 18 added: De donner suite au rapport du directeur de la culture et des loisirs portant le numéro CL2024-04 et de l'autoriser à signer le protocole d'entente d'un an, soit du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2024 avec l'organisme « Eau Grand Air », pr…
   • · Motion 19 added: De donner suite au rapport du directeur de la culture et des loisirs portant le numéro CL2024-06 et d'accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d'appel d'offres public pour le mois de décembre …
   • · Motion 20 added: De donner suite au rapport du directeur des communications et du tourisme portant le numéro CO2024-04, et de retenir les services de Centrap inc. pour l'entretien ménager du Carrefour-Maritime, pour la somme de 100 815,80 $, plus les taxes…
   • · Motion 21 added: De donner suite au rapport du directeur général portant le numéro DG2024-01 et de modifier la résolution portant le numéro 2023-444 afin de remplacer les mots « Considérant que l'agrandissement de la résidence en cour arrière et que la con…
   • · Motion 22 added: De donner suite au rapport du directeur de la sécurité publique - protection incendie portant le numéro DSP2024-02, et de retenir les services de Centrap inc. pour l'entretien ménager au 16, avenue Roméo-Vézina, pour la somme de 118 545 $,…
   • · Motion 23 added: De donner suite au rapport du directeur de la sécurité publique - protection incendie portant le numéro DSP2024-03 et d'accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d'appel d'offres public pour le…
   • · Motion 24 added: De donner suite au rapport du directeur de l’électricité portant le numéro EL2024-02 et d’accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d’appel d’offres public pour le mois de décembre 2023.
   • · Motion 25 added: De donner suite au rapport de la greffière et directrice des affaires juridiques portant le numéro GC2024-01 et de permettre à la trésorière, madame Jeanie Caron, ou son mandataire, d'acquérir pour et au nom de la Ville de Baie-Comeau, les…
   • · Motion 26 added: De donner suite au rapport de la greffière et directrice des affaires juridiques portant le numéro GC2024-03 et d'ordonner à la greffière de la Ville de Baie-Comeau, conformément à l'article 512 de la Loi sur les cités et villes, de procéd…
   • · Motion 27 added: De donner suite au rapport de la greffière et directrice des affaires juridiques portant le numéro GC2024-05 et d'accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d'appel d'offres public pour le mois …
   • · Motion 28 added: De donner suite au rapport de la directrice des ressources humaines portant le numéro RH2024-02, afin de procéder à la nomination de monsieur Dany Banville au poste de journalier au Service des travaux publics, selon les termes de la conve…
   • · Motion 29 added: De donner suite au rapport du directeur de l’ingénierie portant le numéro ST2024-02 et d’autoriser monsieur Dave Therrien, ou son remplaçant, à signer le bail d’occupation du domaine hydrique de l’État auprès du ministère de l’Environnemen…
   • · Motion 30 added: De donner suite au rapport du directeur de l'ingénierie portant le numéro ST2024-04 et de retenir les services de Conseiller Forestier Roy inc., pour le contrat de contrôle des insectes piqueurs pour les années 2024, 2025, 2026, d'une somm…
   • · Motion 31 added: De donner suite au rapport du directeur des technologies de l'information portant le numéro TI2024-01 et d'accepter pour dépôt ses rapports de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d'appel d'offres public pour les mois de no…
   • · Motion 32 added: De donner suite au rapport du directeur des travaux publics portant le numéro TP2024-04 et de confirmer à CMI Côte-Nord que la Ville désire se prévaloir des deux années d’option prévues initialement au contrat d’entretien du site des neige…
   • · Motion 33 added: De donner suite au rapport de la trésorière et directrice des ressources financières et matérielles portant le numéro TR2024-02 et d'autoriser le maire et la greffière, ou leur remplaçant, à signer la convention d'aide financière et qu'un …
   • · Motion 34 added: De donner suite au rapport de la trésorière et directrice des ressources financières et matérielles portant le numéro TR2024-03 et d'autoriser l'utilisation d'un budget discrétionnaire maximal de 24 000 $, soit 3 000 $ par conseiller, pour…
   • · Motion 35 added: De donner suite au rapport de la trésorière et directrice des ressources financières et matérielles portant le numéro TR2024-04 et d'approuver le paiement des comptes mentionnés dans les listes 2023-45, 2023-46, 2023-47, 2023-48 et 2023-49…
   • · Motion 36 added: De donner suite au rapport de la trésorière et directrice des ressources financières et matérielles portant le numéro TR2024-05 et d'approuver les prévisions budgétaires 2024 présentées par la Société d'habitation du Québec pour l'Office d…
   • · Motion 37 added: De donner suite au rapport du directeur de l’électricité portant le numéro EL2024-03 et d’accorder le contrat de fourniture de câble AC et parafoudres 69 kV à MVA Puissance (Power) inc., pour la somme de 209 261,04 $, plus les taxes applic…
   • · Motion 38 added: De donner suite au rapport de la trésorière et directrice des ressources financières et matérielles portant le numéro TR2024-06 et d'accepter pour dépôt son rapport de dépenses de plus de 10 000 $ et inférieures au seuil d'appel d'offres p…
   • · Motion 39 added: Que considérant le résultat de la procédure d'enregistrement, le règlement est réputé approuvé par les personnes habiles à voter.
   • · Motion 40 added: D'autoriser la présentation d'une demande d'aide financière; confirmer son engagement à faire réaliser le projet admissible selon les modalités en vigueur, reconnaissant qu'en cas de non-respect de celles-ci, l'aide financière sera résilié…
   • · Motion 41 added: D'accepter pour dépôt le projet de règlement modifiant le Règlement 2003-655 sur le comité consultatif d'urbanisme.
   • · Motion 42 added: Que l'ordre du jour étant épuisé, la présente séance est levée, il est 21 h 05.
   • · Attendance added: Odette Lavigne (present)
   • · Attendance added: François Corriveau (present)
   • · Attendance added: Joanie Perron (present)
   • · Attendance added: Michel Desbiens (present)
   • · Attendance added: Sylvain Girard (present)
   • · Attendance added: Joannie Lajeunesse (present)
   • · Attendance added: Alain Charest (present)
   • · Attendance added: Michel Beaulieu (present)
   • · Attendance added: Lysandre St-Pierre (present)
   • · Attendance added: Marc Rainville (present)
   • · Attendance added: Carole Deschênes (absent)
   • · Participation added: Odette Lavigne arrive