March 3, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: que l’ordre du jour soit adopté tel que proposé, en reportant les points suivants à la prochaine séance et en laissant le varia ouvert ; 5.2 Politique de conditions de travail – Adoption 5.1 Dépôt – Rapport de l’inspecteur 7.2 Préposé(e) à…
   • · Motion 2 added: d’adopter le procès-verbal du 3 février 2026 tel qu’il a été déposé.
   • · Motion 3 added: d’accepter les comptes payés et à payer au montant de 308 706,12 $.
   • · Motion 4 added: de décréter ce qui suit: 1. Le Programme d’aide financière à la restauration patrimoniale daté du 3 mars 2026 est joint au présent règlement pour en faire partie intégrante comme « Annexe I ». 2. L’article 8, chapitre VIII du règlement num…
   • · Motion 5 added: DE CONFIER le mandat à la firme Vizu pour la prise de photos des membres du nouveau conseil, conformément à l’offre reçue, par courriel, en date du 29 janvier 2026.
   • · Motion 6 added: QUE la greffière-trésorière, Carole Thibeault, transmette, avant le 20 mars, au bureau de la MRC des Maskoutains, l’extrait de l’état des taxes comprenant la liste des immeubles pour lesquels des personnes sont endettées pour les taxes mun…
   • · Motion 7 added: D’AFFECTER au fonds réservé pour les dépenses liées à la tenue d’une élection un montant de 4 634,25 $ pour l’exercice financier 2026; QUE les fonds nécessaires à cette affectation soient puisés à même le fonds général de l’exercice.
   • · Motion 8 added: QUE le conseil procède à une affectation du budget au montant de 47 239$ pour le remboursement d’une partie des dépenses qui seront effectuées dans le cadre de ces festivités.
   • · Motion 9 added: D’APPROUVER les modalités de fonctionnement pour la refacturation du service de premiers répondants aux municipalités membres, telles que décrites à la résolution # 2026-01-05, adoptée par les membres du conseil d’administration de la Régi…
   • · Motion 10 added: DE MANDATER la firme Viridis environnement pour la création de cette fiche, conformément à l’offre reçue en date du 3 février 2026.
   • · Motion 11 added: D’ADOPTER la résolution conformément au Règlement numéro 300-10 (PPCMOI), considérant la recommandation des membres du CCU, visant la délivrance d’un permis de construction pour le dossier #PPCMOI-2025-13, soit plus précisément pour l’impl…
   • · Motion 12 added: DE DÉCRÉTER le mois d'avril le Mois de la jonquille; D'ENCOURAGER la population à accorder généreusement son appui à la cause de la Société canadienne du cancer. D’OFFRIR un montant de 100$ à la Société canadienne du cancer.
   • · Motion 13 added: DE PROCLAMER la journée du 18 mars 2026, « Journée mondiale du recyclage » et d’informer la population de Saint-Hugues des nouvelles pratiques en matière de tri des matières à recycler.
   • · Motion 14 added: D’AUTORISER ce groupe de cyclistes à circuler sur le territoire de la Municipalité lors de leur passage le 10 mai prochain.
   • · Motion 15 added: D’OFFRIR la somme de 400 dollars ($) à l’association pour cet événement.
   • · Motion 16 added: D’OFFRIR un montant de 100$ à l’organisme Les Amis du crépuscule.
   • · Motion 17 added: D’APPUYER la Fabrique de Sainte-Hélène dans ses démarches de demande d’aide financière aux fins de faire l’installation d’un ascenseur pour l’église de Sainte-Hélène-de-Bagot, afin de permettre l’accès à tous dans cet établissement qui off…
   • · Motion 18 added: QUE la municipalité de Saint-Hugues se déclare solidaire des organismes communautaires et du mouvement « Le communautaire à boutte » dans leur lutte contre le sous-financement; QUE la municipalité de Saint-Hugues reconnait que les organism…
   • · Motion 19 added: DE REFUSER l’implantation d’une taxe sur les immatriculations pour le financement du transport collectif; D’INFORMER la MRC des Maskoutains et les municipalités membres de cette dernière orientation, par la transmission de la présente réso…
   • · Motion 20 added: D’AUTORISER madame Éliane Parent-Vigneault, adjointe administrative, à déposer une demande auprès du Fonds de développement rural de la MRC des Maskoutains pour ce projet et à signer tout document concernant cette demande, pour et au nom d…
   • · Motion 21 added: DE confier le mandat à la firme Jambette pour l’acquisition d’un nouveau module de jeux au parc-école conformément à la soumission reçue le 17 février 2026, pour un montant de 41 992$ avant taxes.
   • · Motion 22 added: de clore la présente séance.
   • · Attendance added: Richard Veilleux (present)
   • · Attendance added: Audrey Lussier (present)
   • · Attendance added: Alexandre St-Martin (present)
   • · Attendance added: François Landry (present)
   • · Attendance added: Marjolaine Berthiaume (present)
   • · Attendance added: Richard Turcotte (present)
   • · Attendance added: Simon Valcourt (absent)
   • · Attendance added: Carole Thibeault (present)