January 13, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d'adopter l'ordre du jour tel que déposé.
   • · Motion 2 added: d’adopter le procés-verbal du 2 décembre 2025 tel qu'il a été déposeé.
   • · Motion 3 added: d’adopter le procés-verbal de la séance d'adoption du budget 2026 et le programme triennal 2026-2027-2028 tel qu'ils ont été déposés.
   • · Motion 4 added: d’adopter le procés-verbal de la séance d'ajournement du 9 décembre 2025 tel qu'il a été déposeé.
   • · Motion 5 added: d'accepter les comptes payés et a payer au montant de 542 820.77 $.
   • · Motion 6 added: que le réglement numéro 258-24-26 soit adopté.
   • · Motion 7 added: D’AUTORISER la directrice générale a transférer ladite somme du poste « surplus accumulé non affecté » au poste « surplus accumulé affecté aqueduc-égout » pour I'année financiére se terminant le 31 décembre 2024.
   • · Motion 8 added: DE MANDATER la firme Les jardins d’Isabelle, au prix horaire de 42,00 $/heure, conformément a la soumission regue.
   • · Motion 9 added: DE MANDATER la firme Les jardins d'lsabelle, pour un montant de 5000 $ avant taxes, conformément a la soumission regue.
   • · Motion 10 added: de renouveler la cotisation annuelle, de la directrice générale et de la directrice générale adjointe, a Association des directeurs Municipaux du Québec pour l'année 2026.
   • · Motion 11 added: DE PERMETTRE a la directrice générale de requérir, au besoin, aux services d'ingénierie de la MRC des Maskoutains, le tout selon les budgets alloués pour le type de travaux visés et la tarification déterminée par le réglement de la MRC des…
   • · Motion 12 added: D’AUTORISER la signature d’appui au projet de loi C-233 visant a éliminer les échappatoires concernant I'exportation d’armes
   • · Motion 13 added: QUE la municipalité s’engage a respecter les modalités du Guide qui s'appliquent a elle; la municipalité s'engage a étre la seule responsable et a dégager le gouvernement du Canada et le gouvernement du Québec de méme que leurs ministres, …
   • · Motion 14 added: D’APPROUVER la liste de destruction des archives préparée par la technicienne régionale en gestion des archives de la MRC des Maskoutains et datée du 20 novembre 2025 et d'autoriser la greffiére-trésoriére a procéder a la destruction de ce…
   • · Motion 15 added: D’AUTORISER le renouvellement de 'abonnement a la plateforme Rezilio Technologie Inc. pour la période allant de 2026 a 2028 au montant de 3 634.97 $ avant les taxes par année.
   • · Motion 16 added: D’ADOPTER I'organigramme de 'OMSC tel que déposé auprés des membres du conseil.
   • · Motion 17 added: D’APPROUVER les dépenses d'un montant de 892 414.398 relatives aux travaux d’amélioration et aux frais inhérents admissibles mentionnés au formulaire V-AF 13, conformément aux exigences du ministére des Transports et de la Mobilité durable…
   • · Motion 18 added: D’APPROUVER les dépenses d'un montant de 892 414.39 relatives aux travaux d’amélioration et aux frais inhérents admissibles mentionnés au formulaire V-AF13, conformément aux exigences du ministére des Transports et de la Mobilité durable, …
   • · Motion 19 added: QUE le conseil de Saint-Hugues autorise la présentation de la reddition de comptes des travaux admissibles selon les modalités d’application en vigueur et reconnait qu’en cas de non-respect de celles-ci, l'aide financiére sera résiliée
   • · Motion 20 added: de nommer Marjorie Dionne en remplacement de l'inspecteur municipal durant son congé parental.
   • · Motion 21 added: DE REFUSER la demande de dérogation mineure #DM-2025-17 tel que recommandé par le Comité consultatif d’urbanisme.
   • · Motion 22 added: DE REFUSER la demande #PPCMOI-2025-18 tel que recommandé par le Comité consultatif d'urbanisme.
   • · Motion 23 added: DE DECLARER les 16, 17, 18, 19 et 20 février 2026, comme étant les Journées de la persévérance scolaire, sous le théme « Je prends en main les clés de ma réussite », sur notre territoire; D'APPUYER la mission de l'ensemble des partenaires …
   • · Motion 24 added: D’OFFRIR la somme de 100 $ a cet organisme, afin de I'aider dans la poursuite de sa mission.
   • · Motion 25 added: DE SOLLICITER la collaboration des acteurs concernés par la résilience des réseaux de télécommunication, afin de les inviter a proposer et mettre en ceuvre des solutions concrétes pour renforcer la fiabilité et la continuité des services; …
   • · Motion 26 added: QUE la municipalité de Saint-Hugues s'oppose a I'abolition de la cogestion et de I'obligation de consultation du milieu communautaire prévue dans le projet de loi no 7; QUE la municipalitt demande au gouvernement du Québec de maintenir et …
   • · Motion 27 added: D’OFFRIR un montant de 100$ a I’Association coopérative d'économie familiale Montérégie-Est.
   • · Motion 28 added: D’OFFRIR un montant de 100$ au Comité du bassin versant de la riviére Salvail.
   • · Attendance added: Richard Veilleux (present)
   • · Attendance added: Audrey Lussier (present)
   • · Attendance added: Alexandre St-Martin (present)
   • · Attendance added: Simon Valcourt (present)
   • · Attendance added: François Landry (present)
   • · Attendance added: Marjolaine Berthiaume (present)
   • · Attendance added: Richard Turcotte (present)
   • · Attendance added: Nathaly Gosselin (present)