March 9, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: que l’ordre du jour soit adopté tel que déposé.
   • · Motion 2 added: D’ADOPTER le procès-verbal de la séance ordinaire du 2 février 2026 tel que déposé.
   • · Motion 3 added: D’ADOPTER l’état de la trésorerie de février 2026 tel que soumis ; D’APPROUVER le rapport des dépenses totalisant 165 180,83 $.
   • · Motion 4 added: DE CRÉER un comité interorganisme ayant un rôle consultatif auprès du conseil municipal concernant le fonctionnement, le partage, l’utilisation et l’amélioration des infrastructures municipales utilisées par les organismes sans but lucrati…
   • · Motion 5 added: D’ACCEPTER l’offre de service du Centre des technologies de l’eau (CTEAU) au coût estimé de 58 500 $ taxes en sus ; DE PAYER sur réception de la facture et selon les modalités établies au contrat ; D’EMPRUNTER la somme au fonds de roulemen…
   • · Motion 6 added: D’OCTROYER le contrat à Automation R.L. pour la mise à jour des logiciels et le remplacement du logiciel d’alarme de l'usine de traitement des eaux usées selon sa soumission datée du 13 février 2026 au montant de 8 320,76 $ taxes en sus ; …
   • · Motion 7 added: D’ADOPTER le Rapport de l’année 4 du Schéma de couverture de risques incendie de la Municipalité de Saint-Bernard-de-Michaudville tel que déposé ; DE TRANSMETTRE cette résolution à la MRC des Maskoutains.
   • · Motion 8 added: D’ACCEPTER la soumission de Vallières Asphalte pour la réalisation des travaux de rapiéçage de chaussée sur le réseau routier municipal au montant de 156,75 $ la tonne pour des travaux de plus ou moins 400 tonnes ; D’IMPUTER la dépense au …
   • · Motion 9 added: d’informer le Ministère que l’utilisation de l’aide financière versée s’est fait en conformité avec les modalités du Volet entretien du réseau local (ERL) du Programme d'aide à la voirie locale de la part du MTMD.
   • · Motion 10 added: D’AUTORISER la tenue d’un projet de cantine communautaire au Pavillon des loisirs, sous la responsabilité de la personne désignée par l’O.T.J. St-Bernard Inc. ; DE METTRE à la disposition du projet la salle et la cuisine du Pavillon des lo…
   • · Motion 11 added: QUE le conseil municipal de Saint-Bernard-de-Michaudville soutient la demande d’autorisation adressée à la CPTAQ, concernant l’aliénation et le lotissement d’une partie du lot 2 708 470 en faveur de monsieur Yvon Girouard.
   • · Motion 12 added: D’AUTORISER la demande de permis assujettie au PIIA pour la propriété située au 872, 4e rang, conformément à la recommandation du CCU, soit : • Que les travaux soient réalisés strictement selon les plans, matériaux, couleurs et échantillon…
   • · Motion 13 added: D’APPUYER le mouvement Communautaire à boutte et les organismes communautaires dans leurs démarches de dénonciation du sous-financement gouvernemental ; DE DEMANDER au gouvernement du Québec de mettre en place des mécanismes de financement…
   • · Motion 14 added: DE DEMANDER demande au gouvernement du Québec de modifier le Guide TECQ 2024-2028, publié en janvier 2026, afin de retirer l’exigence d’une épaisseur minimale de 300 mm pour le rechargement granulaire et de revenir à une formulation sans s…
   • · Motion 15 added: D’APPUYER officiellement la demande de la Maison des jeunes des Quatre-Vents auprès du Fonds de développement rural de la MRC des Maskoutains; DE SOUHAITER que le projet de serre en walipini puisse bénéficier du soutien financier nécessair…
   • · Motion 16 added: D’APPUYER officiellement l’organisation de la soirée bénéfice prévue le 2 mai 2026 au profit de la Maison des Jeunes des Quatre-Vents en achetant deux billets au coût de 25$ chacun ; DE PROMOUVOIR cette initiative permettant de recueillir …
   • · Motion 17 added: DE PROCLAMER le 2 avril comme la Journée mondiale de sensibilisation à l’autisme sous le thème « Pour respecter la diversité autistique ».
   • · Motion 18 added: QUE cette séance ordinaire soit levée à 21 h 52.
   • · Attendance added: Guy Robert (present)
   • · Attendance added: Vanessa Lemoine (present)
   • · Attendance added: Jean-Paul Chandonnet (present)
   • · Attendance added: Isabelle Hébert (present)
   • · Attendance added: Christine Langelier (present)
   • · Attendance added: Hugo Laporte (present)
   • · Attendance added: Léonard Gaudette (present)
   • · Attendance added: Geneviève Bureau (present)