January 12, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d’adopter l’ordre du jour proposé
   • · Motion 2 added: QUE les procès-verbaux des séances des 1er décembre 2025 soient adoptés.
   • · Motion 3 added: QUE soient approuvées les listes des déboursés et des comptes à payer pour le mois de décembre 2025
   • · Motion 4 added: QUE Mme Caroline Leduc et M. Pascal Caron soient inscrits à l’Association des directeurs municipaux du Québec (ADMQ) pour l'année 2026; QUE les cotisations annuelles, incluant l’assurance juridique, soient payées par la Municipalité.
   • · Motion 5 added: QUE la municipalité de Brébeuf renouvelle son adhésion à la fédération québécoise des municipalités (FQM) pour l'année 2026;
   • · Motion 6 added: QUE la municipalité de Brébeuf renouvelle son adhésion à l’union des municipalités du Québec (UMQ) pour l'année 2026;
   • · Motion 7 added: QUE Mme Caroline Leduc et M. Pascal Caron soient autorisés à participer au congrès de l’ADMQ du 17 au 19 juin 2026 à Québec ; QUE les frais d’inscription, d’hébergement et les autres frais inhérents à la participation au congrès soient pay…
   • · Motion 8 added: QUE la Municipalité de Brébeuf adhère à la Chambre de commerce du Grand Mont-Tremblant pour l’année 2026.
   • · Motion 9 added: QUE la Municipalité de Brébeuf adhère à la FADOQ des Laurentides à titre de membre associé municipal pour l’année 2026.
   • · Motion 10 added: QUE Mme Caroline Leduc, greffière-trésorière adjointe, soit et est autorisée à signer pour et au nom de la Municipalité de Brébeuf les documents requis pour l’inscription aux services électroniques de Revenu Québec
   • · Motion 11 added: QUE Mme Caroline Leduc, greffière trésorière adjointe, soit et est autorisée à signer pour et au nom de la Municipalité de Brébeuf les documents requis pour l’inscription aux services électroniques de Revenu Canada
   • · Motion 12 added: QUE Mme Caroline Leduc, greffière-trésorière adjointe, soit et est autorisée à signer pour et au nom de la Municipalité de Brébeuf les documents requis pour l’inscription aux services électroniques de Reweb
   • · Motion 13 added: QUE la Municipalité de Brébeuf renouvelle son adhésion à MUNYS pour l’année 2026.
   • · Motion 14 added: QUE le conseil municipal donne le mandat à DH Éclairages pour le remplacement des tubes Néon au complexe municipal et au pavillon Ronald Provost; ET QUE M. Pascal Caron soit autorisé à signer tous documents relatifs à cette entente.
   • · Motion 15 added: QUE la Municipalité octroie le contrat de fourrière pour le contrôle et les bons traitements envers les chiens au Centre canin Le Refuge; ET QUE le directeur général et le maire soient autorisés à signer l’entente.
   • · Motion 16 added: QUE le Conseil municipal appuie formellement la démarche de la Ville de Coteau-du-Lac dénonçant les déversements et dépôts illégaux de contaminants sur les terres agricoles et interpellant le gouvernement du Québec pour une intervention im…
   • · Motion 17 added: QUE le conseil municipal accepte le montant de la facture au montant de 16 964.92$ taxes incluses.
   • · Motion 18 added: QUE le conseil municipal accepte le montant de la facture au montant de 27 046.47$ taxes incluses.
   • · Motion 19 added: QUE la Municipalité de Brébeuf renouvelle son adhésion au PREL pour l’année 2026.
   • · Motion 20 added: propose la levée de la séance.
   • · Attendance added: Pascal Caron (present)
   • · Attendance added: Caroline Leduc (present)
   • · Attendance added: Martin Tassé (present)
   • · Attendance added: André Ste-Marie (present)
   • · Attendance added: Jacques Richer (present)
   • · Attendance added: Michel Richard (present)
   • · Attendance added: Guy-Philippe Gauthier (present)
   • · Attendance added: Peter L. Venezia (present)
   • · Attendance added: Marc L'Heureux (absent)