January 19, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D’ADOPTER l’ordre du jour tel que déposé, mais en le laissant ouvert.
   • · Motion 2 added: D’APPROUVER le procès-verbal de la séance extraordinaire du 15 décembre 2025, tel que présenté.
   • · Motion 3 added: D’APPROUVER le procès-verbal de la séance ordinaire du 15 décembre 2025, tel que présenté.
   • · Motion 4 added: D’ADOPTER le présent règlement à toute fin que de droit.
   • · Motion 5 added: 1. Le conseil municipal prend acte du dépôt, avant le 31 mars 2025, de la liste des contrats visés à l’article 961.4 du Code municipal du Québec. 2. Cette liste, comprenant pour chaque contrat le nom du cocontractant, le montant et l’objet…
   • · Motion 6 added: 1. Le parc situé au centre communautaire de la Municipalité de Sainte-Clotilde soit officiellement nommé « Parc Thomas-Tremblay »; 2. La Municipalité procède à la mise à jour de la signalisation, des cartes, des documents administratifs et…
   • · Motion 7 added: QUE le conseil municipal nomme : ➢ M. Guy-Julien Mayné – maire : aux intérêts des personnes aînées ➢ M. Robert Arcoite – conseiller district 6 : aux intérêts des personnes handicapées ➢ Mme Cherley Germain – conseillère district 2 : aux in…
   • · Motion 8 added: • DE PRENDRE ACTE de la démission de Mme Lyne Payant à titre de commis comptable de la Municipalité, laquelle entrera en vigueur au plus tard le dernier jour du mois d’avril 2026; • D’AUTORISER la directrice générale à procéder à l’afficha…
   • · Motion 9 added: D’AUTORISER la Municipalité à entreprendre un recours en injonction interlocutoire, et le cas échéant permanente, devant le tribunal compétent, afin de faire respecter la réglementation municipale applicable; D’AUTORISER la direction génér…
   • · Motion 10 added: 1. De mettre fin au contrat de travail de M. François Lauzon, chef aux opérations des services de sécurité incendie, rétroactivement au 31 décembre 2025 ; 2. De mandater le département de la comptabilité, afin de procéder à toutes les mesu…
   • · Motion 11 added: D’ACCEPTER les modalités proposées par la MRC des Jardins-de-Napierville relativement à la déclaration de compétence modifiée en matière de protection contre les incendies; QU’UNE CONTRE-PROPOSITION est formulée par les conseillers Marcel …
   • · Motion 12 added: QUE les personnes suivantes soient et sont nommés membres du Comité consultatif d’urbanisme de la Municipalité de Sainte-Clotilde pour un mandat de deux (2) ans à compter de l’adoption de la présente résolution, à savoir : o Marcel Trembla…
   • · Motion 13 added: D’APPUYER la demande de Luc Trudeau dans son projet devant la CPTAQ visant à étendre la superficie d’un îlot déstructuré et de morceler son lot afin de crée (3) nouveaux cadastres concernant une propriété agricole, numéro de lot 6 200 042 …
   • · Motion 14 added: D’AUTORISER une demande d’aide financière à la Société Histoire des XI au montant de trois cents dollars (300$).
   • · Motion 15 added: D’ÉTABLIR les priorités suivantes pour les interventions de la Sûreté du Québec pour les années 2026-2027 : 1. Intervention en matière de sécurité routière 2. Présence policière pour réduite la criminalité et la consommation de stupéfiant …
   • · Motion 16 added: QUE le conseil municipal entérine la Politique régionale des aînés de la MRC des Jardins-de-Napierville, incluant le plan d’action qui y est rattaché; QUE le conseil municipal autorise la mise en œuvre du plan d’action, selon les priorités…
   • · Motion 17 added: D’AUTORISER le paiement des dépenses apparaissant à la liste de comptes à payer et DE PRENDRE ACTE de la liste des dépenses incompressibles totalisant une somme de 243 077.93$.
   • · Motion 18 added: QUE la présente séance soit levée à 19h45.
   • · Attendance added: Guy-Julien Mayné (present)
   • · Attendance added: François Barbeau (present)
   • · Attendance added: Cherley Germain (present)
   • · Attendance added: Marcel Tremblay (present)
   • · Attendance added: Jean-Claude Coallier-Coutlée (present)
   • · Attendance added: Robert Arcoite (present)
   • · Attendance added: Simon Laberge (absent)
   • · Attendance added: Natacha Jodoin (present)
   • · Participation added: Marcel Tremblay depart
   • · Participation added: Marcel Tremblay arrive