May 12, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QU'après avoir constaté qu'il y a quorum, le conseil municipal ouvre la séance.
   • · Motion 2 added: QUE le conseil modifie l'ordre du jour de la séance comme suit: Les points suivants sont retirés à la séance tenante: 9.2. Premier projet de résolution - PPCMOI - Lot 6 444 049 (Nouvelle construction habitation unifamiliale jumelée) 9.3. P…
   • · Motion 3 added: d'adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du 14 avril 2026, tel que rédigé.
   • · Motion 4 added: QUE ce conseil prenne acte de l'invitation au golf annuel 2026 organisé par l'organisme Vents d'espoir de la Vallée du Saint-Laurent... QUE ce conseil autorise monsieur le Maire et sa conjointe à participer au souper du tournoi de golf... …
   • · Motion 5 added: QUE ce conseil accepte d'accorder une aide financière au montant de 1 450 $ au Club Optimiste de Saint-Michel... QUE ce conseil affecte les sommes nécessaires...
   • · Motion 6 added: QUE ce conseil prenne connaissance de la correspondance du Club Optimiste de Saint- Michel et accepte de commanditer le tournoi de golf annuel qui aura lieu le 6 juin 2026... QUE ce conseil affecte les sommes nécessaires...
   • · Motion 7 added: QUE la Municipalité appuie la démarche entreprise par la Municipalité de Saint-Bernard- de-Lacolle visant l’analyse et l’implantation de solutions pour la période de garde précédant la rentrée scolaire; QUE la présente résolution soit tran…
   • · Motion 8 added: QUE le Conseil demande au ministère de la Santé et des Services sociaux ainsi qu'à Santé Québec de revoir leur décision de retirer les priorités 3 du protocole d’alerte destiné aux premiers répondants P3; QU’une copie de la présente résolu…
   • · Motion 9 added: QUE ce conseil adopte les listes des comptes du mois d'avril 2026, telles que déposées, au montant de 459 859,51 $...
   • · Motion 10 added: QUE ce conseil autorise le maire ou en son absence, le maire suppléant, et la directrice générale et greffière-trésorière ou en son absence, la greffière-trésorière adjointe, à signer, pour et au nom de la municipalité de Saint-Michel, l'a…
   • · Motion 11 added: QUE ce conseil mandate Me Olivier STE-MARIE, notaire... pour rédiger et enregistrer un acte de servitude d'utilités publiques sur une partie du lot 4 591 297 du cadastre du Québec. QUE ce conseil autorise le maire... à signer... QUE ce con…
   • · Motion 12 added: QUE la direction générale soit autorisée à procéder à la destruction des dossiers d’archives identifiés conformément au calendrier de gestion des documents et aux exigences légales applicables; QUE la direction générale prenne les moyens n…
   • · Motion 13 added: QUE ce conseil, sur la recommandation du comité de sélection et de la coordonnatrice du service des loisirs, culture et vie communautaire, autorise la nomination des personnes suivantes pour le camp de jour 2026...
   • · Motion 14 added: QUE madame Sarah MICLETTE soit nommée à titre de personne-ressource désignée pour la Municipalité dans le cadre des activités de la Ligue de Dek Hockey de la Frontière... QUE la direction générale soit mandatée pour transmettre officiellem…
   • · Motion 15 added: QUE le conseil municipal accepte la démission de monsieur Mathieu DUCHARME... QUE le conseil municipal autorise la direction générale à convenir avec l’employé des conditions et modalités entourant sa collaboration à temps partiel... QUE l…
   • · Motion 16 added: QUE le conseil municipal accepte la démission de madame Valérie LAVERDIÈRE... QUE le conseil municipal autorise la direction générale à convenir avec l’employée des conditions et modalités entourant sa collaboration à temps partiel... QUE …
   • · Motion 17 added: QUE ce conseil accuse réception de la lettre de démission de monsieur Benjamin BOLDUC; QUE le conseil remercie monsieur BOLDUC pour ses bons et loyaux services... QUE le conseil lui souhaite plein succès dans ses projets futurs.
   • · Motion 18 added: QUE ce conseil, sur la recommandation de la responsable de la bibliothèque municipale, autorise la nomination de madame Ilyana TARATUTA-LENGER, à titre de commis à la bibliothèque, à temps partiel, aux taux horaires recommandés, à compter …
   • · Motion 19 added: QUE le conseil municipal autorise l’octroi du contrat à l’entreprise Lignes Rive-Sud pour la réalisation des travaux de marquage sur diverses sections de la rue Principale... QUE ce conseil affecte les sommes nécessaires...
   • · Motion 20 added: QUE le conseil municipal adopte le règlement numéro 2026-307-2 modifiant le règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) numéro 2022-307...
   • · Motion 21 added: QUE ce conseil approuve la demande d'urbanisme (2026-04-0012) et autorise l'émission du permis (2026-04-0059) pour l'implantation d’un bâtiment accessoire au 847, rue de Lausanne...
   • · Motion 22 added: QUE ce conseil approuve la demande d'urbanisme (2026-04-0013) et autorise l'émission du permis (2026-04-0054) pour l'implantation d’une clôture, au 864, rue de Lausanne...
   • · Motion 23 added: QUE ce conseil entérine partiellement les recommandations formulées par le comité consultatif d'urbanisme, telles qu'indiquées dans le procès-verbal de la réunion tenue le 28 avril 2026.
   • · Motion 24 added: QUE le conseil municipal accepte l’offre de services de Tetra Tech datée du 1er mai 2026 pour la réalisation d’une étude de capacité résiduelle des postes de pompage et de la station d’épuration... QUE ce conseil affecte les sommes nécessa…
   • · Motion 25 added: QUE ce conseil entérine les recommandations formulées par le comité du Festival de Saint-Michel, telles que consignées au procès-verbal de la réunion tenue le 28 avril 2026.
   • · Motion 26 added: QUE ce conseil autorise madame Annie LECLERC... à adhérer en tant que membre de l'Association des bibliothèques publiques du Québec dans le cadre du renouvellement de l'adhésion au programme Biblio-Jeux 2026... QUE ce conseil affecte les s…
   • · Motion 27 added: QU'à 20 h 17, la séance soit levée.
   • · Attendance added: Marcel Roy (present)
   • · Attendance added: Michel Bourassa (present)
   • · Attendance added: Mario Isabelle (present)
   • · Attendance added: Claude Poupart (present)
   • · Attendance added: Caroline Provost (present)
   • · Attendance added: Jessika Savoie-Riendeau (present)
   • · Attendance added: Jean-Guy Hamelin (present)
   • · Attendance added: Nadia Raymond (present)
   • · Attendance added: Mario Guérin (present)
   • · Attendance added: Chantal Bergeron (present)
   • · Participation added: Michel Bourassa recuse
   • · Participation added: Michel Bourassa arrive