February 10, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QU'après avoir constaté qu'il y a quorum, le conseil municipal ouvre la séance.
   • · Motion 2 added: QUE le conseil adopte l'ordre du jour, tel que présenté:
   • · Motion 3 added: d'adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du 13 janvier 2026, tel que rédigé.
   • · Motion 4 added: QUE ce conseil remette un don de 250 $ à la Société d'Histoire des XI qui a pour mission de découvrir, de préserver et de promouvoir, auprès de la population, l'histoire et le patrimoine de notre région pour le bénéfice des générations fut…
   • · Motion 5 added: QUE ce conseil autorise le renouvellement de l'adhésion annuelle de la revue Le Maraîcher'cheur au montant de 402 $ (taxes exclues) pour l'année 2026. QUE ce conseil affecte les sommes nécessaires à même les crédits votés pour l'exercice 2…
   • · Motion 6 added: QUE ce conseil adopte les listes des comptes du mois de janvier 2026 telles que déposées au montant de 802 122,39 $, jointes en annexes aux présentes pour en faire partie intégrante
   • · Motion 7 added: QUE la résolution adoptée le 10 juin 2025 et portant le numéro 2025-06/185 soit annulée; QUE les appels d'offres sur invitation suivants soient annulés; QUE le conseil municipal autorise le lancement d'un appel d'offres sur invitation pour…
   • · Motion 8 added: QUE ce conseil entérine les recommandations formulées par le comité des ressources humaines, telles que consignées au procès-verbal de la réunion tenue le 29 janvier 2026.
   • · Motion 9 added: QUE ce conseil entérine les recommandations formulées par le comité des travaux publics, telles que consignées au procès-verbal de la réunion tenue le 14 janvier 2026.
   • · Motion 10 added: QUE le conseil adopte le projet de Règlement numéro 2026-301-4 modifiant le zonage numéro 2022-301, tel que rédigé.
   • · Motion 11 added: QUE le conseil adopte le premier projet de Règlement numéro 2026-301-5 modifiant le zonage numéro 2022-301, tel que rédigé.
   • · Motion 12 added: QUE le conseil adopte le projet de Règlement numéro 2026-356 relatif à l’occupation et l’entretien des bâtiments, tel que rédigé.
   • · Motion 13 added: QUE le conseil municipal approuve la demande d’urbanisme 2026-01-0001 et autorise l’émission du permis de construction numéro 2026-01-0002, tel que présenté, pour agrandir le bâtiment unifamilial isolé afin d'y aménager un logement bigénér…
   • · Motion 14 added: QUE ce conseil entérine les recommandations formulées par le comité consultatif d'urbanisme, telles qu'indiquées dans le procès-verbal de la réunion tenue le 27 janvier 2026.
   • · Motion 15 added: QUE ce conseil entérine, en partie, les recommandations formulées par le comité des loisirs, de la culture et de la bibliothèque, telles qu'elles sont consignées au procès-verbal de la réunion tenue le 20 janvier 2026.
   • · Motion 16 added: QUE ce conseil autorise la tenue des activités suivantes dans le cadre de la semaine de relâche 2026: Mardi, le 3 mars 2026 : Élévation trampoline, de 8 h 30 à 16 h 30; Mercredi, le 4 mars 2026 : Glissades sur tubes, de 8 h 30 à 16 h 30; J…
   • · Motion 17 added: QUE ce conseil autorise la tenue du camp de jour 2026, à partir du 25 juin jusqu'au 14 août 2026 inclusivement, et fixe la tarification suivante: ... QUE ce conseil n'autorise pas de remboursement d'inscription, sauf sur réception d'un bil…
   • · Motion 18 added: QUE ce conseil autorise de soumettre une demande d'aide financière dans le cadre du programme d'assistance financière au loisir des personnes handicapées (PAFLPH) auprès de Zone Loisir Montérégie. QUE ce conseil désigne madame Annie LECLER…
   • · Motion 19 added: QUE ce conseil adopte la « Politique de subvention sportive 2026 » telle que déposée, incluant les volets pour les personnes mineures et les étudiants de 18 à 21 ans. QUE ce conseil autorise le remboursement de 40 % des frais d'inscription…
   • · Motion 20 added: QUE ce conseil autorise le paiement des factures émises par Réseau Biblio de la Montérégie, de la façon suivante: - la somme de 20 082,43 $ (taxes exclues), représentant la tarification annuelle de 2026; - la somme de 3 112,49 $ (taxes exc…
   • · Motion 21 added: QUE le conseil municipal apporte son appui à la mobilisation visant à maintenir la tarification postale réduite pour les envois de livres de bibliothèque au Canada; QUE le conseil municipal transmette une lettre d’appui à cet effet au mini…
   • · Motion 22 added: QU'à 20 h 20, la séance soit levée.
   • · Attendance added: Claude Poupart (present)
   • · Attendance added: Nadia Raymond (present)
   • · Attendance added: Jean-Guy Hamelin (present)
   • · Attendance added: Marcel Roy (present)
   • · Attendance added: Michel Bourassa (present)
   • · Attendance added: Mario Isabelle (present)
   • · Attendance added: Mario Guérin (present)
   • · Attendance added: Chantal Bergeron (present)
   • · Attendance added: Caroline Provost (present)
   • · Attendance added: Jessika Savoie-Riendeau (present)