January 13, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QU'après avoir constaté qu'il y a quorum, le conseil municipal ouvre la séance.
   • · Motion 2 added: QUE le conseil adopte l'ordre du jour, tel que présenté:
   • · Motion 3 added: d'adopter le procès-verbal de la séance extraordinaire du 9 décembre 2025, tel que rédigé.
   • · Motion 4 added: d'adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du 9 décembre 2025, tel que rédigé.
   • · Motion 5 added: QUE le conseil municipal de Saint-Michel appuie la résolution adoptée par la MRC des Jardins-de-Napierville demandant que le gouvernement du Canada reconnaisse les services de Postes Canada comme des services essentiels et en assure le mai…
   • · Motion 6 added: QUE ce conseil accuse réception de la correspondance de l'Union des producteurs agricoles, datée du 17 décembre 2025, et accorde une aide financière au montant de 200 $ dans le cadre de leur 13e édition du Gala Agristars de la grande Monté…
   • · Motion 7 added: QUE ce conseil autorise le renouvellement de l'adhésion annuelle de la Fédération québécoise des municipalités, au montant de 3 605,36 $ (taxes exclues) pour l'année 2026.
   • · Motion 8 added: QUE ce conseil nomme les comités et les membres du conseil désignés pour en faire partie, tel que spécifié dans le tableau ci-dessous:
   • · Motion 9 added: QUE ce conseil adopte les listes des comptes du mois de décembre 2025, telles que déposées au montant de 1 813 268,68 $
   • · Motion 10 added: QUE ce conseil autorise le paiement de la facture d'Infotech, portant le numéro CESAIFT000892, représentant le contrat d'entretien et de soutien des applications, pour l'année 2026, au montant de 18 821 $ (taxes exclues).
   • · Motion 11 added: QUE le conseil municipal accepte l’offre de service de madame Carole ROCH, conseillère en communication, pour la rédaction et la production de divers contenus de communication municipale au taux horaire de 50 $ pour l’année 2026;
   • · Motion 12 added: QUE le conseil municipal octroie à Services conseils Daniel Prince inc., le contrat de services professionnels - accompagnement 2026, selon les termes de l’offre datée du 8 janvier 2026, au taux horaire de 75 $ plus taxes, avec facturation…
   • · Motion 13 added: QUE ce conseil affecte, au fonds réservé pour les dépenses liées à la tenue d'une élection, un montant de 4 250 $ pour l'exercice financier 2026;
   • · Motion 14 added: QUE le conseil municipal autorise l’affectation d’une somme de 51 800 $ au fonds réservé pour la vidange des étangs aérés et la disposition des boues pour l’exercice financier 2026;
   • · Motion 15 added: QUE ce conseil autorise le paiement du service de la dette s'élevant à la somme de 1 506 820 $ pour l'année 2026
   • · Motion 16 added: QUE ce conseil adopte, sans modification, le règlement numéro 2026-355 décrétant les taux des taxes foncières, les taxes de services, les compensations et autres conditions pour l'année 2026, tel que rédigé.
   • · Motion 17 added: QUE la résolution numéro 2025-10/311 soit modifiée afin que les sommes reçues à titre de redevances PGMR, totalisant 57 834 $, soient reconnues à titre de revenus reportés jusqu’à leur utilisation, plutôt qu’attribuées en surplus affecté;
   • · Motion 18 added: QUE ce conseil autorise la directrice générale et greffière-trésorière ainsi que la greffière-trésorière adjointe à adhérer comme membres de l'Association des directeurs municipaux du Québec (ADMQ) pour l'année 2026
   • · Motion 19 added: QUE la municipalité de Saint-Michel nomme la Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu en tant qu’organisme mandataire pour l’année 2026; QUE soient approuvées, telles que soumises, la grille tarifaire et les prévisions budgétaires du service de t…
   • · Motion 20 added: QUE le conseil municipal demande à la Sûreté du Québec de prioriser, pour la saison 2026-2027, les points suivants:
   • · Motion 21 added: QUE ce conseil, sur recommandation de la firme Tétra Tech QI inc., autorise le paiement du décompte progressif numéro 4 à Eurovia Québec Construction inc. au montant de 279 543,11 $
   • · Motion 22 added: QUE le Conseil municipal accepte l’offre de service de madame Isabelle Wirich (W Urbanisme inc.) à titre de consultante en urbanisme conformément aux termes et conditions du contrat de service numéro 26106, pour la période se terminant le …
   • · Motion 23 added: QUE ce conseil autorise madame Annie LECLERC, coordonnatrice au service des loisirs, de la culture et de la vie communautaire, à adhérer comme membre de l'Association québécoise du loisir public (AQLP) pour l'année 2026, au montant de 475 …
   • · Motion 24 added: QUE le conseil municipal entérine la Politique régionale des aînés de la MRC des Jardins-de-Napierville, incluant le plan d’action qui y est rattaché;
   • · Motion 25 added: QU'à 19 h 45, la séance soit levée.
   • · Attendance added: Michel Bourassa (present)
   • · Attendance added: Mario Isabelle (present)
   • · Attendance added: Claude Poupart (present)
   • · Attendance added: Nadia Raymond (present)
   • · Attendance added: Mario Guérin (present)
   • · Attendance added: Chantal Bergeron (present)
   • · Attendance added: Caroline Provost (present)
   • · Attendance added: Jean-Guy Hamelin (present)
   • · Attendance added: Marcel Roy (present)