April 7, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D'adopter l'ordre du jour tel que présenté et en conséquence il demeure ouvert à toute modification.
   • · Motion 2 added: D'approuver le procès-verbal de la séance ordinaire du 2 mars 2026.
   • · Motion 3 added: QUE les comptes à payer et les chèques émis selon la suivante soient acceptés et/ou payés tel que présenté.
   • · Motion 4 added: D'approuver la liste de destruction des archives, déposée en annexe; préparée par L'archiviste Michel Hamel. et datée du 19 mars 2026 et d'autoriser la greffière-trésorière à procéder à la destruction de ces documents.
   • · Motion 5 added: QUE la municipalité demande à la MRC de revoir sa position quant à l'établissement d'une taxe sur l'immatriculation des véhicules de promenade (TIV) à titre de modalité de financement du transport collectif pour son territoire; QUE la MRC …
   • · Motion 6 added: S'engage à financer la participation de deux candidats au programme Trio Desjardins au montant de 340$ par étudiant pour un stage de 80 heures chacun.
   • · Motion 7 added: DE confier à E360s le contrat fourniture d'une toilette chimique pour la Halte Titus pour la période des mois de mai à octobre pour un montant de1180$ plus taxes pour une période de 6 mois, incluant le transport.
   • · Motion 8 added: D'annuler l'appel d'offres 2026-001; D'autoriser la publication d'un nouvel appel d'offres pour l'acquisition d'un camion 10 roues neuf 2025 ou plus récent pour le déneigement.
   • · Motion 9 added: D'autoriser la formation sur l'utilisation d'une scie à chaine qui sera offerte aux 2 employés des travaux publics et de payer la part par du coût de la formation qui revient à Val-Joli..
   • · Motion 10 added: D'autoriser les travaux de peinture de la rétrocaveuse par l'entreprise PVL.
   • · Motion 11 added: D'accepter la soumission de Marc Morin pour l'année 2026 au prix de 33.50$ le KM double plus taxes.
   • · Motion 12 added: D'accepter la soumission de EPB Entreprises Philippe Berthelette au montant de 112$/hre pour les travaux de débroussaillage pour l'année 2026 .
   • · Motion 13 added: D'accepter la soumission de Transport et excavation Jocelyn Ménard au montant de 175$/hre pour les travaux de nivelage pour l'année 2026 .
   • · Motion 14 added: D'octroyer le contrat de fourniture de produits pétroliers à Pierre Chouinard et fils pour la période du 1er mai 2026 au 30 avril 2027.
   • · Motion 15 added: Que la municipalité de Val-Joli demande aux membres de la Commission parlementaire de l'aménagement du territoire de l'Assemblée nationale d'introduire un amendement au projet de loi no 22 abrogeant l'article 245.1 de la Loi sur l'aménagem…
   • · Motion 16 added: QUE la Municipalité exprime à la MRC ses craintes concernant les impacts que pourraient avoir l'établissement des zones de contraintes sonores sur son développement ; QUE la Municipalité demande à la MRC d'atténuer ces mesures, notamment e…
   • · Motion 17 added: D'autoriser le passage sur le territoire du Tour cycliste Randonnée du Souvenir Thierry LeRoux.
   • · Motion 18 added: D'autoriser le passage sur le territoire du Tour cycliste des Policiers de Laval.
   • · Motion 19 added: De soutenir la Fondation par l'achat de 2 billets au coût de 140$ chacun pour son activité Souper aux homards qui aura lieu le jeudi 4 juin 2026 et de déléguer 2 membres du conseil pour y assister.
   • · Motion 20 added: D'octroyer une commandite de 100$ pour le gala Tournesol d'or.
   • · Motion 21 added: DE contribuer pour un montant de 400$ pour la tenue de l'activité de reconnaissance des bénévoles qui aura lieu le 21 avril 2026 au Centre Le Bel Âge..
   • · Motion 22 added: DE renouveler l'adhésion de la municipalité de Val-Joli au Conseil sport loisirs de l'Estrie au montant de 100$ DE déléguer madame Johanne Maurice et monsieur Jonathan Morin à titre de délégués pour participer aux activités corporatives du…
   • · Motion 23 added: DE renouveler l'adhésion de Val-Joli à titre de membre de la Maison de la Famille Les Arbrisseaux et de payer la cotisation annuelle au montant de 50$.
   • · Motion 24 added: DE contribuer financièrement pour un montant de 250$ au Club de lecture TD de la Bibliothèque Patrick-Dignan.
   • · Motion 25 added: DE contribuer pour un montant de 3 000$ à la 3e édition de la Fête nationale de Windsor dans le cadre de la programmation spéciale du 150e.
   • · Motion 26 added: que la présente séance soit levée à 20 h 34.
   • · Attendance added: Patrick Bernier (present)
   • · Attendance added: Sylvain Côté (present)
   • · Attendance added: Guy St-Laurent (present)
   • · Attendance added: Karine Chamberland (present)
   • · Attendance added: Raymond Côté (present)
   • · Attendance added: Jonathan Morin (present)
   • · Attendance added: Johanne Maurice (present)
   • · Attendance added: Marie-Céline Corbeil (present)