February 2, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D'adopter l'ordre du jour tel que présenté et en conséquence il demeure ouvert à toute modification.
   • · Motion 2 added: D'approuver le procès-verbal de la séance ordinaire du 12 janvier 2026.
   • · Motion 3 added: QUE les comptes à payer et les chèques émis selon la suivante soient acceptés et/ou payés tel que présenté.
   • · Motion 4 added: QUE le conseil municipal autorise l'inscription de la directrice générale au Congrès annuel 2026 de l'ADMQ, ainsi que son inscription à la formation pré-congrès du 17 juin 2026 et autorise le paiement des frais d'inscription suivants ainsi…
   • · Motion 5 added: QUE le conseil municipal autorise l'inscription de l'inspecteur en bâtiment et environnement au Congrès annuel 2026 de la COMBEQ au montant de 640$ plus taxes et autorise le paiement des frais d'inscription ainsi que les frais d'hébergemen…
   • · Motion 6 added: D'informer la firme d'évaluation JP Cadrin et associés que la municipalité ne souhaite pas rééquilibrer son rôle d'évaluation et demande à reconduire le rôle actuel.
   • · Motion 7 added: Que la municipalité de Val-Joli autorise l'offre de services d'Englobe, au montant de 2 665$ plus taxes, pour la réalisation de l'évaluation des coûts de décontamination (amiante et plomb) des bâtiments municipaux;
   • · Motion 8 added: Que le conseil municipal de Val-Joli octroie une contribution financière de 500$ à l'organisme Action Partage de Windsor pour l'année 2026;
   • · Motion 9 added: D'adopter le projet de règlement 2026-02 relatif à l'entretien et l'occupation des immeubles; De fixer la date de l'assemblée de consultation au 2 mars 2026
   • · Motion 10 added: D'entériner la transmission du rapport annuel en matière de sécurité incendie 2025 pour la partie de la municipalité de Val-Joli à la MRC du Val-Saint-François.
   • · Motion 11 added: Que la municipalité de Val-Joli autorise la publication d'un appel d'offres public pour la fourniture d'un camion de déneigement 10 roues, incluant tous les équipements;
   • · Motion 12 added: D'informer le ministère des Transports de l'utilisation des compensations visant l'entretien courant et préventif des routes locales 1 et 2 ainsi que les éléments des ponts, situés sur ces routes, dont la responsabilité incombe à la Munici…
   • · Motion 13 added: DE contribuer pour un montant de 150$ pour les Jeux du Québec Estrie
   • · Motion 14 added: que la présente séance soit levée à 20 h 41.
   • · Attendance added: Raymond Côté (present)
   • · Attendance added: Johanne Maurice (present)
   • · Attendance added: Patrick Bernier (present)
   • · Attendance added: Sylvain Côté (present)
   • · Attendance added: Guy St-Laurent (present)
   • · Attendance added: Karine Chamberland (present)
   • · Attendance added: Jonathan Morin (absent)
   • · Attendance added: Marie-Céline Corbeil (present)