April 13, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D’adopter l’ordre du jour tel que soumis.
   • · Motion 2 added: D’adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du 9 mars 2026 et de la séance extraordinaire du 19 mars 2026 avec dispense de lecture
   • · Motion 3 added: D'autoriser le paiement de la somme de 3 500 $, représentant la part de 10 % de la Municipalité de Stoke, pour les immobilisations de l'OMH de Stoke, pour l'année 2026, le tout conditionnellement à la réception du détail des travaux en imm…
   • · Motion 4 added: De remplacer Mme Line Provencher par Mme France Raby, directrice générale adjointe et greffière-trésorière adjointe, comme signataire et représentant autorisé à la Caisse Desjardins du Haut-Saint-François.
   • · Motion 5 added: D'appuyer la Municipalité de Saint-François-Xavier-de-Brompton dans ses revendications, soit l'atténuation des mesures concernant le bruit en périphérie du réseau routier supérieur
   • · Motion 6 added: DE déposer la liste des déboursés au 9 avril 2026 au montant de 459 822.20 $; D’autoriser les paiements à émettre au montant de « 328 194.20 » $; ET D’accepter les paiements déjà émis au montant de 131 628.20 $.
   • · Motion 7 added: D'accepter la démission de la personne responsable des événements, de la culture, du loisir et de la vie communautaire (remplacement), madame Jasmine Marcotte.
   • · Motion 8 added: D'accepter l'offre de services de Groupe ADE, pour l'inspection et le nettoyage du réseau sanitaire gravitaire, pour la portion de la route 216 et la rue Leboeuf, pour un montant de 8 959.68 $ excluant les taxes applicables.
   • · Motion 9 added: D'accepter l'offre de services de la firme Groupe ADE, en date du 17 mars 2026, pour le nettoyage et inspection des conduites de l'usine d'épuration (roseaux), pour un montant de 4 415 $ excluant les taxes applicables.
   • · Motion 10 added: D'accepter l'offre de services de la firme Les Services EXP, en date du 26 mars 2026, pour la mise à jour du plan d’intervention des infrastructures municipales dans le cadre du Programme TECQ 2024-2028, pour un montant maximal de 7 000 $ …
   • · Motion 11 added: D'accepter l'offre de services de la firme MAXXUM, en date du 26 mars 2026, pour l'auscultation des chaussées, dans le cadre de la mise à jour du plan d'intervention de la Municipalité de Stoke, pour un montant de 4 310 $ excluant les taxe…
   • · Motion 12 added: D’accorder le contrat pour les travaux de réfection de la toiture du centre communautaire à C.R.L. Construction inc. au montant de 164 951.76 $ avant les taxes, le tout conformément à la soumission déposée le 9 avril 2026; ET D’affecter le…
   • · Motion 13 added: De radier le droit de préemption et de réserve sur le lot numéro 5 286 177 (Église Saint-Philémon), conditionnellement à la réception de la promesse d'achat signée par les parties (Fabrique et CDSE); D'autoriser la direction générale ou à …
   • · Motion 14 added: D’adopter le projet de Règlement numéro 633 relatif à l'entretien et l'occupation des bâtiments dont copie est jointe aux présentes pour en faire partie intégrante; ET DE transmettre copie dudit règlement à la MRC du Val-Saint-François.
   • · Motion 15 added: D’autoriser les dérogations suivantes : Bâtiment principal (garage attaché, hangar à bois, abri d'auto) et Bâtiment agricole (hangar à bois) selon les distances spécifiées.
   • · Motion 16 added: De procéder à la nomination de la rue "Arno", selon la recommandation de la Commission de toponymie du Québec et celle du comité consultatif d'urbanisme.
   • · Motion 17 added: D'accepter que la Municipalité de Stoke agisse comme mandataire pour et au nom de Nature Cantons-de-l'Est, pour le dépôt d'une demande à la Commission de protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ), pour des activités autres qu'agr…
   • · Motion 18 added: QUE le conseil municipal appuie le projet de la Corporation de développement socio-économique de Stoke (CDSE), pour la construction d'un pavillon multifonctionnel; QUE le conseil municipal s'engage à conclure une entente de services avec l…
   • · Motion 19 added: D'embaucher Charlie Courchesne, pour un poste d'animateur (échelon 1, pas de prime supplémentaire).
   • · Motion 20 added: Le conseiller Rémi Marquis propose de lever la séance à 20h11.
   • · Attendance added: Étienne-Alexis Boucher (present)
   • · Attendance added: Mélissa Théberge (present)
   • · Attendance added: Denis Pagé (present)
   • · Attendance added: Michael Scott (present)
   • · Attendance added: Jean-Marc Boyer (present)
   • · Attendance added: Rémi Marquis (present)
   • · Attendance added: Yannick Bédard (present)
   • · Attendance added: Lydia Laquerre (present)